Règlement (CEE) 550/90 du 2 mars 1990
Règlement (CEE) 550/90 du 2 mars 1990
Version3 mars 1990
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 3 mars 1990 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 2 mars 1990 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 3 mars 1990 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 550/90 de la Commission, du 2 mars 1990, rectifiant le règlement (CEE) n° 515/90 fixant les prélèvements à l'importation de bovins vivants ainsi que de viandes bovines autres que les viandes congelées |
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Version du 3 mars 1990 • À jour
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