Règlement (CE) 2141/2004 du 15 décembre 2004Abrogé
Version abrogée
Entrée en vigueur : | 16 décembre 2004 |
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Sur le règlement :
Date de signature : | 15 décembre 2004 |
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Date de publication au JOUE : | 16 décembre 2004 |
Titre complet : | Règlement (CE) n° 2141/2004 de la Commission du 15 décembre 2004 déterminant, pour la campagne de commercialisation 2004/2005, la réestimation de la production de coton non égrené ainsi que la nouvelle réduction provisoire du prix d’objectif qui en résulte |
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Version du 16 décembre 2004 • À jour
Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.
Doctrine / Droit de l'Union Européenne / Règlements / 2004