Règlement (CE) 2141/2004 du 15 décembre 2004Abrogé


Version abrogée
Entrée en vigueur : 16 décembre 2004

Sur le règlement :

Date de signature : 15 décembre 2004
Date de publication au JOUE : 16 décembre 2004
Titre complet : Règlement (CE) n° 2141/2004 de la Commission du 15 décembre 2004 déterminant, pour la campagne de commercialisation 2004/2005, la réestimation de la production de coton non égrené ainsi que la nouvelle réduction provisoire du prix d’objectif qui en résulte

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Version du 16 décembre 2004 • À jour
Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.