Règlement (CE) 2671/98 du 10 décembre 1998 relatif aux offres communiquées pour l'exportation d'orge dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) n° 1564/98
Version en vigueur
Entrée en vigueur : | 11 décembre 1998 |
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Sur le règlement :
Date de signature : | 10 décembre 1998 |
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Date de publication au JOUE : | 11 décembre 1998 |
Titre complet : | Règlement (CE) n° 2671/98 de la Commission du 10 décembre 1998 relatif aux offres communiquées pour l'exportation d'orge dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) n° 1564/98 |
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Version du 11 décembre 1998 • À jour
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Doctrine / Droit de l'Union Européenne / Règlements / 1998