Règlement (CEE) 2238/78 du 26 septembre 1978
Règlement (CEE) 2238/78 du 26 septembre 1978Abrogé
Version29 septembre 1978
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 29 septembre 1978 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 26 septembre 1978 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 28 septembre 1978 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 2238/78 du Conseil, du 26 septembre 1978, modifiant le règlement (CEE) n° 2967/76 déterminant des normes communes relatives à la teneur en eau de coqs, poules et poulets congelés ou surgelés |
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Version du 29 septembre 1978 • À jour
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