Règlement (CE) 1336/2008 du 16 décembre 2008
Version en vigueur
Entrée en vigueur : | 20 janvier 2009 |
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Sur le règlement :
Date de signature : | 16 décembre 2008 |
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Date de publication au JOUE : | 31 décembre 2008 |
Titre complet : | Règlement (CE) n o 1336/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 modifiant le règlement (CE) n o 648/2004 afin de l'adapter au règlement (CE) n o 1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) |
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Version du 20 janvier 2009 • À jour
Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.
Doctrine / Droit de l'Union Européenne / Règlements / 2008