Dérogations aux obligations d'étiquetage dans des cas particuliers
Les dispositions spécifiques en matière d'étiquetage établies à l'annexe I, section 1.3, s'appliquent aux éléments suivants:
a) bouteilles de gaz transportables;
b) conteneurs de gaz destinés à du propane, du butane ou du gaz de pétrole liquéfié;
c) aérosols et conteneurs munis d'un dispositif scellé de pulvérisation et contenant des substances ou mélanges classés comme présentant un danger en cas d'aspiration;
d) métaux massifs, alliages, mélanges contenant des polymères, mélanges contenant des élastomères;
e) explosibles visés à l'annexe I, section 2.1, mis sur le marché en vue d'obtenir un effet explosible ou pyrotechnique.