RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 3233/86 du Conseil du 21 octobre 1986 modifiant le règlement (CEE) n° 2778/75 déterminant les règles pour le calcul du prélèvement et du prix d' écluse applicables dans le secteur de la viande de volaille
RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 3233/86 du Conseil du 21 octobre 1986 modifiant le règlement (CEE) n° 2778/75 déterminant les règles pour le calcul du prélèvement et du prix d' écluse applicables dans le secteur de la viande de volaille
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 14 novembre 1986 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 14 novembre 1986 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 3233/86 du Conseil du 21 octobre 1986 modifiant le règlement (CEE) n° 2778/75 déterminant les règles pour le calcul du prélèvement et du prix d' écluse applicables dans le secteur de la viande de volaille |
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Version du 14 novembre 1986 • À jour
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Doctrine / Droit de l'Union Européenne / Règlements / 1986