Règlement d’exécution (UE) 1404/2013 du 20 décembre 2013 concernant l’autorisation d’une préparation à base d’endo

Version en vigueur

Entrée en vigueur :	10 janvier 2014

Sur le règlement :

Date de signature :	20 décembre 2013
Date de publication au JOUE :	21 décembre 2013
Titre complet :	Règlement d’exécution (UE) n ° 1404/2013 de la Commission du 20 décembre 2013 concernant l’autorisation d’une préparation à base d’endo-1,4-bêta-xylanase produite par Aspergillus niger (CBS 109.713) et d’endo-1,4-bêta-glucanase produite par Aspergillus niger (DSM 18404) en tant qu’additif pour l’alimentation des porcs d’engrais (titulaire de l’autorisation: BASF SE) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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Version du 10 janvier 2014 • À jour

Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.

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