Rectificatif au règlement (CE) n° 2129/2004 de la Commission du 14 décembre 2004 fixant les prix représentatifs dans les secteurs de la viande de volaille et des œufs ainsi que pour l'ovalbumine et modifiant le règlement (CE) n° 1484/95 (JO L 368 du 15.12.2004)
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 18 décembre 2004 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de publication au JOUE : | 18 décembre 2004 |
|---|---|
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CE) n° 2129/2004 de la Commission du 14 décembre 2004 fixant les prix représentatifs dans les secteurs de la viande de volaille et des œufs ainsi que pour l'ovalbumine et modifiant le règlement (CE) n° 1484/95 (JO L 368 du 15.12.2004) |
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite ce texte
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite ce texte
Texte du document
Version du 18 décembre 2004 • À jour
Texte indisponible sur Doctrine
Doctrine propose les textes de l’Union européenne signés à partir de 2005.
Doctrine / Droit de l'Union Européenne / Règlements / 2004