1. Le présent règlement fixe des exigences concernant l’étiquetage et la fourniture d’informations complémentaires applicables aux fours domestiques électriques et à gaz (y compris lorsqu’ils sont intégrés dans des cuisinières) et aux hottes domestiques électriques, y compris lorsqu’ils sont vendus pour des utilisations non domestiques.
2. Le présent règlement ne s’applique pas:
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a) |
aux fours qui utilisent des sources d’énergie autres que l’électricité ou le gaz; |
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b) |
aux fours qui offrent une fonction de «chauffage par micro-ondes»; |
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c) |
aux fours de petite taille; |
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d) |
aux fours portables; |
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e) |
aux fours à accumulation de chaleur; |
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f) |
aux fours chauffés principalement à la vapeur; |
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g) |
aux fours conçus pour être utilisés uniquement avec des gaz de la «troisième famille» (propane et butane). |