Règlement (CE) 689/2008 du 17 juin 2008 concernant les exportations et importations de produits chimiques dangereuxAbrogé
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 août 2008 |
|---|---|
| Sortie de vigueur : | 29 janvier 2010 |
Sur le règlement :
| Date de signature : | 17 juin 2008 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 31 juillet 2008 |
| Titre complet : | Règlement (CE) n o 689/2008 du Parlement européen et du Conseil du 17 juin 2008 concernant les exportations et importations de produits chimiques dangereux |
Décision • 0
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Texte du document
Version du 1 août 2008 • Modifiée
Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.
Doctrine / Droit de l'Union Européenne / Règlements / 2008