Rectificatif au règlement (UE) 2017/746 du Parlement européen et du Conseil du 5 avril 2017 relatif aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro et abrogeant la directive 98/79/CE et la décision 2010/227/UE de la Commission (JO L 117 du 5.5.2017)
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 27 décembre 2019 |
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Sur le règlement :
| Date de publication au JOUE : | 27 décembre 2019 |
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| Titre complet : | Rectificatif au règlement (UE) 2017/746 du Parlement européen et du Conseil du 5 avril 2017 relatif aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro et abrogeant la directive 98/79/CE et la décision 2010/227/UE de la Commission (JO L 117 du 5.5.2017) |
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Version du 27 décembre 2019 • À jour
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