Règlement (CE) 2081/2005 du 19 décembre 2005 portant ouverture et mode de gestion d'un contingent tarifaire communautaire pour l'année 2006 pour le manioc originaire de ThaïlandeAbrogé
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 janvier 2006 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 19 décembre 2005 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 20 décembre 2005 |
| Titre complet : | Règlement (CE) n o 2081/2005 de la Commission du 19 décembre 2005 portant ouverture et mode de gestion d'un contingent tarifaire communautaire pour l'année 2006 pour le manioc originaire de Thaïlande |
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Version du 1 janvier 2006 • À jour
Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.
Doctrine / Droit de l'Union Européenne / Règlements / 2005