Règlement (CE) 1252/2008 du 12 décembre 2008
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 5 janvier 2009 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 12 décembre 2008 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 16 décembre 2008 |
| Titre complet : | Règlement (CE) n o 1252/2008 de la Commission du 12 décembre 2008 dérogeant au règlement (CE) n o 1251/2008 et suspendant les importations dans la Communauté de lots de certains animaux d’aquaculture en provenance de Malaisie (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) |
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Version du 5 janvier 2009 • À jour
Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.
Doctrine / Droit de l'Union Européenne / Règlements / 2008