Rectificatif au règlement (UE) n° 683/2011 du Conseil du 17 juin 2011 modifiant le règlement (UE) n° 57/2011 en ce qui concerne les possibilités de pêche pour certains stocks halieutiques (JO L 187 du 16.7.2011)
Version en vigueur
Entrée en vigueur : | 20 novembre 2015 |
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Sur le règlement :
Date de signature : | |
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Date de publication au JOUE : | 20 novembre 2015 |
Titre complet : | Rectificatif au règlement (UE) n° 683/2011 du Conseil du 17 juin 2011 modifiant le règlement (UE) n° 57/2011 en ce qui concerne les possibilités de pêche pour certains stocks halieutiques (JO L 187 du 16.7.2011) |
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Version du 20 novembre 2015 • À jour
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