Rectificatif au règlement (UE) n° 683/2011 du Conseil du 17 juin 2011 modifiant le règlement (UE) n° 57/2011 en ce qui concerne les possibilités de pêche pour certains stocks halieutiques (JO L 187 du 16.7.2011)


Version en vigueur
Entrée en vigueur : 20 novembre 2015

Sur le règlement :

Date de signature :
Date de publication au JOUE : 20 novembre 2015
Titre complet : Rectificatif au règlement (UE) n° 683/2011 du Conseil du 17 juin 2011 modifiant le règlement (UE) n° 57/2011 en ce qui concerne les possibilités de pêche pour certains stocks halieutiques (JO L 187 du 16.7.2011)

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Version du 20 novembre 2015 • À jour
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