1. Dans le cas des OPCVM structurés, le document d’information clé pour l’investisseur ne contient pas de section «Performances passées».
Aux fins de la présente section, on entend par «OPCVM structurés» les OPCVM qui fournissent aux investisseurs, à certaines dates prédéterminées, des rémunérations dont le calcul est fondé sur un algorithme et qui sont liées à la performance ou à l’évolution du prix d’actifs financiers, d’indices ou de portefeuilles de référence ou à la réalisation d’autres conditions concernant ces actifs financiers, indices ou portefeuilles de référence, ou des OPCVM ayant des caractéristiques similaires.
2. Dans le cas des OPCVM structurés, la section «Objectifs et politique d'investissement» du document d’information clé pour l’investisseur contient une explication de la formule ou du mode de calcul de la rémunération.
3. L’explication visée au paragraphe 2 est assortie d’une illustration montrant au moins trois scénarios de performance possibles pour l’OPCVM. Les scénarios sont choisis de façon à montrer dans quelles circonstances la formule peut donner un rendement élevé, moyen ou faible, et, lorsque cela est pertinent, négatif, pour l’investisseur.
4. Les scénarios visés au paragraphe 3 permettent à l’investisseur de comprendre pleinement tous les effets du mécanisme de calcul à la base de la formule.
Ils sont présentés d’une manière correcte, claire et non trompeuse et qui est susceptible d’être comprise par l’investisseur de détail moyen. En particulier, ils ne majorent pas artificiellement l’importance de la performance finale de l’OPCVM.
5. Les scénarios visés au paragraphe 3 sont fondés sur des hypothèses raisonnables et prudentes en ce qui concerne l’évolution future des prix et des conditions du marché.
Toutefois, chaque fois que la formule expose les investisseurs au risque de pertes importantes, par exemple avec une garantie du capital ne fonctionnant que dans certaines circonstances, ces pertes sont adéquatement illustrées, même si la probabilité de conditions du marché entraînant leur survenance est faible.
6. Les scénarios visés au paragraphe 3 sont accompagnés d’une déclaration indiquant qu’il s’agit d’exemples présentés pour illustrer la formule, mais qu’ils ne représentent pas une prévision de ce qui pourrait arriver. Il est clairement stipulé que ces différents scénarios ne sont pas nécessairement aussi probables les uns que les autres.