Rectificatif au règlement (CEE) n 3543/83 de la Commission, du 12 décembre 1983, modifiant les limites quantitatives fixées à l'importation de certains produits textiles originaires de la Corée du Sud (JO n L 354 du 16.12.1983)
Version en vigueur
Entrée en vigueur : | 31 décembre 1983 |
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Sur le règlement :
Date de publication au JOUE : | 31 décembre 1983 |
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Titre complet : | Rectificatif au règlement (CEE) n 3543/83 de la Commission, du 12 décembre 1983, modifiant les limites quantitatives fixées à l'importation de certains produits textiles originaires de la Corée du Sud (JO n L 354 du 16.12.1983) |
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Version du 31 décembre 1983 • À jour
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Doctrine / Droit de l'Union Européenne / Règlements / 1983