XAVIER CLAUDE
Ville : VESOUL
Adresse : 25 Rue SAINT-GEORGES 70000 VESOUL
Création : 1 janvier 1900
Nombre d’avocats référencés : 2 avocats
Dernières décisions
Informations extraites des 39 décisions de XAVIER CLAUDE référencées sur Doctrine.
Avocats dans ce cabinet
Avocats
Xavier Debruyne
Barreau : Haute-Saône · Prestation de serment : 16 décembre 1991
Barreau : Haute-Saône · Prestation de serment : 16 décembre 1991
Legal Intelligence
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Expériences du cabinet XAVIER CLAUDE
Domaines d’activité
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DOMAINESDÉCISIONS
Civil
26
Droit des assurances
5
Droit immobilier et de la construction
3
Droit de la responsabilité
2
Droit bancaire et boursier
1
Droit de la copropriété et de la propriété immobilière
1
Droit locatif
1
Procédures civiles d'exécution
1
Commercial
11
Droit des contrats
3
Juridictions
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JURIDICTIONSDÉCISIONS
Cour d'appel
30
Tribunal de commerce / TAE
9
Villes
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VILLESDÉCISIONS
Besançon
31
Vesoul
7
Lyon
1
Mots-clés
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MOTS-CLÉS
ContratsTribunal judiciaireSociétésIncidentAppelAdressesMise en étatDemandeTitreVenteOrdonnanceAvocatIntiméDemande de radiationDésistementBaux d'habitation et baux professionnelsCréditIn solidumAutres demandes relatives à un contrat de réalisation de travaux de constructionContrat tendant à la réalisation de travaux de construction