ARTEM AVOCATS

ARTEM AVOCATS

Cabinet d’avocatsAfficher les 43 décisions référencées
Ville : LYON 3EME
Adresse : 54 Cours LAFAYETTE 69003 LYON 3EME
Création : 1 janvier 2008
Nombre d’avocats référencés : 3 avocats

Avocats dans ce cabinet

Avocats

lawyer-icon
Vincent Vervandier
Barreau : Lyon · Prestation de serment : 20 mars 1980
lawyer-icon
Nathalie Bergeron-Lanier
Barreau : Lyon · Prestation de serment : 5 octobre 1992
lawyer-icon
Véronique Fournier
Barreau : Lyon · Prestation de serment : 28 janvier 1993

Legal Intelligence
Doctrine est le moteur de recherche juridique qui recense le plus grand nombre de décisions de justice en France, dont certaines affaires plaidées par le cabinet ARTEM AVOCATS regroupées ci-dessous par catégorie.

Expériences du cabinet ARTEM AVOCATS

Domaines d’activité

Informations extraites des 43 décisions de ARTEM AVOCATS référencées sur Doctrine.
DOMAINESDÉCISIONS
Social
25
Droit du travail
25
Civil
8
Droit des successions
2
Droit locatif
1
Fiscal
5
Public
5
Commercial
3
Propriété intellectuelle
3

Juridictions

Informations extraites des 43 décisions de ARTEM AVOCATS référencées sur Doctrine.
JURIDICTIONSDÉCISIONS
Cour d'appel
30
Tribunal judiciaire / TGI
7
Cour administrative d'appel
5
Tribunal de commerce / TAE
1

Villes

Informations extraites des 43 décisions de ARTEM AVOCATS référencées sur Doctrine.
VILLESDÉCISIONS
Lyon
35
Grenoble
2
Aix-en-Provence
1
Nice
1
Nîmes
1

Mots-clés

Informations extraites des 43 décisions de ARTEM AVOCATS référencées sur Doctrine.
MOTS-CLÉS
LicenciementSociétésSalariéEmployeurTravailContrat de travailTitreDemande d'indemnités liées à la rupture du contrat de travail cdi ou cdd, son exécution ou inexécutionHeures supplémentairesRelations individuelles de travailRelations du travail et protection socialeContratsIndemnitéJustice administrativeConcessionnaireCongés payésValeur ajoutéeHarcèlement moralPéageÉtat