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Doctrine / Decisions de justice / 2011
Doctrine
Decisions de justice
2011
Page 38
Décisions de justice rendues en 2011 - Page 38
Tribunal administratif de Pau, 14 avril 2011, n° 0902202
Conseil national de l'ordre des médecins, Section des assurances sociales, 14 avril 2011, n° 4801
Cour d'appel de Douai, Troisième chambre, 14 avril 2011, n° 09/09034
Cour d'appel de Grenoble, Chambre sociale, 14 avril 2011, n° 10/03557
Cour d'appel d'Orléans, 14 avril 2011, n° 10/02524
CEDH, Cour (cinquième section), AFFAIRE PATOUX c. FRANCE, 14 avril 2011, 35079/06
Cour d'appel de Chambéry, Chambre des appels correctionnels, 14 avril 2011, n° 10/00579
Tribunal administratif de Nantes, 14 avril 2011, n° 0802773
Tribunal administratif de Nantes, 14 avril 2011, n° 0802770
Cour d'appel de Montpellier, 3ème chambre correctionnelle, 14 avril 2011, n° 10/00102
Cour d'appel de Douai, Troisième chambre, 14 avril 2011, n° 09/06424
Cour d'appel de Papeete, Chambre civile, 14 avril 2011, n° 10/00047
Tribunal administratif de Nantes, 14 avril 2011, n° 0804188
Cour d'appel de Colmar, Chambre sociale - section a, 14 avril 2011, n° 10/00170
Tribunal administratif de Nice, 14 avril 2011, n° 0803075
Cour d'appel de Grenoble, Chambre sociale, 14 avril 2011, n° 10/02486
Tribunal administratif de Montpellier, 14 avril 2011, n° 0903020
Tribunal administratif de Poitiers, 14 avril 2011, n° 0902494
Conseil national de l'ordre des médecins, Section des assurances sociales, 14 avril 2011, n° 4835-2
Tribunal administratif de Dijon, 14 avril 2011, n° 0901208
Cour d'appel de Bordeaux, Premiere chambre civile - section b, 14 avril 2011, n° 10/00336
Conseil national de l'ordre des médecins, Section des assurances sociales, 14 avril 2011, n° 4804
Tribunal administratif de Marseille, 14 avril 2011, n° 0906622
Tribunal administratif de Strasbourg, 14 avril 2011, n° 0903683
Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 14 avril 2011, n° 0800328
Cour d'appel de Chambéry, Chambre des appels correctionnels, 14 avril 2011, n° 10/00875
Tribunal de grande instance de Toulouse, 1re chambre civile, 14 avril 2011, n° 09/02806
Tribunal administratif de Nantes, 14 avril 2011, n° 0802768
Tribunal administratif de Besançon, 14 avril 2011, n° 1001265
Tribunal administratif de Montpellier, 14 avril 2011, n° 0903403
Tribunal administratif de Dijon, 14 avril 2011, n° 0901250
Tribunal administratif de Besançon, 14 avril 2011, n° 1001075
Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 14 avril 2011, n° 0900590
CJUE, n° T-461/07, Arrêt du Tribunal, Visa Europe Ltd et Visa International Service contre Commission européenne, 14 avril 2011
Tribunal administratif de Nîmes, 14 avril 2011, n° 1002337
Cour d'appel de Papeete, Chambre civile, 14 avril 2011, n° 10/00229
Tribunal administratif de Dijon, 14 avril 2011, n° 0901942
Tribunal administratif de Nice, 14 avril 2011, n° 0706631
Tribunal administratif de Dijon, 14 avril 2011, n° 0901454
Tribunal de commerce de Cannes, Contentieux - première chambre, 14 avril 2011, n° 2008F00261
Tribunal administratif de Poitiers, 14 avril 2011, n° 0901839
Tribunal administratif de Paris, 14 avril 2011, n° 0504848
Conseil national de l'ordre des médecins, Section des assurances sociales, 14 avril 2011, n° 4571
Cour d'appel d'Orléans, Chambre des urgences, 13 avril 2011, n° 10/03492
Tribunal administratif de Paris, 13 avril 2011, n° 0906543
Cour d'appel de Besançon, Deuxieme chambre commerciale, 13 avril 2011, n° 09/01116
CJUE, n° T-576/08, Arrêt (JO) du Tribunal, Allemagne/Commission [ «Agriculture, 13 avril 2011
Cour d'appel de Rouen, Chambre correctionnelle, 13 avril 2011, n° 11/00288
Cour d'appel d'Orléans, Chambre des urgences, 13 avril 2011, n° 10/02971
Tribunal administratif de Paris, 13 avril 2011, n° 0900104
Cour d'appel de Poitiers, 3ème chambre, 13 avril 2011, n° 09/00711
Tribunal administratif de Besançon, 13 avril 2011, n° 1001062
CJUE, n° F-30/09, Arrêt (JO) du Tribunal de la fonction publique, 13 avril 2011
CJUE, n° T-167/07, Arrêt du Tribunal, Far Eastern New Century Corp. contre Conseil de l’Union européenne, 13 avril 2011
Cour d'appel de Poitiers, 3ème chambre, 13 avril 2011, n° 09/00043
Tribunal administratif de Grenoble, 13 avril 2011, n° 0703274
Cour d'appel de Toulouse, 2eme chambre section 1, 13 avril 2011, n° 09/00899
Cour d'appel de Metz, Chambre sociale, 13 avril 2011, n° 09/00362
Cour d'appel de Douai, Chambre 1 section 2, 13 avril 2011, n° 10/00584
Cour d'appel de Rouen, 1ère ch. civile, 13 avril 2011, n° 10/01668
Cour d'appel de Rennes, 3ème chambre des appels correctionnels, 13 avril 2011, n° 11/00750
Cour d'appel de Rouen, 1ère ch. civile, 13 avril 2011, n° 09/05716
Cour d'appel de Poitiers, 3ème chambre, 13 avril 2011, n° 10/00503
Cour d'appel de Rouen, Chambre correctionnelle, 13 avril 2011, n° 11/00288
Cour d'appel de Toulouse, 4ème chambre section 1 - chambre sociale, 13 avril 2011, n° 10/00125
Tribunal administratif de Paris, 13 avril 2011, n° 0800633
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 10e chambre, 13 avril 2011, n° 09/16340
Tribunal administratif de Paris, 13 avril 2011, n° 0904150
Cour d'appel de Montpellier, 4° chambre sociale, 13 avril 2011, n° 10/04977
Tribunal administratif de Besançon, 13 avril 2011, n° 1000034
Cour d'appel de Montpellier, 3ème chambre correctionnelle, 13 avril 2011, n° 11/00115
Tribunal administratif de Nantes, 13 avril 2011, n° 1100083
Tribunal administratif de Paris, 13 avril 2011, n° 0615895
Cour d'appel de Bastia, Ch. civile A, 13 avril 2011, 09/00456
Tribunal administratif de Paris, 13 avril 2011, n° 0904704
Tribunal de commerce de Nanterre, 13 avril 2011, n° 2011R00422
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON, 1ère Chambre - formation à 5, 12 avril 2011, 09LY00480, Inédit au recueil Lebon
Tribunal administratif de Toulouse, 12 avril 2011, n° 0605065
Cour d'appel de Limoges, Chambre civile, 12 avril 2011, n° 10/00287
ADLC, Décision du 12 avril 2011 relative au rachat de Société des Polymères Barre-Thomas par la société Cooper-Standard Automative France, 11-DCC-60
Tribunal administratif de Lyon, 12 avril 2011, n° 0901707
Cour d'appel de Rennes, 3ème chambre des appels correctionnels, 12 avril 2011, n° 11/00021
Tribunal de grande instance de Nanterre, Juge des référés, 12 avril 2011, n° 11/01015
Tribunal administratif de Dijon, 12 avril 2011, n° 0901912
Cour d'appel de Nancy, Première chambre civile, 12 avril 2011, n° 08/03241
Tribunal administratif de Caen, 12 avril 2011, n° 1001187
CJUE, n° C-145/10, Conclusions de l'avocat général de la Cour, Eva-Maria Painer contre Standard VerlagsGmbH et autres, 12 avril 2011
Cour d'appel de Rennes, 3ème chambre des appels correctionnels, 12 avril 2011, n° 10/02997
Tribunal administratif de Grenoble, 12 avril 2011, n° 0802415
Cour d'appel d'Angers, 1ère chambre a, 12 avril 2011, n° 10/00155
Cour d'appel de Nîmes, Chambre sociale, 12 avril 2011, n° 09/05406
Cour d'appel d'Angers, 1ère chambre a, 12 avril 2011, n° 10/02775
Cour d'appel de Montpellier, 2° chambre, 12 avril 2011, n° 09/07385
Cour d'appel de Rennes, Première chambre a, 12 avril 2011, n° 10/06718
Cour d'appel de Toulouse, 2eme chambre section 2, 12 avril 2011, n° 09/03840
Tribunal administratif de Dijon, 12 avril 2011, n° 1001578
Tribunal administratif d'Orléans, 12 avril 2011, n° 0802667
Cour d'appel de Grenoble, 2eme chambre civile, 12 avril 2011, n° 09/03333
Tribunal administratif de Nancy, 12 avril 2011, n° 0900553
Tribunal administratif d'Orléans, 12 avril 2011, n° 0803163
Tribunal administratif de Lyon, 12 avril 2011, n° 0904804
Cour d'appel de Grenoble, Chambre sociale, 12 avril 2011, n° 10/03161
Tribunal administratif de Dijon, 12 avril 2011, n° 1000547
Tribunal administratif de Montreuil, 12 avril 2011, n° 0908936
Cour d'appel de Colmar, Chambre sociale - section b, 12 avril 2011, n° 10/00291
Cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion, Chambre sociale, 12 avril 2011, n° 09/01606
Tribunal administratif de Lyon, 12 avril 2011, n° 0904403
CEDH, Cour (cinquième section), TISSET c. FRANCE, 12 avril 2011, 60681/10
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON, 1ère Chambre - formation à 5, 12 avril 2011, 09LY00137, Inédit au recueil Lebon
Tribunal administratif d'Orléans, 12 avril 2011, n° 0703416
Cour d'appel de Reims, Chambre de l'application des peines, 12 avril 2011, n° 11/00303
Cour d'appel de Pau, 1ère chambre, 12 avril 2011, n° 09/04048
Cour d'appel d'Angers, Chambre commerciale, 12 avril 2011, n° 10/02809
Cour d'appel de Toulouse, 3eme chambre section 1, 12 avril 2011, n° 09/01901
Tribunal administratif de Grenoble, 12 avril 2011, n° 0802412
Cour d'appel de Rouen, Chambre speciale des mineurs, 12 avril 2011, n° 10/01149
Cour d'appel de Rennes, Première chambre a, 12 avril 2011, n° 09/04248
Cour d'appel de Toulouse, 2eme chambre section 2, 12 avril 2011, n° 10/00392
Tribunal administratif de Montreuil, 12 avril 2011, n° 0904033
Cour d'appel de Poitiers, 2ème chambre, 12 avril 2011, n° 09/01618
CEDH, Cour (cinquième section), JUGE ET DUCAMP c. FRANCE, 12 avril 2011, 66170/09
Cour d'appel de Poitiers, Chambre sociale, 12 avril 2011, n° 09/01560
Cour d'appel de Rouen, Chambre sociale, 12 avril 2011, n° 10/01873
Tribunal de commerce de Nanterre, Troisieme chambre, 12 avril 2011, n° 2007F04569
CEDH, Cour (troisième section), AFFAIRE ADRIAN CONSTANTIN c. ROUMANIE, 12 avril 2011, 21175/03
Tribunal administratif de Lyon, 12 avril 2011, n° 0904609
Cour d'appel de Nîmes, Chambre civile 1ère chambre a, 12 avril 2011, n° 09/01306
Tribunal administratif de Grenoble, 12 avril 2011, n° 0601834
Tribunal administratif de Montreuil, 12 avril 2011, n° 0904555
Tribunal administratif de Lyon, 12 avril 2011, n° 0903561
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 18e chambre, 12 avril 2011, n° 09/01071
Cour d'appel de Nancy, Première chambre civile, 12 avril 2011, n° 10/00517 09/01330
Cour d'appel de Colmar, Troisieme chambre civile - section a, 11 avril 2011, n° 10/06329
Tribunal administratif de Toulouse, 11 avril 2011, n° 1100820
Tribunal administratif de Toulouse, 11 avril 2011, n° 1100689
Cour d'appel de Limoges, Chambre sociale, 11 avril 2011, n° 10/01313
Cour d'appel de Toulouse, 1ere chambre section 1, 11 avril 2011, n° 09/06318
Cour d'appel de Douai, Chambre 1 section 1, 11 avril 2011, n° 09/05980
Tribunal administratif de Paris, 11 avril 2011, n° 0714330
Cour d'appel de Nancy, Première chambre civile, 11 avril 2011, n° 08/00361 09/00738
Tribunal administratif de Toulouse, 11 avril 2011, n° 1100704
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 9e chambre b, 11 avril 2011, n° 09/13628
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 11 avril 2011, n° 0704447
Tribunal administratif de Paris, 11 avril 2011, n° 0914969
Tribunal de commerce de Bobigny, 11 avril 2011, n° 2010L04801
Cour d'appel de Douai, Chambre 1 section 1, 11 avril 2011, n° 10/02174
Tribunal de commerce de Marseille, 11 avril 2011, n° 2011L00495
Tribunal administratif de Toulouse, 11 avril 2011, n° 0701096
Tribunal administratif de Bordeaux, 11 avril 2011, n° 0900830
Cour d'appel de Rouen, Chambre correctionnelle, 11 avril 2011, n° 10/01495
Cour d'appel de Rennes, Juridiction du premier président, 8 avril 2011, n° 11/00101
Tribunal administratif de Guyane, 8 avril 2011, n° 0900652
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 11e chambre a, 8 avril 2011, n° 10/10883
Cour d'appel de Colmar, Deuxieme chambre civile - section b, 8 avril 2011, n° 09/05990
Cour d'appel de Rennes, Huitième chambre prud'hom, 8 avril 2011, n° 10/01030 10/00063
Cour d'appel de Lyon, 3ème chambre a, 8 avril 2011, n° 10/01767
Conseil constitutionnel, décision n° 2011-116 QPC du 8 avril 2011, M. Michel Z. et autre [Troubles du voisinage et environnement]
Tribunal de grande instance de Paris, Référés, 8 avril 2011, n° 11/52134
Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale c, 8 avril 2011, n° 10/05547
Tribunal de grande instance de Paris, 3e chambre 2e section, 8 avril 2011, n° 09/17730
Tribunal administratif de Montreuil, 8 avril 2011, n° 0913227
Tribunal de grande instance de Paris, 3e chambre 3e section, 8 avril 2011, n° 11/02062
Cour d'appel de Paris, Pôle 4 - chambre 6, 8 avril 2011, n° 09/16838
Cour d'appel de Paris, Pôle 5 - chambre 2, 8 avril 2011, n° 09/16840
Tribunal de commerce de Paris, 8 avril 2011
Tribunal de grande instance de Paris, 3e chambre 2e section, 8 avril 2011, n° 09/17910
Cour d'appel de Paris, Pôle 5 - chambre 2, 8 avril 2011, n° 10/07575
Cour d'appel de Paris, Pôle 5 - chambre 11, 8 avril 2011, n° 09/12299
Tribunal administratif de Montreuil, 8 avril 2011, n° 1000867
Tribunal administratif d'Orléans, 8 avril 2011, n° 0900726
Tribunal de grande instance de Paris, Référés, 8 avril 2011, n° 11/50392
Cour d'appel de Colmar, Deuxieme chambre civile - section b, 8 avril 2011, n° 10/00733
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 3e chambre a, 8 avril 2011, n° 09/18027
Tribunal de grande instance de Paris, Référés, 8 avril 2011, n° 11/50642
Tribunal administratif de Guyane, 8 avril 2011, n° 0900951
Tribunal administratif de Guyane, 8 avril 2011, n° 0900980
CJUE, n° C-291/09, Arrêt de la Cour, Francesco Guarnieri & Cie contre Vandevelde Eddy VOF, 7 avril 2011
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 3e chambre b, 7 avril 2011, n° 10/07642
Tribunal administratif de Pau, 7 avril 2011, n° 1100082
Tribunal administratif de Montreuil, 7 avril 2011, n° 0914114
Tribunal administratif de Pau, 7 avril 2011, n° 0900861
Cour d'appel de Paris, Pôle 4 - chambre 8, 7 avril 2011, n° 10/11820
Tribunal administratif de Rennes, 7 avril 2011, n° 0900483
Tribunal administratif de Nancy, 7 avril 2011, n° 0901714
Cour de cassation, Chambre civile 2, 7 avril 2011, 10-15.876, Inédit
Tribunal administratif de Strasbourg, 7 avril 2011, n° 0803216
Tribunal de commerce de Nanterre, 7 avril 2011, n° 2011L01049
Tribunal administratif de Rennes, 7 avril 2011, n° 0900129
Cour d'appel de Chambéry, 7 avril 2011, n° 10/01132
Tribunal administratif de Paris, 7 avril 2011, n° 0809192
Conseil d'État, 7ème et 2ème sous-sections réunies, 7 avril 2011, 344226
Cour d'appel de Rouen, Ch. civile et commerciale, 7 avril 2011, n° 10/01914
Tribunal administratif de Pau, 7 avril 2011, n° 0901239
Tribunal administratif de Rennes, 7 avril 2011, n° 0702629
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 7 avril 2011, n° 0710713
Tribunal administratif de Grenoble, 7 avril 2011, n° 0705815
Cour d'appel de Paris, Pôle 6 - chambre 8, 7 avril 2011, n° 09/07627
Décision de la Commission des sanctions du 7 avril 2011 à l'égard de la société X
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 7 avril 2011, n° 0805596
Cour d'appel de Rouen, Ch. civile et commerciale, 7 avril 2011, n° 11/00011
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