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Doctrine / Decisions de justice / 2012
Doctrine
Decisions de justice
2012
Page 4
Décisions de justice rendues en 2012 - Page 4
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 6 décembre 2012, n° 12/01627
Cour d'appel de Lyon, 6 décembre 2012, n° 11/06356
CJUE, n° C-457/10, Arrêt de la Cour, AstraZeneca AB et AstraZeneca plc contre Commission européenne, 6 décembre 2012
Cour d'appel de Versailles, 13ème chambre, 6 décembre 2012, n° 11/07109
CJUE, n° C-152/11, Arrêt de la Cour, Johann Odar contre Baxter Deutschland GmbH, 6 décembre 2012
Cour d'appel de Paris, 6 décembre 2012, n° 11/00558
CJUE, n° C-441/11, Arrêt de la Cour, Commission européenne contre Verhuizingen Coppens NV, 6 décembre 2012
Cour d'appel de Montpellier, 6 décembre 2012, n° 12/06697
Conseil d'État, 6ème et 1ère sous-sections réunies, 6 décembre 2012, 352063
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 6 décembre 2012, n° 11/16693
Cour d'appel de Paris, Pôle 5 chambre 5, 6 décembre 2012, n° 10/13678
Cour d'appel de Lyon, 6 décembre 2012, n° 10/09326
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 1re chambre b, 6 décembre 2012, n° 12/00960
Cour d'appel de Pau, 6 décembre 2012, n° 11/00368
Tribunal de grande instance de Paris, 3e chambre 1re section, 6 décembre 2012, n° 11/07752
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 6 décembre 2012, n° 11/17439
CEDH, Comité des ministres, AFFAIRE BAUDOIN c. LA FRANCE, 6 décembre 2012, 35935/03
CEDH, Cour (cinquième section), AFFAIRE MICHAUD c. FRANCE, 6 décembre 2012, 12323/11
CEDH, Comité des ministres, AFFAIRE WAGNER c. LE LUXEMBOURG, 6 décembre 2012, 43490/08
Cour d'appel de Versailles, 5ème chambre, 6 décembre 2012, n° 11/03325
CEDH, Comité des ministres, AFFAIRE PATOUX c. LA FRANCE, 6 décembre 2012, 35079/06
Tribunal de grande instance de Paris, 3e chambre 4e section, 6 décembre 2012, n° 09/15164
CEDH, Comité des ministres, AFFAIRE TÁRSASÁG A SZABADSÁGJOGOKÉRT c. LA HONGRIE, 6 décembre 2012, 37374/05
CEDH, Comité des ministres, AFFAIRE BORISOVA c. LA BULGARIE, 6 décembre 2012, 56891/00
Tribunal de grande instance de Paris, Référés, 6 décembre 2012, n° 12/57360
Cour de cassation, Chambre civile 2, 6 décembre 2012, 11-19.814, Inédit
Cour d'appel de Versailles, 11ème chambre, 6 décembre 2012, n° 11/02076
CEDH, Comité des ministres, AFFAIRE DARÓCZY c. LA HONGRIE, 6 décembre 2012, 44378/05
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 6 décembre 2012, n° 10/14733
Cour d'appel de Toulouse, 6 décembre 2012, n° 11/00905
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 6 décembre 2012, n° 11/04825
Cour d'appel de Paris, 6 décembre 2012, n° 09/09146
CEDH, Comité des ministres, AFFAIRE HENRYK URBAN ET RYSZARD URBAN c. LA POLOGNE, 6 décembre 2012, 23614/08
CEDH, Comité des ministres, AFFAIRE FANIEL c. LA BELGIQUE, 6 décembre 2012, 11892/08
Cour d'appel de Pau, 6 décembre 2012, n° 10/02498
Cour d'appel de Nancy, 6 décembre 2012, n° 09/01341
Cour d'appel de Montpellier, 6 décembre 2012, n° 12/02055
Cour de cassation, Chambre criminelle, 5 décembre 2012, 12-86.382, Inédit
Cour d'appel de Paris, 5 décembre 2012, n° 08/22751
Cour d'appel de Nancy, 5 décembre 2012, n° 11/02662
Cour d'appel de Reims, 5 décembre 2012, n° 11/02823
Cour d'appel de Paris, 5 décembre 2012, n° 11/05151
Cour d'appel de Paris, Pôle 5, 5 décembre 2012, n° 2011/15938
Cour d'appel de Besançon, 5 décembre 2012, n° 2011/02241
Cour d'appel de Toulouse, 2e chambre, 5 décembre 2012, n° 2007/03553
Cour de cassation, Chambre civile 3, 5 décembre 2012, 11-22.154 11-22.480, Inédit
Cour de cassation, Chambre civile 1, 5 décembre 2012, 11-24.758, Publié au bulletin
Cour d'appel de Bordeaux, 5 décembre 2012, n° 12/03431
Cour d'appel de Montpellier, 5 décembre 2012, n° 11/04434
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 10e chambre, 5 décembre 2012, n° 11/16214
Cour d'appel de Pau, 5 décembre 2012, n° 12/04888
Cour de cassation, Chambre sociale, 5 décembre 2012, 11-22.769, Publié au bulletin
Cour de cassation, Chambre civile 3, 5 décembre 2012, 11-24.201, Inédit
Cour de cassation, Chambre sociale, 5 décembre 2012, 11-21.113, Publié au bulletin
Cour d'appel de Grenoble, 5 décembre 2012, n° 12/03652
Cour d'appel de Grenoble, 5 décembre 2012, n° 11/05352
Cour de cassation, Chambre sociale, 5 décembre 2012, 11-20.004, Publié au bulletin
CJUE, n° T-421/11, Arrêt du Tribunal, Qualitest FZE contre Conseil de l'Union européenne, 5 décembre 2012
Cour d'appel de Paris, 5 décembre 2012, n° 11/09747
Cour d'appel de Poitiers, 3ème chambre, 5 décembre 2012, n° 11/04820
Cour d'appel de Paris, 5 décembre 2012, n° 11/07347
Cour d'appel de Besançon, 5 décembre 2012, n° 08/01756
Cour de cassation, Chambre civile 1, 5 décembre 2012, 11-18.169, Publié au bulletin
Cour d'appel de Versailles, 15ème chambre, 5 décembre 2012, n° 11/02387
Cour de cassation, Chambre sociale, 5 décembre 2012, 11-18.716, Inédit
CJUE, n° F-6/12, Arrêt du Tribunal de la fonction publique, Julien Bourtembourg contre Commission européenne, 5 décembre 2012
Cour de cassation, Chambre civile 1, 5 décembre 2012, 11-24.527, Inédit
Cour de cassation, Chambre sociale, 5 décembre 2012, 11-20.460 11-21.278, Publié au bulletin
Cour d'appel de Rennes, 5 décembre 2012, n° 11/05159
Cour d'appel de Rennes, 5 décembre 2012, n° 11/05946
Tribunal de commerce de Paris, 4 décembre 2012, n° 2012041230
Cour d'appel de Paris, 4 décembre 2012, n° 12/05697
Cour d'appel de Paris, Pôle 1 chambre 1, 4 décembre 2012, n° 11/07800
Cour Administrative d'Appel de Marseille, 8ème chambre - formation à 3, 4 décembre 2012, 10MA04662, Inédit au recueil Lebon
Cour d'appel de Paris, 4 décembre 2012, n° 12/07933
Cour de cassation, Chambre commerciale, 4 décembre 2012, 11-24.174, Inédit
Cour de cassation, Chambre civile 3, 4 décembre 2012, 09-70.571 09-72.855, Inédit
Cour de cassation, Chambre sociale, 4 décembre 2012, 11-26.293, Inédit
Cour d'appel de Grenoble, 4 décembre 2012, n° 10/01252
Cour d'appel de Chambéry, 4 décembre 2012, n° 11/01932
Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale a, 4 décembre 2012, n° 12/01592
Cour d'appel de Riom, 4 décembre 2012, n° 11/02739
Cour d'appel de Lyon, 4 décembre 2012, n° 12/00904
Cour d'appel de Versailles, 6ème chambre, 4 décembre 2012, n° 11/03824
Cour d'appel de Toulouse, 4 décembre 2012, n° 11/02362
Cour d'appel d'Amiens, 4 décembre 2012, n° 12/00290
Tribunal de grande instance de Paris, 5e chambre 1re section, 4 décembre 2012, n° 12/05961
Cour d'appel de Paris, 4 décembre 2012, n° 11/08366
Cour d'appel de Paris, 4 décembre 2012, n° 11/03045
Cour d'appel de Nîmes, 4 décembre 2012, n° 11/03380
Cour de cassation, Chambre commerciale, 4 décembre 2012, 11-16.255, Inédit
Cour administrative d'appel de Marseille, 4 décembre 2012, n° 12MA03735
Cour de cassation, Chambre commerciale, 4 décembre 2012, 11-26.756, Inédit
Cour d'appel de Lyon, 4 décembre 2012, n° 12/00847
Cour d'appel de Caen, 4 décembre 2012, n° 11/01303
Cour d'appel de Lyon, 4 décembre 2012, n° 11/06062
Cour de cassation, Chambre commerciale, 4 décembre 2012, 10-16.280, Publié au bulletin
Cour d'appel de Paris, 4 décembre 2012, n° 11/17680
Cour d'appel de Paris, 4 décembre 2012, n° 11/15313
Cour d'appel d'Angers, 4 décembre 2012, 10/00971
Cour d'appel de Rennes, 4 décembre 2012, n° 11/06163
Tribunal de grande instance de Nanterre, Juge des référés, 4 décembre 2012, n° 12/02701
Cour d'appel de Lyon, 4 décembre 2012, n° 12/06128
Cour d'appel de Pau, 4 décembre 2012, n° 12/04870
Cour d'appel de Toulouse, 4 décembre 2012, n° 11/01939
Cour de cassation, Chambre commerciale, 4 décembre 2012, 11-27.691, Publié au bulletin
Cour de cassation, Chambre sociale, 4 décembre 2012, 11-26.294, Publié au bulletin
Cour d'appel de Bordeaux, 4 décembre 2012, n° 12/04210
Cour d'appel de Rouen, Chambre sociale, 4 décembre 2012, n° 12/01982
Cour d'appel de Poitiers, 2ème chambre, 4 décembre 2012, n° 12/00939
Cour d'appel de Riom, 4 décembre 2012, n° 11/02785
Cour d'appel de Besançon, 4 décembre 2012, n° 10/03137
Cour d'appel de Paris, Pôle 2 chambre 5, 4 décembre 2012, n° 11/00464
Cour d'appel de Lyon, 4 décembre 2012, n° 09/02136
Cour d'appel de Rouen, Chambre sociale, 4 décembre 2012, n° 11/05507
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON, 1ère chambre - formation à 3, 4 décembre 2012, 11LY02288, Inédit au recueil Lebon
Cour d'appel de Lyon, 4 décembre 2012, n° 11/00457
Tribunal administratif de Nantes, 4 décembre 2012, n° 1007317
Cour d'appel de Paris, 4 décembre 2012, n° 10/02385
Cour de cassation, Chambre criminelle, 4 décembre 2012, 12-86.347, Inédit
Cour Administrative d'Appel de Marseille, 7ème chambre - formation à 3, 4 décembre 2012, 12MA01910, Inédit au recueil Lebon
Tribunal de commerce de Nanterre, 4 décembre 2012, n° 2012L02976
Cour d'appel d'Amiens, 4 décembre 2012, n° 10/03356
Cour de cassation, Chambre commerciale, 4 décembre 2012, 11-22.759, Inédit
Cour d'appel de Bordeaux, 4 décembre 2012, n° 11/06684
Cour d'appel de Paris, 4 décembre 2012
CEDH, Cour (deuxième section), AFFAIRE MEDICI ET AUTRES c. ITALIE, 4 décembre 2012, 70508/01
Cour d'appel de Paris, Pôle 1 chambre 1, 4 décembre 2012, n° 11/17334
CEDH, Cour (troisième section), JEUNESSE c. PAYS-BAS, 4 décembre 2012, 12738/10
Cour d'appel de Reims, 4 décembre 2012, n° 10/02524
Cour d'appel d'Agen, 4 décembre 2012, n° 12/00230
Cour d'appel d'Orléans, 3 décembre 2012, n° 11/03886
Cour d'appel de Douai, Chambre 1 section 1, 3 décembre 2012, n° 12/03751
Cour d'appel de Douai, 3 décembre 2012, n° 11/08386
Cour d'appel de Rouen, Chambre de la proximité, 3 décembre 2012, n° 12/00568
Cour d'appel de Versailles, 4ème chambre, 3 décembre 2012, n° 11/02435
Cour d'appel de Lyon, 3 décembre 2012, n° 12/01425
Cour d'appel de Douai, 3 décembre 2012, n° 12/01172
Cour d'appel de Metz, 3 décembre 2012, n° 10/03828
Cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion, 3 décembre 2012, n° 12/00638
Cour d'appel de Grenoble, 3 décembre 2012, n° 12/01867
Cour d'appel de Toulouse, 3 décembre 2012, n° 12/00749
Cour d'appel de Douai, 3 décembre 2012, n° 11/06871
Conseil d'État, 8ème et 3ème sous-sections réunies, 3 décembre 2012, 351606
Tribunal de grande instance de Paris, 5e chambre 1re section, 3 décembre 2012, n° 11/17264
Cour d'appel d'Orléans, 3 décembre 2012, n° 10/02210
Conseil d'État, 8ème et 3ème sous-sections réunies, 3 décembre 2012, 346504, Inédit au recueil Lebon
Cour d'appel de Toulouse, 3 décembre 2012, n° 11/03644
CJUE, n° T-464/12, Ordonnance du Tribunal, Luigi Marcuccio contre Commission européenne, 3 décembre 2012
Décision n° 415 du 1er décembre 2012 portant délégation du président à l'effet de le représenter devant les juridictions
Cour d'appel de Douai, 30 novembre 2012, n° 11/02283
Cour d'appel de Douai, 30 novembre 2012, n° 12/00429
Cour d'appel de Rennes, 30 novembre 2012, n° 11/05521
Cour d'appel de Rennes, 30 novembre 2012, 12/00228
Cour d'appel de Paris, Pôle 5, 30 novembre 2012, n° 2011/21600
Cour d'appel de Douai, 30 novembre 2012, n° 11/07832
Cour d'appel de Douai, 30 novembre 2012, n° 12/02358
Cour d'appel de Rennes, 30 novembre 2012, 12/00024
Cour d'appel de Paris, Pôle 5 chambre 2, 30 novembre 2012, n° 11/22840
Cour d'appel de Limoges, 30 novembre 2012, 11/01186
Tribunal de grande instance de Nanterre, 30 novembre 2012
Cour des comptes, Université des Antilles et de la Guyane (UAG), 30 novembre 2012
Cour d'appel de Douai, 30 novembre 2012, n° 12/00032
Cour d'appel de Douai, 30 novembre 2012, n° 11/04316
Cour d'appel de Douai, 30 novembre 2012, n° 12/00246
Tribunal de grande instance de Paris, 3e chambre 3e section, 30 novembre 2012, n° 11/12457
Cour d'appel de Douai, 30 novembre 2012, n° 12/00358
Cour d'appel de Douai, 30 novembre 2012, n° 11/05422
Cour d'appel de Paris, 30 novembre 2012, n° 10/13824
Cour d'appel de Toulouse, 30 novembre 2012, n° 11/01508
Cour d'appel de Paris, Pôle 2 chambre 2, 30 novembre 2012, n° 10/17243
Cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion, 30 novembre 2012, n° 11/01553
Cour Administrative d'Appel de Nantes, 4ème chambre, 30 novembre 2012, 12NT01374, Inédit au recueil Lebon
Cour d'appel de Bordeaux, 1re chambre civile, 30 novembre 2012, n° 2009/06560
Cour d'appel de Toulouse, 30 novembre 2012, n° 11/00026
Cour d'appel de Douai, 30 novembre 2012, n° 12/00013
Tribunal de grande instance de Paris, 1re chambre nationalité, 30 novembre 2012, n° 11/01882
Cour d'appel de Paris, Pôle 5, 30 novembre 2012, n° 2010/18925
Tribunal de grande instance de Paris, Référés, 30 novembre 2012, n° 12/58102
Cour d'appel de Paris, 30 novembre 2012, n° 11/10678
Cour d'appel de Douai, 30 novembre 2012, n° 11/01364
Cour d'appel de Bordeaux, 30 novembre 2012, n° 11/01361
Cour d'appel de Douai, 30 novembre 2012, n° 11/04456
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 30 novembre 2012, n° 12/00787
Cour des comptes, Université d'Evry - Val d'Essonne (UEVE), 30 novembre 2012
Cour d'appel de Pau, 30 novembre 2012, n° 12/03490
CJUE, n° C-182/11, Arrêt de la Cour, Econord SpA contre Comune di Cagno e.a, 29 novembre 2012
Cour d'appel de Grenoble, 29 novembre 2012, n° 11/04508
Cour d'appel de Bordeaux, 29 novembre 2012, n° 11/01001
Tribunal administratif d'Orléans, 29 novembre 2012, n° 1203750
ADLC, Décision du 29 novembre 2012 relative à la prise de contrôle exclusif de la société Natixis Financement par le groupe BPCE, 12-DCC-163
Cour d'appel de Versailles, 3ème chambre, 29 novembre 2012, n° 10/09817
Cour d'appel de Paris, 29 novembre 2012, n° 12/09797
Cour d'appel de Douai, 29 novembre 2012, n° 10/00840
Cour d'appel de Versailles, 5ème chambre, 29 novembre 2012, n° 11/02364
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 29 novembre 2012, n° 11/10745
Cour des comptes, Compte de commerce n° 901 « Approvisionnement des armées en produits pétroliers », 29 novembre 2012
Cour d'appel de Paris, 29 novembre 2012, n° 11/22507
Cour d'appel de Bordeaux, 29 novembre 2012, n° 11/05281
Cour d'appel de Douai, Chambre 2 section 2, 29 novembre 2012, n° 12/00803
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