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Doctrine / Decisions de justice / 2013
Doctrine
Decisions de justice
2013
Page 15
Décisions de justice rendues en 2013 - Page 15
Cour d'appel de Paris, 26 septembre 2013, n° 12/00161
Cour d'appel de Versailles, 19ème chambre, 26 septembre 2013, n° 12/04828
Cour d'appel de Versailles, 19ème chambre, 26 septembre 2013, n° 12/02555
CJUE, n° C-283/12, Arrêt de la Cour, Serebryannay vek EOOD contre Direktor na Direktsia «Obzhalvane i upravlenie na izpalnenieto» – Varna pri Tsentralno upravlenie na Natsionalna agentsia za prihodite, 26 septembre 2013
Cour d'appel de Versailles, 3ème chambre, 26 septembre 2013, n° 10/09781
CJUE, n° C-115/12, Arrêt de la Cour, République française contre Commission européenne, 26 septembre 2013
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 26 septembre 2013, n° 12/22974
Cour d'appel d'Amiens, 26 septembre 2013, n° 13/01906
Cour d'appel de Versailles, 19ème chambre, 26 septembre 2013, n° 12/04766
CEDH, Comité des ministres, AFFAIRE OTHMAN (ABU QATADA) c. LE ROYAUME-UNI, 26 septembre 2013, 8139/09
CEDH, Comité des ministres, AFFAIRE VARNAVA ET AUTRES c. LA TURQUIE, 26 septembre 2013, 16064/90 et autres
Tribunal de grande instance de Paris, 3e chambre 4e section, 26 septembre 2013, n° 12/15358
Cour d'appel de Douai, 26 septembre 2013, n° 11/08277
CJUE, n° C-539/11, Arrêt de la Cour, Ottica New Line di Accardi Vincenzo contre Comune di Campobello di Mazara, 26 septembre 2013
CEDH, Cour (cinquième section), AFFAIRE ZAMBOTTO PERRIN c. FRANCE, 26 septembre 2013, 4962/11
CJUE, n° C-172/12, Arrêt de la Cour, EI du Pont de Nemours and Company contre Commission européenne, 26 septembre 2013
CJUE, n° C-236/11, Arrêt de la Cour, Commission européenne contre République italienne, 26 septembre 2013
Tribunal de grande instance de Paris, 2e chambre 2e section, 26 septembre 2013, n° 12/09414
Cour d'appel de Toulouse, 26 septembre 2013, n° 11/05533
CEDH, Cour (cinquième section), AFFAIRE FERNANDEZ KERR c. BELGIQUE, 26 septembre 2013, 19328/09
Cour d'appel de Versailles, 16ème chambre, 26 septembre 2013, n° 12/03479
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 26 septembre 2013, n° 11/03910
Cour d'appel de Paris, 26 septembre 2013, n° 11/12004
CEDH, Comité des ministres, AFFAIRES SUFI ET ELMI c. LE ROYAUME-UNI, 26 septembre 2013, 8319/07;11449/07
CADA, Avis du 26 septembre 2013, Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Haute-Normandie (DREAL 76), n° 20133131
Cour d'appel de Rouen, Ch. civile et commerciale, 26 septembre 2013, n° 11/04939
Cour d'appel de Bordeaux, 26 septembre 2013, n° 12/03816
Cour d'appel de Paris, 26 septembre 2013, n° 11/22098
Cour d'appel de Nîmes, 26 septembre 2013, n° 12/01493
Cour d'appel de Paris, Pôle 6 chambre 12, 26 septembre 2013, n° 10/09534
Cour d'appel de Paris, 26 septembre 2013, n° 12/01909
Cour d'appel de Paris, 26 septembre 2013, n° 11/09146
Cour d'appel de Bordeaux, 26 septembre 2013, n° 12/05176
Cour d'appel de Caen, 26 septembre 2013, n° 12/00581
Cour d'appel de Douai, 26 septembre 2013, n° 11/07772
CJUE, n° T-164/10, Arrêt (JO) du Tribunal, Pioneer Hi-Bred International/Commission, 26 septembre 2013
CJUE, n° C-418/11, Arrêt de la Cour, Demande de décision préjudicielle, introduite par l’Oberlandesgericht Innsbruck, 26 septembre 2013
Cour d'appel de Colmar, 26 septembre 2013, n° 10/04780
Cour d'appel de Paris, 26 septembre 2013, n° 10/04896
Cour d'appel de Paris, 26 septembre 2013, n° 11/11895
Cour d'appel de Paris, 26 septembre 2013, n° 11/18608
Cour administrative d'appel de Paris, 26 septembre 2013, n° 11PA03657
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 26 septembre 2013, n° 1307111
Cour d'appel de Grenoble, Chambre commerciale, 26 septembre 2013, n° 11/00278
Cour d'appel de Versailles, 19ème chambre, 26 septembre 2013, n° 12/04956
Cour d'appel de Paris, Pôle 4 chambre 8, 26 septembre 2013, n° 12/13900
Cour d'appel de Versailles, 19ème chambre, 26 septembre 2013, n° 12/02579
Cour d'appel d'Amiens, 26 septembre 2013, n° 12/01387
CJUE, n° C-625/11, Arrêt (JO) de la Cour, 26 septembre 2013
Cour d'appel de Dijon, 26 septembre 2013, n° 12/01152
Cour d'appel d'Amiens, 26 septembre 2013, n° 12/00501
Cour de cassation, Chambre sociale, 25 septembre 2013, 12-13.267, Publié au bulletin
Cour de cassation, Chambre civile 1, 25 septembre 2013, 12-26.091, Publié au bulletin
Cour d'appel de Paris, Pôle 5, 25 septembre 2013, n° 2013/03904
Cour de cassation, Chambre sociale, 25 septembre 2013, 11-25.884, Publié au bulletin
Conseil d'État, 9ème et 10ème sous-sections réunies, 25 septembre 2013, 363184
Cour d'appel de Paris, 25 septembre 2013, n° 12/03797
Cour de cassation, Chambre sociale, 25 septembre 2013, 12-20.256, Publié au bulletin
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 25 septembre 2013, n° 11/17407
Cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion, 25 septembre 2013, n° 13/00178
Conseil d'État, 8ème et 3ème sous-sections réunies, 25 septembre 2013, 348587
Cour d'appel de Paris, 25 septembre 2013, n° 11/08539
Cour d'appel de Paris, Pôle 6 chambre 9, 25 septembre 2013, n° 11/11339
Tribunal de commerce de Libourne, Ordonnance du juge-commissaire (sans audience), 25 septembre 2013, n° 2013002235
Cour d'appel de Paris, Pôle 5, 25 septembre 2013, n° 2012/21495
Cour d'appel de Limoges, 25 septembre 2013, 13/00358
Cour d'appel de Paris, 25 septembre 2013, n° 11/18192
Cour d'appel de Paris, 25 septembre 2013, n° 11/11371
Cour d'appel de Poitiers, Chambre sociale, 25 septembre 2013, n° 12/00649
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 25 septembre 2013, n° 11/16421
Conseil d'État, Section, 25 septembre 2013, 365139, Publié au recueil Lebon
Cour d'appel de Nancy, 25 septembre 2013, n° 09/00124
Cour d'appel de Limoges, 25 septembre 2013, 13/00087
Cour d'appel de Paris, 25 septembre 2013, n° 11/11218
Cour d'appel de Paris, 25 septembre 2013, n° 11/03403
Cour de cassation, Chambre civile 1, 25 septembre 2013, 12-17.556, Publié au bulletin
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 25 septembre 2013, n° 11/17899
Cour d'appel de Paris, 25 septembre 2013, n° 11/15059
Cour de cassation, Chambre civile 1, 25 septembre 2013, 12-26.041, Publié au bulletin
Cour de cassation, Chambre civile 1, 25 septembre 2013, 12-29.429, Inédit, rectifié par un arrêt du 10 septembre 2014.
Cour de cassation, Chambre sociale, 25 septembre 2013, 12-15.977, Inédit
Cour de cassation, Chambre sociale, 25 septembre 2013, 12-19.392, Inédit
Cour d'appel de Versailles, 15ème chambre, 25 septembre 2013, n° 12/00366
Cour de cassation, Chambre sociale, 25 septembre 2013, 12-20.310, Publié au bulletin
Cour d'appel de Paris, 25 septembre 2013, 11/19658
Cour de cassation, Chambre civile 1, 25 septembre 2013, 12-21.892, Publié au bulletin
Cour de cassation, Chambre sociale, 25 septembre 2013, 12-13.882, Inédit
Cour d'appel de Paris, 25 septembre 2013, n° 11/10256
Cour de cassation, Chambre civile 1, 25 septembre 2013, 12-19.528, Inédit
Cour de cassation, Chambre civile 1, 25 septembre 2013, 12-22.956, Inédit
Tribunal de commerce de Versailles, 2ème chambre, 25 septembre 2013, n° 2012F00727
Cour d'appel de Poitiers, Chambre sociale, 25 septembre 2013, n° 12/01549
Tribunal de commerce d'Angers, 25 septembre 2013, n° 2013008018
Cour d'appel de Pau, 25 septembre 2013, n° 13/03588
Conseil d'État, 9ème / 10ème SSR, 25 septembre 2013, 350893
Cour d'appel d'Amiens, 25 septembre 2013, n° 12/03977
Cour d'appel de Versailles, 12ème chambre, 24 septembre 2013, n° 12/07032
Cour d'appel de Lyon, 24 septembre 2013, n° 12/07785
Conseil national de l'ordre des médecins, Section des assurances sociales, 24 septembre 2013, n° 4990
CEDH, Cour (troisième section), AFFAIRE ANTONETA TUDOR c. ROUMANIE, 24 septembre 2013, 23445/04
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 24 septembre 2013, n° 12/09501
Cour de cassation, Chambre commerciale, 24 septembre 2013, 12-25.811, Inédit
Conseil national de l'ordre des médecins, Section des assurances sociales, 24 septembre 2013, n° 479
Cour de cassation, Chambre commerciale, 24 septembre 2013, 12-19.640, Inédit
Cour d'appel de Reims, 24 septembre 2013, n° 11/03486
Cour d'appel de Toulouse, 24 septembre 2013, n° 12/01731
Cour d'appel de Paris, 24 septembre 2013, n° 08/13961
Cour d'appel de Rennes, 24 septembre 2013, n° 12/00999
Cour d'appel de Toulouse, 24 septembre 2013, n° 12/00589
Cour de cassation, Chambre civile 3, 24 septembre 2013, 12-24.930, Inédit
Cour de cassation, Chambre criminelle, 24 septembre 2013, 12-87.059, Publié au bulletin
Cour d'appel de Toulouse, 24 septembre 2013, n° 12/00785
Cour d'appel de Caen, 24 septembre 2013, n° 07/01165
Cour d'appel d'Angers, 24 septembre 2013, n° 13/01297
Cour d'appel de Colmar, 24 septembre 2013, n° 12/02691
Cour d'appel de Reims, 24 septembre 2013, n° 13/00366
Cour d'appel de Rennes, 24 septembre 2013, n° 2012/01455
Cour d'appel de Rennes, 24 septembre 2013, n° 12/01040
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 24 septembre 2013, n° 12/16198
Tribunal administratif de Besançon, 24 septembre 2013, n° 1201277
Cour d'appel de Montpellier, 24 septembre 2013, n° 12/02430
Cour d'appel de Pau, 24 septembre 2013, n° 13/03541
Tribunal de commerce de Paris, Affaires contentieuses 1ere chambre a, 24 septembre 2013, n° 2011058615
Cour d'appel de Rennes, 24 septembre 2013, n° 11/02731
Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale section a, 24 septembre 2013, n° 12/04338
Cour d'appel de Lyon, 24 septembre 2013, n° 13/01015
Cour d'appel de Caen, 24 septembre 2013, n° 11/02078
Cour d'appel de Toulouse, 24 septembre 2013, n° 11/06243
Cour d'appel d'Angers, 24 septembre 2013, n° 12/00265
Cour d'appel de Paris, 24 septembre 2013, n° 13/00274
Cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion, 24 septembre 2013, n° 13/00341
Tribunal administratif de Polynésie française, 24 septembre 2013, n° 1300273
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 24 septembre 2013, n° 12/13623
Conseil national de l'ordre des médecins, Section des assurances sociales, 24 septembre 2013, n° 4990
Cour d'appel de Montpellier, 24 septembre 2013, 12/03585
Cour de cassation, Chambre commerciale, 24 septembre 2013, 12-13.250, Inédit
Cour de cassation, Chambre commerciale, 24 septembre 2013, 12-20.706, Inédit
Cour d'appel de Chambéry, 24 septembre 2013, n° 13/00103
Cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion, 24 septembre 2013, n° 13/00593
Cour de cassation, Chambre commerciale, 24 septembre 2013, 12-19.790, Publié au bulletin
Conseil national de l'ordre des médecins, Section des assurances sociales, 24 septembre 2013, n° 4990
Cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion, 24 septembre 2013, n° 13/00371
Cour d'appel de Bordeaux, 24 septembre 2013, n° 11/07324
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 24 septembre 2013, n° 11/15442
Conseil national de l'ordre des médecins, Section des assurances sociales, 24 septembre 2013, n° 4991
Tribunal de commerce de La Rochelle, 24 septembre 2013, n° 2013005154
Cour d'appel de Paris, Pôle 4 chambre 4, 24 septembre 2013, n° 11/00886
Cour de cassation, Chambre commerciale, 24 septembre 2013, 12-23.699, Inédit
Cour d'appel de Limoges, 24 septembre 2013, 13/00022
Tribunal de commerce de Paris, Prevention et sauvegarde 2eme chambre, 23 septembre 2013, n° 2013048504
Tribunal administratif de Strasbourg, 23 septembre 2013, n° 1005815
Cour d'appel de Basse-Terre, 23 septembre 2013, n° 12/01029
Cour d'appel d'Agen, 23 septembre 2013, n° 12/01666
Cour d'appel de Paris, Pôle 6 chambre 1, 23 septembre 2013, n° 12/17471
Cour d'appel de Douai, 23 septembre 2013, n° 12/05931
Cour d'appel de Paris, 23 septembre 2013, n° 13/09577
Conseil d'État, 5ème / 4ème SSR, 23 septembre 2013, 351782
Cour d'appel de Paris, 23 septembre 2013, n° 12/17090
Conseil de prud'hommes d'Évry, 23 septembre 2013, n° 12/00755
Conseil de prud'hommes de Paris, 23 septembre 2013, n° 12/01023
Cour d'appel de Douai, 23 septembre 2013, n° 12/07536
Cour d'appel de Riom, 23 septembre 2013, n° 13/00147
Conseil d'État, 5ème / 4ème SSR, 23 septembre 2013, 353093
Cour d'appel d'Orléans, 23 septembre 2013, n° 12/03241
Cour d'appel de Paris, Pôle 6 chambre 1, 23 septembre 2013, n° 12/23124
Conseil national de l'Ordre des pharmaciens, Section D, Affaire 1268 - Sollicitation de clientèle, 23 septembre 2013, n° 2079-D
Tribunal de commerce de Paris, Vingt et unieme chambre, 23 septembre 2013, n° 2013037684
Conseil d'État, 5ème / 4ème SSR, 23 septembre 2013, 350909
Tribunal de commerce de Chambéry, 23 septembre 2013, n° 2013L01062
Conseil national de l'Ordre des pharmaciens, Section D, Affaire 763 - Libre choix du pharmacien, 23 septembre 2013, n° 2005-D
Cour d'appel d'Orléans, 23 septembre 2013, n° 12/02906
Tribunal administratif de Paris, 20 septembre 2013, n° 1304143
Cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion, 20 septembre 2013, n° 13/00588
Tribunal de grande instance de Paris, 3e chambre 3e section, 20 septembre 2013, n° 12/01870
Cour d'appel de Lyon, 20 septembre 2013, n° 13/00313
Cour d'appel de Pau, 20 septembre 2013, n° 13/03509
Cour d'appel de Lyon, 20 septembre 2013, n° 12/08771
Cour d'appel de Lyon, 20 septembre 2013, n° 12/00041
Tribunal de grande instance de Paris, 3e chambre 3e section, 20 septembre 2013, n° 12/02081
Cour d'appel de Lyon, 20 septembre 2013, n° 12/08630
Cour d'appel de Paris, 20 septembre 2013, n° 11/21009
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 20 septembre 2013, n° 11/10146
Cour d'appel de Paris, 20 septembre 2013, n° 11/13101
Tribunal de grande instance de Paris, 6e chambre 2e section, 20 septembre 2013, n° 12/08884
Cour d'appel de Paris, Pôle 5, 20 septembre 2013, n° 2012/04647
Cour d'appel de Paris, Pôle 5 chambre 2, 20 septembre 2013, n° 11/22947
Cour d'appel de Paris, Pôle 4 chambre 6, 20 septembre 2013, n° 11/07787
Cour d'appel de Colmar, 20 septembre 2013, n° 12/05107
Cour d'appel de Paris, Pôle 5 chambre 2, 20 septembre 2013, n° 13/08652
Cour d'appel de Paris, 20 septembre 2013, n° 11/07322
Cour d'appel de Pau, 20 septembre 2013, n° 13/03508
Tribunal administratif de Montreuil, 20 septembre 2013, n° 1106010
Cour d'appel de Pau, 20 septembre 2013, n° 13/03505
Cour d'appel de Nancy, 20 septembre 2013, n° 10/03165
Cour d'appel de Bourges, 20 septembre 2013, n° 12/01850
Cour d'appel de Lyon, 20 septembre 2013, n° 12/00287
Cour d'appel de Lyon, 20 septembre 2013, n° 2013/00181
Cour d'appel de Versailles, 16ème chambre, 19 septembre 2013, n° 12/04192
Tribunal administratif de Strasbourg, 19 septembre 2013, n° 1201767
Tribunal administratif de Montreuil, 19 septembre 2013, n° 1206283
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