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Doctrine / Decisions de justice / 2013
Doctrine
Decisions de justice
2013
Page 16
Décisions de justice rendues en 2013 - Page 16
Cour d'appel de Versailles, 13ème chambre, 19 septembre 2013, n° 12/03885
Cour d'appel de Paris, Pôle 6 chambre 5, 19 septembre 2013, n° 11/11917
CJUE, n° C-504/13, Demande (JO) de la Cour, Boston Scientific Medizintechnik GmbH/Betriebskrankenkasse RWE, 19 septembre 2013
CJUE, n° C-435/11, Arrêt (JO) de la Cour, CHS Tour Services GmbH/Team4 Travel GmbH (Directive 2005/29/CE, 19 septembre 2013
Conseil de prud'hommes de Paris, 19 septembre 2013, n° 11/15612
CEDH, Cour (cinquième section), AFFAIRE VON HANNOVER c. ALLEMAGNE (N° 3), 19 septembre 2013, 8772/10
CJUE, n° C-373/11, Arrêt (JO) de la Cour, Panellinios Syndesmos Viomichanion Metapoiisis Kapnou/Ypoyrgos Oikonomias kai Oikonomikon, 19 septembre 2013
Cour d'appel de Chambéry, 19 septembre 2013, n° 12/02567
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 19 septembre 2013, n° 13/00432
CJUE, n° C-5/12, Arrêt de la Cour, Marc Betriu Montull contre Instituto Nacional de la Seguridad Social (INSS), 19 septembre 2013
Cour d'appel de Bourges, 19 septembre 2013, n° 12/01496
Cour d'appel de Douai, 19 septembre 2013, n° 12/07752
CJUE, n° C-661/11, Arrêt de la Cour, Martin y Paz Diffusion SA contre David Depuydt et Fabriek van Maroquinerie Gauquie NV, 19 septembre 2013
CJUE, n° C-140/12, Arrêt de la Cour, Pensionsversicherungsanstalt contre Peter Brey, 19 septembre 2013
Cour d'appel de Versailles, 13ème chambre, 19 septembre 2013, n° 12/07604
CJUE, n° C-435/11, Arrêt de la Cour, CHS Tour Services GmbH contre Team4 Travel GmbH, 19 septembre 2013
Cour d'appel de Paris, 19 septembre 2013, n° 13/02907
Cour d'appel de Lyon, 19 septembre 2013, n° 11/04876
Cour d'appel de Paris, Pôle 1, 19 septembre 2013, n° 2012/17168
Cour d'appel de Caen, 19 septembre 2013, n° 12/01711
Cour d'appel de Paris, 19 septembre 2013, n° 11/08948
Cour d'appel de Paris, 19 septembre 2013, n° 10/10157
Cour d'appel de Lyon, 19 septembre 2013, n° 10/08833
Cour d'appel de Versailles, 19ème chambre, 19 septembre 2013, n° 12/04864
Cour d'appel de Bordeaux, 19 septembre 2013, n° 12/04068
Cour d'appel de Versailles, 3ème chambre, 19 septembre 2013, n° 11/05687
Cour d'appel de Rouen, Ch. civile et commerciale, 19 septembre 2013, n° 12/01980
Cour d'appel de Versailles, 1ère chambre 1ère section, 19 septembre 2013, n° 13/02154
CEDH, Cour (cinquième section), AFFAIRE R.J. c. FRANCE, 19 septembre 2013, 10466/11
Cour d'appel de Paris, 19 septembre 2013, n° 11/08782
Cour d'appel de Dijon, 19 septembre 2013, n° 12/01159
Tribunal de grande instance de Paris, 2e chambre 2e section, 19 septembre 2013, n° 13/11372
Cour d'appel de Rennes, 19 septembre 2013, n° 13/06677
Cour d'appel de Versailles, 13ème chambre, 19 septembre 2013, n° 12/01552
Cour d'appel de Toulouse, 19 septembre 2013, n° 12/00269
Cour d'appel de Paris, 19 septembre 2013, n° 12/02555
Cour d'appel de Dijon, 19 septembre 2013, n° 12/01196
Cour d'appel de Toulouse, 19 septembre 2013, n° 12/00110
Cour d'appel de Versailles, 13ème chambre, 19 septembre 2013, n° 12/06241
Cour d'appel de Versailles, 19ème chambre, 19 septembre 2013, n° 12/05270
Cour d'appel de Bordeaux, 19 septembre 2013, n° 12/03715
Tribunal de grande instance de Paris, 2e chambre 2e section, 19 septembre 2013, n° 09/13254
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 19 septembre 2013, n° 12/18241
Cour d'appel de Douai, 19 septembre 2013, n° 11/05846
Cour d'appel de Versailles, 19ème chambre, 19 septembre 2013, n° 12/04715
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 19 septembre 2013, n° 10/09664
Cour d'appel de Paris, 19 septembre 2013, n° 10/01445
Cour d'appel de Paris, Pôle 4 chambre 1, 19 septembre 2013, n° 12/09255
Tribunal de grande instance de Paris, 3e chambre 1re section, 19 septembre 2013, n° 09/06585
Cour d'appel de Paris, 19 septembre 2013, n° 12/10251
Cour d'appel de Paris, 19 septembre 2013, n° 13/01857
Cour d'appel de Pau, 19 septembre 2013, n° 13/00010
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 19 septembre 2013, n° 12/13235
Cour de cassation, Chambre sociale, 19 septembre 2013, 12-20.852, Inédit
Cour d'appel de Nîmes, 19 septembre 2013, n° 12/04352
Tribunal administratif de Strasbourg, 19 septembre 2013, n° 1201767
Cour administrative d'appel de Lyon, 19 septembre 2013, n° 13LY00323
Tribunal administratif de Montreuil, 19 septembre 2013, n° 1206283
Cour d'appel de Paris, Pôle 5 chambre 9, 19 septembre 2013, n° 11/23163
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 19 septembre 2013, n° 12/22356
Tribunal de grande instance de Bobigny, 7e chambre, 1re section, 19 septembre 2013, n° 11/04126
Cour d'appel de Paris, Pôle 5 chambre 5, 19 septembre 2013, n° 12/16987
Cour d'appel de Paris, 19 septembre 2013, n° 12/13672
Cour d'appel de Toulouse, 19 septembre 2013, n° 11/04953
Cour d'appel de Versailles, 16ème chambre, 19 septembre 2013, n° 12/04192
Cour d'appel de Paris, 19 septembre 2013, n° 11/11633
Cour d'appel de Douai, 19 septembre 2013, n° 12/00915
Cour d'appel de Paris, 19 septembre 2013, n° 11/09111
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 19 septembre 2013, n° 12/06113
Cour d'appel de Paris, Pôle 6 chambre 5, 19 septembre 2013, n° 11/02793
Tribunal administratif de Montreuil, 19 septembre 2013, n° 1210554
Cour d'appel de Nîmes, 19 septembre 2013, n° 12/02117
Cour de cassation, Chambre sociale, 19 septembre 2013, 12-21.091, Inédit
Cour d'appel d'Orléans, 19 septembre 2013
Cour d'appel de Rennes, 19 septembre 2013, n° 13/01651
Tribunal administratif de Melun, 18 septembre 2013, n° 1206674
Cour d'appel d'Agen, 18 septembre 2013, n° 12/01676
Cour d'appel de Versailles, 15ème chambre, 18 septembre 2013, n° 12/01131
Cour d'appel de Rennes, 18 septembre 2013, n° 12/05175
Cour d'appel de Versailles, 17ème chambre, 18 septembre 2013, n° 11/00942
Cour de cassation, Chambre sociale, 18 septembre 2013, 11-10.727, Inédit
Cour d'appel de Grenoble, 18 septembre 2013, n° 13/00034
Tribunal de grande instance de Versailles, 18 septembre 2013, n° 13/00045
Cour d'appel de Paris, 18 septembre 2013, n° 11/18712
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 18 septembre 2013, n° 13/03522
Cour d'appel de Paris, 18 septembre 2013, n° 11/18667
Tribunal de grande instance de Paris, Juge des libertés et de la détention, 18 septembre 2013, n° 13/02622
Cour d'appel de Reims, 18 septembre 2013, n° 12/01720
Tribunal de commerce de Bobigny, Chambre 04, 18 septembre 2013, n° 2013L02054
Cour d'appel de Paris, 18 septembre 2013, n° 10/02813
Cour de cassation, Chambre civile 3, 18 septembre 2013, 12-14.378 12-21.166, Inédit
Cour d'appel d'Amiens, 18 septembre 2013
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 18 septembre 2013, n° 10/22066
CJUE, n° C-425/12, Conclusions de l'avocat général de la Cour, Portgás - Sociedade de Produção e Distribuição de Gás SA contre Ministério da Agricultura, do Mar, do Ambiente e do Ordenamento do Território, 18 septembre 2013
Cour de cassation, Chambre sociale, 18 septembre 2013, 12-19.204, Inédit
Cour d'appel de Paris, 18 septembre 2013, n° 11/10869
Tribunal de grande instance de Paris, Référés, 18 septembre 2013, n° 13/56558
Cour des comptes, Direction départementale des finances publiques (DDFIP) de l'Indre - Service des impôts des entreprises (SIE) - Service des impôts des particuliers d'Issoudun, 18 septembre 2013
Cour d'appel de Paris, Pôle 5, 18 septembre 2013, n° 2012/03975
Cour d'appel de Grenoble, 18 septembre 2013, n° 12/03403
Cour d'appel de Paris, 18 septembre 2013, n° 11/10947
Cour d'appel de Paris, 18 septembre 2013, n° 12/02480
Cour d'appel de Paris, 18 septembre 2013, n° 11/10806
Cour d'appel de Paris, 18 septembre 2013, n° 11/17689
Cour d'appel de Paris, 18 septembre 2013, n° 12/02766
Cour d'appel de Montpellier, 18 septembre 2013, n° 12/00435
Cour d'appel de Metz, 18 septembre 2013, n° 13/00456
CEDH, BAYRAM c. TURQUIE, 18 septembre 2013, 2434/11
Cour d'appel de Paris, 18 septembre 2013, n° 09/28475
Cour de cassation, Chambre sociale, 18 septembre 2013, 12-17.171, Inédit
Cour d'appel de Montpellier, 18 septembre 2013, n° 11/04508
Cour d'appel de Paris, 17 septembre 2013, n° 12/14712
Cour d'appel d'Angers, 17 septembre 2013, n° 12/00990
Cour de cassation, Chambre civile 3, 17 septembre 2013, 12-21.724, Inédit
Cour d'appel de Pau, 17 septembre 2013, n° 13/03452
Cour d'appel de Lyon, 17 septembre 2013, n° 12/05134
Tribunal administratif de Montreuil, 17 septembre 2013, n° 1201223
CEDH, AMARANDEI ET AUTRES c. ROUMANIE, 17 septembre 2013, 1443/10
Cour d'appel de Paris, 17 septembre 2013, n° 11/10728
CEDH, Cour (deuxième section), AFFAIRE WELSH ET SILVA CANHA c. PORTUGAL, 17 septembre 2013, 16812/11
Cour d'appel de Rennes, 17 septembre 2013, n° 12/02255
Cour d'appel de Paris, 17 septembre 2013, n° 12/10730
Cour d'appel de Bordeaux, 17 septembre 2013, n° 11/06337
Cour d'appel de Versailles, 12ème chambre, 17 septembre 2013, n° 11/07538
Cour d'appel de Rouen, Chambre sociale, 17 septembre 2013, n° 13/00115
Cour d'appel de Montpellier, 17 septembre 2013, 12/04275
CEDH, Cour (deuxième section comité), AÇIKGÖZ c. TURQUIE, 17 septembre 2013, 75466/10
Tribunal de grande instance de Paris, 6e chambre 1re section, 17 septembre 2013, n° 10/09314
CEDH, Cour (deuxième section comité), EREN ET AUTRES c. TURQUIE, 17 septembre 2013, 3950/08 et autres
Cour de cassation, Chambre civile 3, 17 septembre 2013, 12-17.746, Inédit
Cour d'appel de Versailles, 12ème chambre, 17 septembre 2013, n° 11/08295
Cour d'appel de Rouen, Chambre sociale, 17 septembre 2013, n° 12/00278
Cour d'appel de Versailles, 12ème chambre, 17 septembre 2013, n° 11/08075
Cour d'appel de Bordeaux, 17 septembre 2013, n° 12/00735
Cour d'appel de Versailles, 12ème chambre, 17 septembre 2013, n° 11/06203
Cour d'appel de Lyon, 17 septembre 2013, n° 12/07120
Tribunal de commerce de Bordeaux, Mardi, 17 septembre 2013, n° 2013F00792
Cour d'appel de Grenoble, 17 septembre 2013, n° 12/02762
Cour d'appel de Montpellier, 17 septembre 2013, n° 13/01642
Cour d'appel de Dijon, 17 septembre 2013, n° 2012/00688
Cour d'appel de Paris, 17 septembre 2013, n° 10/10272
Cour d'appel de Rouen, Chambre sociale, 17 septembre 2013, n° 13/00381
Cour d'appel de Paris, 17 septembre 2013, n° 11/03834
Cour d'appel de Bordeaux, 17 septembre 2013, n° 12/00010
Cour d'appel de Pau, 17 septembre 2013, n° 13/03456
Cour d'appel de Colmar, 17 septembre 2013, n° 13/01123
Cour d'appel de Paris, 17 septembre 2013, n° 12/11615
Cour d'appel de Paris, 17 septembre 2013, n° 13/01272
Cour de cassation, Chambre commerciale, 17 septembre 2013, 12-21.686 12-26.360, Inédit
Tribunal de grande instance de Paris, 2e chambre 1re section, 17 septembre 2013, n° 13/05622
Cour d'appel de Paris, 17 septembre 2013, n° 11/00448
Conseil national de l'ordre des médecins, Chambre disciplinaire nationale, 17 septembre 2013, n° 11510
Cour d'appel de Montpellier, 17 septembre 2013, n° 13/00009
Cour d'appel de Paris, 17 septembre 2013, n° 12/12567
Cour d'appel de Bordeaux, 17 septembre 2013, n° 12/06650
Cour d'appel de Lyon, 17 septembre 2013, n° 12/00500
Tribunal de commerce de Meaux, Contentieux général, 17 septembre 2013, n° 2013000831
Cour d'appel de Douai, 17 septembre 2013, n° 11/02835
Cour d'appel de Metz, 17 septembre 2013, n° 13/00433
Cour d'appel de Bordeaux, 17 septembre 2013, n° 11/02109
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 17 septembre 2013, n° 12/16862
Cour de cassation, Chambre commerciale, 17 septembre 2013, 12-20.599, Inédit
Cour de cassation, Chambre civile 3, 17 septembre 2013, 12-20.584, Inédit
Cour d'appel d'Amiens, 17 septembre 2013, n° 12/03508
CEDH, Cour (troisième section comité), IORDAN c. ROUMANIE, 17 septembre 2013, 28247/04
Cour d'appel de Montpellier, 17 septembre 2013, n° 12/03006
Cour d'appel de Montpellier, 17 septembre 2013, n° 2013/00690
Cour de cassation, Chambre commerciale, 17 septembre 2013, 12-15.281, Inédit
Conseil national de l'ordre des médecins, Chambre disciplinaire nationale, 17 septembre 2013, n° 11464
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 17 septembre 2013, n° 13/03508
Tribunal de grande instance de Montpellier, 17 septembre 2013, n° 11/04549
Cour d'appel de Colmar, 17 septembre 2013, n° 12/01832
Cour d'appel de Toulouse, 17 septembre 2013, n° 12/01201
Cour de cassation, Chambre commerciale, 17 septembre 2013, 12-18.202 12-20.198, Inédit
Cour d'appel de Toulouse, 17 septembre 2013, n° 12/03064
Tribunal de grande instance de Bobigny, Juge de l'expropriation, 17 septembre 2013, n° 13/00008
Cour d'appel de Montpellier, 17 septembre 2013, 12/02643
Cour d'appel de Montpellier, 17 septembre 2013, n° 13/00008
Tribunal de grande instance de Paris, Expropriations, 16 septembre 2013, n° 12/00210
CJUE, n° T-333/10, Arrêt du Tribunal, Animal Trading Company (ATC) BV e.a. contre Commission européenne, 16 septembre 2013
Cour d'appel d'Agen, 16 septembre 2013, n° 12/01732
Cour d'appel d'Agen, 16 septembre 2013, n° 12/01307
CJUE, n° T-264/11, Arrêt du Tribunal, Carlo De Nicola contre Banque européenne d’investissement (BEI), 16 septembre 2013
Cour d'appel d'Agen, 16 septembre 2013, n° 11/01148
CJUE, n° T-258/10, Arrêt (JO) du Tribunal, Orange/Commission, 16 septembre 2013
CJUE, n° T-250/10, Arrêt (JO) du Tribunal, Knut IP Management/OHMI, 16 septembre 2013
Cour d'appel de Paris, 16 septembre 2013, n° 13/00133
Cour d'appel de Lyon, 16 septembre 2013, n° 12/02813
Cour d'appel de Paris, 16 septembre 2013, n° 13/00142
Cour d'appel d'Orléans, 16 septembre 2013, n° 12/03227
Cour d'appel de Versailles, 4ème chambre, 16 septembre 2013, n° 11/08002
CJUE, n° T-489/10, Arrêt du Tribunal, Islamic Republic of Iran Shipping Lines et autres contre Conseil de l'Union européenne, 16 septembre 2013
CJUE, n° T-373/10, Arrêt du Tribunal, Villeroy & Boch Austria GmbH et Villeroy & Boch AG contre Commission européenne, 16 septembre 2013
Cour d'appel de Limoges, 16 septembre 2013, n° 11/01647
Cour d'appel de Toulouse, 16 septembre 2013, n° 12/02643
Tribunal de commerce de Lille, 16 septembre 2013, n° 2013014004
Cour d'appel de Metz, 16 septembre 2013, n° 13/00288
Cour d'appel de Pau, 16 septembre 2013, n° 11/02414
Cour d'appel de Bordeaux, 16 septembre 2013, n° 12/01611
Cour d'appel de Caen, 13 septembre 2013, n° 11/01610
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