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Doctrine / Decisions de justice / 2013
Doctrine
Decisions de justice
2013
Page 25
Décisions de justice rendues en 2013 - Page 25
Cour de cassation, Chambre civile 1, 12 juin 2013, 12-18.444, Inédit
Cour de cassation, Chambre civile 3, 12 juin 2013, 12-19.105, Inédit
Cour d'appel de Paris, Pôle 5, 12 juin 2013, n° 2011/05520
Cour d'appel de Paris, 12 juin 2013, n° 11/12178
Cour de cassation, Chambre sociale, 12 juin 2013, 12-14.153, Publié au bulletin
Cour d'appel de Versailles, 15ème chambre, 12 juin 2013, n° 12/01699
Conseil d'État, 3ème et 8ème sous-sections réunies, 12 juin 2013, 349876, Inédit au recueil Lebon
Cour de cassation, Chambre civile 1, 12 juin 2013, 12-15.467, Publié au bulletin
Tribunal de commerce de Versailles, 12 juin 2013, n° 2013F00065
Cour de cassation, Chambre sociale, 12 juin 2013, 11-14.458, Publié au bulletin
Cour d'appel de Paris, 12 juin 2013, n° 13/06183
Cour d'appel de Bordeaux, 12 juin 2013, n° 11/06568
Cour d'appel de Montpellier, 12 juin 2013, n° 12/01553
Cour d'appel de Paris, 12 juin 2013, n° 11/17461
Tribunal de commerce de Créteil, 12 juin 2013, n° 2013L00967
Cour d'appel de Poitiers, Chambre sociale, 12 juin 2013, n° 12/02354
Cour d'appel de Montpellier, 12 juin 2013, 13/00540
Conseil d'État, 3ème sous-section jugeant seule, 12 juin 2013, 346278, Inédit au recueil Lebon
Cour d'appel de Bordeaux, 12 juin 2013, n° 12/00123
Tribunal administratif de Nice, 12 juin 2013, n° 1300586
Cour d'appel de Bordeaux, 12 juin 2013, n° 12/04407
Cour d'appel de Paris, 12 juin 2013, n° 11/03025
CJUE, n° C-181/12, Conclusions de l'avocat général de la Cour, Yvon Welte contre Finanzamt Velbert, 12 juin 2013
Cour d'appel d'Angers, 11 juin 2013, n° 11/03138
Cour d'appel de Bordeaux, 11 juin 2013, n° 12/06050
Tribunal de commerce de Nanterre, Cinquieme chambre, 11 juin 2013, n° 2012F02506
Cour d'appel de Versailles, 12ème chambre, 11 juin 2013, n° 12/00572
Tribunal de grande instance de Paris, 3e chambre 3e section, 11 juin 2013, n° 13/02462
CEDH, Comité des ministres, AFFAIRE NUNEZ c. LA NORVÈGE, 11 juin 2013, 55597/09
CEDH, Cour (troisième section), KETCHUM c. ROUMANIE, 11 juin 2013, 15594/11
Cour d'appel de Pau, 11 juin 2013, n° 13/02488
Cour d'appel d'Angers, 11 juin 2013, n° 11/02757
Cour d'appel de Versailles, 6ème chambre, 11 juin 2013, n° 12/02171
CEDH, Note d’information sur l'affaire 65542/12, 11 juin 2013, 65542/12
Tribunal administratif de Lille, 11 juin 2013, n° 1105522
Cour d'appel de Versailles, 12ème chambre, 11 juin 2013, n° 12/05017
Tribunal de commerce de Sens, Président, 11 juin 2013, n° 2012P00056
Cour d'appel de Nîmes, 11 juin 2013, n° 11/05043
Cour de cassation, Chambre civile 3, 11 juin 2013, 11-27.435, Inédit
CA Versailles du 11 juin 2013 n° 12/01537 , ch. 12
CEDH, Cour (troisième section), STICHTING MOTHERS OF SREBRENICA ET AUTRES c. PAYS-BAS [Extraits], 11 juin 2013, 65542/12
CEDH, Cour (deuxième section), D'AURIA ET BALSAMO c. ITALIE, 11 juin 2013, 11625/07
Conseil national de l'ordre des médecins, Chambre disciplinaire nationale, 11 juin 2013, n° 11224
Cour d'appel de Bordeaux, 11 juin 2013, n° 11/07759
Cour d'appel de Chambéry, 11 juin 2013, n° 12/01439
Tribunal administratif d'Amiens, 11 juin 2013, n° 1100293
Cour d'appel de Lyon, 11 juin 2013, n° 11/07932
Cour d'appel d'Angers, 11 juin 2013, n° 11/00393
Cour d'appel de Versailles, 1ère chambre 2ème section, 11 juin 2013, n° 12/02110
Cour d'appel de Caen, 11 juin 2013, n° 12/00645
Cour d'appel de Colmar, 11 juin 2013, n° 12/01072
Cour d'appel de Rennes, 11 juin 2013, n° 11/08702
Conseil national de l'ordre des médecins, Chambre disciplinaire nationale, 11 juin 2013, n° 11224
Cour d'appel de Toulouse, 11 juin 2013, n° 11/04513
Cour d'appel de Lyon, 11 juin 2013, n° 12/03334
Cour d'appel de Paris, Pôle 1 chambre 1, 11 juin 2013, n° 11/23333
Cour d'appel de Colmar, 11 juin 2013, n° 12/01070
Cour de cassation, Chambre commerciale, 11 juin 2013, 11-27.356, Inédit
Cour d'appel de Nîmes, 11 juin 2013, n° 11/04758
Cour d'appel de Toulouse, 11 juin 2013, n° 11/00900
Tribunal administratif d'Orléans, 11 juin 2013, n° 1200857
Cour d'appel de Rennes, 11 juin 2013, n° 11/07371
Cour d'appel de Metz, 11 juin 2013, n° 13/00411
Cour d'appel de Paris, 11 juin 2013, n° 10/20401
Tribunal de grande instance de Paris, 19e chambre civile, 11 juin 2013, n° 12/01831
Cour d'appel de Metz, 11 juin 2013, n° 13/00321
Cour d'appel de Grenoble, 11 juin 2013, n° 11/01951
Cour d'appel de Chambéry, 11 juin 2013, n° 12/00804
Cour d'appel de Rennes, 11 juin 2013, n° 11/08619
Cour d'appel de Chambéry, 11 juin 2013, n° 12/01405
Cour d'appel de Paris, 11 juin 2013, n° 12/05016
Cour d'appel de Paris, 11 juin 2013, n° 11/09286
Cour d'appel de Chambéry, 11 juin 2013, n° 12/00094
Cour d'appel d'Amiens, 11 juin 2013, n° 11/02506
Cour d'appel de Versailles, 1ère chambre 2ème section, 11 juin 2013, n° 12/07661
Cour d'appel de Bordeaux, 11 juin 2013, n° 12/01236
Cour de cassation, Chambre commerciale, 11 juin 2013, 12-16.103, Publié au bulletin
Cour d'appel de Bordeaux, 11 juin 2013, n° 12/00546
Cour de cassation, Chambre commerciale, 11 juin 2013, 12-18.853, Publié au bulletin
Cour d'appel de Nîmes, 11 juin 2013, n° 11/05224
Tribunal de grande instance de Brest, 11 juin 2013
Cour d'appel de Grenoble, 11 juin 2013, n° 11/05638
Cour de cassation, Chambre commerciale, 11 juin 2013, 12-22.296, Publié au bulletin
Cour d'appel d'Angers, 11 juin 2013, n° 13/00920
Cour d'appel de Chambéry, 11 juin 2013, n° 12/01400
Cour d'appel de Nîmes, 11 juin 2013, n° 11/04000
Cour d'appel de Versailles, 12ème chambre, 11 juin 2013, n° 12/01115
Cour d'appel de Chambéry, 11 juin 2013, n° 12/02597
Cour d'appel de Bordeaux, 11 juin 2013, n° 11/02366
Cour d'appel de Versailles, 1ère chambre 2ème section, 11 juin 2013, n° 12/04182
Cour d'appel de Versailles, 4ème chambre, 10 juin 2013, n° 11/07449
Conseil d'État, 10ème et 9ème sous-sections réunies, 10 juin 2013, 337320, Inédit au recueil Lebon
Cour d'appel de Versailles, 4ème chambre, 10 juin 2013, n° 11/08226
Cour Administrative d'Appel de Nancy, 1ère chambre - formation à 3, 10 juin 2013, 12NC01438, Inédit au recueil Lebon
Cour d'appel de Versailles, 4ème chambre, 10 juin 2013, n° 12/05842
Cour Administrative d'Appel de Nancy, 1ère chambre - formation à 3, 10 juin 2013, 12NC00714, Inédit au recueil Lebon
Cour d'appel de Versailles, 4ème chambre, 10 juin 2013, n° 11/07715
Cour d'appel de Nancy, 10 juin 2013, n° 12/02051
Cour d'appel de Colmar, 10 juin 2013, n° 12/03678
Chambre disciplinaire de première instance de l'Ordre des masseurs-kinésithérapeutes d'Ile-de-France – La Réunion, 10 juin 2013, n° 12-008
Ordre national des chirurgiens-dentistes, Chambre disciplinaire nationale, 10 juin 2013, n° 2040
Cour d'appel de Metz, 10 juin 2013, n° 13/00392
Cour d'appel de Toulouse, 10 juin 2013, n° 11/04409
Cour d'appel de Limoges, 10 juin 2013, 13/00007
Conseil d'État, 10ème et 9ème sous-sections réunies, 10 juin 2013, 336596, Inédit au recueil Lebon
Cour d'appel de Lyon, 10 juin 2013, n° 11/03256
Cour d'appel de Paris, 10 juin 2013, n° 12/07718
Tribunal de grande instance de Paris, Référés, 7 juin 2013, n° 13/52744
Cour d'appel de Poitiers, 1ère chambre, 7 juin 2013, n° 11/05141
Cour d'appel de Paris, 7 juin 2013, n° 11/08674
Tribunal de commerce de Chartres, 7 juin 2013, n° 2013F03819
Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale b, 7 juin 2013, n° 11/06440
Cour d'appel de Paris, Pôle 5 chambre 2, 7 juin 2013, n° 13/04062
Tribunal de commerce de Paris, 15eme chambre, 7 juin 2013, n° 2012078026
Cour d'appel de Rennes, 7 juin 2013, n° 10/08785
Cour d'appel de Rennes, 7 juin 2013, n° 12/03631
Cour d'appel de Paris, 7 juin 2013, n° 12/05061
Cour d'appel de Douai, 7 juin 2013, n° 12/01513
Tribunal de grande instance de Paris, 3e chambre 3e section, 7 juin 2013, n° 11/08244
Cour administrative d'appel de Marseille, 7 juin 2013, n° 10MA04045
Cour d'appel de Paris, 7 juin 2013, n° 11/16562
Conseil constitutionnel, décision n° 2013-319 QPC du 7 juin 2013, M. Philippe B. [Exception de vérité des faits diffamatoires constituant une infraction amnistiée ou prescrite, ou ayant donné lieu à une condamnation effacée par la réhabilitation ou la révision]
Cour d'appel de Fort-de-France, 7 juin 2013, n° 10/00667
Conseil de prud'hommes de Lyon, 7 juin 2013, n° 10/04435
Cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion, 7 juin 2013, n° 13/00379
Tribunal de grande instance de Paris, 3e chambre 2e section, 7 juin 2013, n° 11/13126
Tribunal administratif de Rennes, 7 juin 2013, n° 1102088
Tribunal de grande instance de Paris, 3e chambre 3e section, 7 juin 2013, n° 10/08326
Cour d'appel de Paris, 7 juin 2013, n° 11/16327
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON, 6ème chambre - formation à 3, 6 juin 2013, 12LY01410, Inédit au recueil Lebon
Tribunal administratif de Nice, 6 juin 2013, n° 1101771
Cour d'appel de Douai, 6 juin 2013, n° 12/02785
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON, 4ème chambre - formation à 3, 6 juin 2013, 12LY01822, Inédit au recueil Lebon
Tribunal de grande instance de Paris, 1re chambre 2e section, 6 juin 2013, n° 12/08672
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 6 juin 2013, n° 11/20621
Cour d'appel de Chambéry, 6 juin 2013, n° 12/00361
Cour d'appel de Rouen, Ch. civile et commerciale, 6 juin 2013, n° 12/01873
Cour administrative d'appel de Versailles, 6 juin 2013, n° 11VE02069
Cour d'appel de Colmar, 6 juin 2013, n° 11/05258
Cour d'appel de Paris, Pôle 5 chambre 9, 6 juin 2013, n° 12/02869
Cour d'appel de Metz, 6 juin 2013, n° 13/00305
Cour d'appel de Douai, 6 juin 2013, n° 12/03022
Cour d'appel de Bordeaux, 6 juin 2013, n° 10/00873
Cour d'appel de Paris, Pôle 5 chambre 5, 6 juin 2013, n° 11/11012
Cour d'appel de Rennes, 6 juin 2013, n° 12/08660
Chambre disciplinaire de première instance de l'Ordre des masseurs-kinésithérapeutes de Hauts-de-France, 6 juin 2013, n° 2012-005
Cour d'appel de Lyon, 6 juin 2013, n° 12/02893
Tribunal de grande instance de Paris, 3e chambre 1re section, 6 juin 2013, n° 10/10311
Tribunal administratif de Montreuil, 6 juin 2013, n° 1304990
Cour de cassation, Chambre civile 2, 6 juin 2013, 12-21.683, Publié au bulletin
Cour d'appel de Grenoble, 6 juin 2013, n° 12/00959
Cour Administrative d'Appel de Nantes, 3ème Chambre, 6 juin 2013, 12NT00558, Inédit au recueil Lebon
Cour d'appel de Rennes, 6 juin 2013, n° 11/02425
Tribunal administratif de Nice, 6 juin 2013, n° 0901055
Tribunal administratif de Montreuil, 6 juin 2013, n° 1109038
Cour d'appel de Bordeaux, 6 juin 2013, n° 12/01460
Cour d'appel de Versailles, 5ème chambre, 6 juin 2013, n° 12/01099
Cour d'appel de Metz, 6 juin 2013, n° 11/01026
CADA, Avis du 6 juin 2013, Aéroports de Paris, n° 20131911
Cour d'appel de Paris, 6 juin 2013, n° 10/10399
Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale section b, 6 juin 2013, n° 12/04299
CJUE, n° C-536/11, Arrêt (JO) de la Cour, Bundeswettbewerbsbehörde/Donau Chemie AG, 6 juin 2013
Tribunal de grande instance de Paris, 3e chambre 1re section, 6 juin 2013, n° 11/15587
Cour d'appel de Paris, 6 juin 2013, n° 11/02770
CJUE, n° C-14/13, Ordonnance de la Cour, Gena Ivanova Cholakova contre Osmo rayonno upravlenie pri Stolichna direktsia na vatreshnite raboti, 6 juin 2013
CJUE, n° T-668/11, Arrêt du Tribunal, VIP Car Solutions SARL contre Parlement européen, 6 juin 2013
Cour d'appel de Pau, 6 juin 2013, n° 12/00238
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 6 juin 2013, n° 12/14104
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 6 juin 2013, n° 12/03452
Cour d'appel de Versailles, 13ème chambre, 6 juin 2013, n° 12/02306
CJUE, n° T-68/11, Arrêt du Tribunal, Erich Kastenholz contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI), 6 juin 2013
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 6 juin 2013, n° 12/13817
CEDH, Cour (première section), AFFAIRE SABANCHIYEVA ET AUTRES c. RUSSIE [Extraits], 6 juin 2013, 38450/05
CEDH, Comité des ministres, AFFAIRE PANOVITS c. CHYPRE, 6 juin 2013, 4268/04
Cour d'appel de Versailles, 5ème chambre, 6 juin 2013, n° 12/02001
Cour de cassation, Chambre civile 2, 6 juin 2013, 12-20.062, Publié au bulletin
Cour d'appel de Paris, 6 juin 2013, n° 10/25099
Cour d'appel de Douai, 6 juin 2013, n° 11/07766
Tribunal de grande instance de Paris, 3e chambre 4e section, 6 juin 2013, n° 13/06002
Cour d'appel de Versailles, 19ème chambre, 6 juin 2013, n° 12/03716
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 6 juin 2013, n° 12/15857
Cour d'appel de Rennes, 6 juin 2013, n° 11/07662
Cour d'appel de Caen, 6 juin 2013, n° 12/01007
CEDH, Cour (cinquième section), AFFAIRE M.E. c. FRANCE, 6 juin 2013, 50094/10
CJUE, n° C-183/12, Arrêt de la Cour, Chafiq Ayadi contre Commission européenne, 6 juin 2013
Cour d'appel d'Orléans, 6 juin 2013, n° 12/01613
CJUE, n° C-536/11, Arrêt de la Cour, Bundeswettbewerbsbehörde contre Donau Chemie AG e.a, 6 juin 2013
Cour Administrative d'Appel de Nantes, 3ème Chambre, 6 juin 2013, 12NT00291, Inédit au recueil Lebon
Cour d'appel de Versailles, 13ème chambre, 6 juin 2013, n° 11/07584
Cour d'appel de Paris, 6 juin 2013, n° 10/11166
Cour d'appel de Paris, 6 juin 2013, n° 11/05923
Cour d'appel de Metz, 6 juin 2013, n° 13/00309
Cour d'appel de Douai, 6 juin 2013, n° 12/07432
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 6 juin 2013, n° 12/15143
Cour d'appel de Paris, 6 juin 2013
Cour d'appel de Versailles, 5ème chambre, 6 juin 2013, n° 12/00809
Cour d'appel de Paris, 6 juin 2013, n° 11/09701
Cour d'appel de Paris, 6 juin 2013, n° 10/10901
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 6 juin 2013, n° 12/10261
Cour de cassation, Chambre civile 2, 6 juin 2013, 12-21.406, Publié au bulletin
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