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Doctrine / Decisions de justice / 2013
Doctrine
Decisions de justice
2013
Page 33
Décisions de justice rendues en 2013 - Page 33
Tribunal de grande instance de Strasbourg, 11 avril 2013, n° 2011/00273
Cour d'appel de Pau, 11 avril 2013, n° 13/01555
Cour d'appel de Montpellier, 11 avril 2013, 11/02975
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 2e chambre, 11 avril 2013, n° 12/24234
Cour d'appel de Bordeaux, 11 avril 2013, n° 12/02408
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 11 avril 2013, n° 12/07392
Cour d'appel de Rouen, Ch. civile et commerciale, 11 avril 2013, n° 12/01265
Cour d'appel de Douai, 11 avril 2013, n° 13/00030
Cour d'appel de Paris, 11 avril 2013, n° 10/15034
Cour d'appel de Versailles, 5ème chambre, 11 avril 2013, n° 12/01005
Cour d'appel de Bordeaux, 11 avril 2013, n° 12/07192
Cour d'appel de Limoges, 11 avril 2013, 13/00058
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 11 avril 2013, n° 12/06813
CJUE, n° C-260/11, Arrêt de la Cour, The Queen, à la demande de David Edwards et Lilian Pallikaropoulos contre Environment Agency e.a, 11 avril 2013
Cour d'appel de Paris, 11 avril 2013, n° 10/22778
CJUE, n° C-645/11, Arrêt (JO) de la Cour, Land Berlin/Ellen Mirjam Sapir, 11 avril 2013
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 3e chambre b, 11 avril 2013, n° 12/05507
Conseil national de l'ordre des médecins, Chambre disciplinaire nationale, 11 avril 2013, n° 11379
Cour d'appel de Paris, 11 avril 2013, n° 10/09344
Tribunal administratif de Melun, 11 avril 2013, n° 1004765
Cour d'appel de Bourges, 11 avril 2013, n° 12/00508
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 11 avril 2013, n° 12/07143
Cour d'appel de Douai, 11 avril 2013, n° 12/00850
Cour d'appel de Paris, 11 avril 2013, n° 11/21096
Cour d'appel de Paris, 11 avril 2013, n° 11/11847
Tribunal de grande instance de Nanterre, 2e chambre, 11 avril 2013, n° 12/02180
Cour d'appel de Versailles, 19ème chambre, 11 avril 2013, n° 12/02788
CJUE, n° C-335/11, Arrêt de la Cour, HK Danmark, agissant pour Jette Ring contre Dansk almennyttigt Boligselskab (C‑335/11) et HK Danmark, agissant pour Lone Skouboe Werge contre Dansk Arbejdsgiverforening agissant pour Pro Display A/S (C‑337/11), 11 avril 2013
CJUE, n° C-576/10, Conclusions de l'avocat général de la Cour, Commission européenne contre Royaume des Pays-Bas, 11 avril 2013
CJUE, n° C-335/11, Arrêt (JO) de la Cour, 11 avril 2013
CJUE, n° C-221/11, Conclusions de l'avocat général de la Cour, Leyla Ecem Demirkan contre Bundesrepublik Deutschland, 11 avril 2013
CJUE, n° C-84/12, Conclusions de l'avocat général de la Cour, Rahmanian Koushkaki contre Bundesrepublik Deutschland, 11 avril 2013
Conseil national de l'ordre des médecins, 11 avril 2013, n° 1934
CJUE, n° C-645/11, Arrêt de la Cour, Land Berlin contre Ellen Mirjam Sapir e.a, 11 avril 2013
Cour d'appel de Bordeaux, 11 avril 2013, n° 12/02321
Conseil national de l'ordre des médecins, Chambre disciplinaire nationale, 11 avril 2013, n° 11379
CJUE, n° C-401/11, Arrêt de la Cour, Blanka Soukupová contre Ministerstvo zemědělství, 11 avril 2013
CJUE, n° C-443/11, Arrêt de la Cour, F. P. Jeltes e.a. contre Raad van bestuur van het Uitvoeringsinstituut werknemersverzekeringen, 11 avril 2013
CJUE, n° C-258/11, Arrêt de la Cour, Peter Sweetman e.a. contre An Bord Pleanála, 11 avril 2013
Cour d'appel de Paris, 11 avril 2013, n° 12/03627
Cour d'appel de Nîmes, 11 avril 2013, n° 11/03428
Cour d'appel de Paris, 11 avril 2013, n° 12/10106
CNIL, Délibération du 11 avril 2013, n° 2013-091
Cour d'appel de Paris, 11 avril 2013, n° 12/06104
CJUE, n° C-138/12, Arrêt (JO) de la Cour, Rusedespred OOD/Direktor na Direktsia «Obzhalvane I upravlenie na izpalnenieto», 11 avril 2013
Cour d'appel de Rennes, 11 avril 2013, n° 10/02630
Cour d'appel de Paris, 11 avril 2013, n° 12/07915
Cour de cassation, Chambre civile 1, 10 avril 2013, 12-17.631, Inédit
Cour d'appel de Paris, Pôle 5, 10 avril 2013, n° 2012/09125
Cour de cassation, Chambre civile 1, 10 avril 2013, 12-18.193, Publié au bulletin
Cour d'appel de Versailles, 17ème chambre, 10 avril 2013, n° 11/00187
Cour de cassation, Chambre civile 1, 10 avril 2013, 12-10.177, Publié au bulletin
Cour d'appel de Paris, Pôle 4 chambre 2, 10 avril 2013, n° 10/20507
Cour de cassation, Chambre sociale, 10 avril 2013, 11-25.619, Inédit
Cour d'appel de Versailles, 17ème chambre, 10 avril 2013, n° 12/01317
Conseil d'État, 7ème SSJS, 10 avril 2013, 359803, Inédit au recueil Lebon
Cour de cassation, Chambre civile 3, 10 avril 2013, 12-17.194, Inédit
Cour d'appel de Versailles, 17ème chambre, 10 avril 2013, n° 11/04313
CEDH, VINCI CONSTRUCTION c. FRANCE et une autre affaire, 10 avril 2013, 63629/10;60567/10
Tribunal administratif de Rennes, 10 avril 2013, n° 1003566
Cour d'appel de Rouen, 1ère ch. civile, 10 avril 2013, n° 12/02791
Cour de cassation, Chambre civile 1, 10 avril 2013, 12-12.171, Inédit
Cour de cassation, Chambre civile 1, 10 avril 2013, 12-14.525, Publié au bulletin
Cour d'appel de Poitiers, 3ème chambre, 10 avril 2013, n° 13/00933
Cour d'appel de Bordeaux, 10 avril 2013, n° 11/04224
Cour d'appel de Bordeaux, 10 avril 2013, n° 12/02915
Cour de cassation, Chambre sociale, 10 avril 2013, 12-13.152, Inédit
Tribunal de grande instance de Paris, 10 avril 2013
Tribunal de grande instance de Paris, 1re chambre responsabilité des professionnels du droit, 10 avril 2013, n° 11/06845
Cour d'appel d'Amiens, 10 avril 2013, n° 12/01402
Cour d'appel de Rennes, 10 avril 2013, n° 11/07742
Cour d'appel de Besançon, 10 avril 2013, n° 11/02844
Cour de cassation, Chambre sociale, 10 avril 2013, 11-25.841, Publié au bulletin
Cour d'appel de Grenoble, 10 avril 2013, n° 13/00043
Cour d'appel d'Agen, 10 avril 2013, n° 12/00987
Cour de cassation, Chambre civile 1, 10 avril 2013, 11-19.530, Publié au bulletin
CA Paris du 10 avril 2013 n° 11/09347 , Pôle 05 ch. 03
Cour d'appel de Colmar, 10 avril 2013, n° 11/05303
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 10e chambre, 10 avril 2013, n° 11/01365
Cour d'appel de Rennes, 10 avril 2013, n° 11/04213
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 10 avril 2013, n° 10/19331
Cour d'appel de Paris, Pôle 5, 10 avril 2013, n° 2011/12675
Cour d'appel de Reims, 10 avril 2013, n° 13/00030
Cour d'appel de Poitiers, 3ème chambre, 10 avril 2013, n° 12/03563
Chambre disciplinaire de première instance de l'Ordre des masseurs-kinésithérapeutes de Pays de la Loire, 10 avril 2013, n° 06.09.2012
Cour d'appel de Paris, Pôle 5 chambre 3, 10 avril 2013, n° 11/01736
Cour d'appel de Paris, 10 avril 2013, n° 12/09951
Cour d'appel de Paris, Pôle 5, 10 avril 2013, n° 2012/20471
Cour d'appel de Besançon, 10 avril 2013, n° 11/02815
Cour d'appel de Paris, 10 avril 2013, n° 13/01511
Cour d'appel de Montpellier, 10 avril 2013, n° 12/05125
Cour de cassation, Chambre civile 1, 10 avril 2013, 12-18.544, Publié au bulletin
Cour de cassation, Chambre civile 1, 10 avril 2013, 12-14.813, Inédit
Cour de cassation, Chambre sociale, 10 avril 2013, 11-24.794, Inédit
Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale a, 10 avril 2013, n° 12/03492
Cour d'appel de Bastia, 10 avril 2013, n° 11/00995
Tribunal de commerce de Paris, Refere mercredi salle 3, 10 avril 2013, n° 2013016535
Cour d'appel de Besançon, 10 avril 2013, n° 10/02476
Cour d'appel de Paris, 10 avril 2013, n° 12/12968
Cour d'appel de Bordeaux, 10 avril 2013, n° 12/00124
Cour d'appel de Bordeaux, 10 avril 2013, n° 12/00238
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 9 avril 2013, n° 12/10527
Cour d'appel de Montpellier, 9 avril 2013, n° 11/08596
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 9 avril 2013, n° 10/16061
Cour d'appel de Paris, 9 avril 2013, n° 11/00899
Cour d'appel de Reims, 9 avril 2013, n° 11/02506
Cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion, 9 avril 2013, n° 12/00206
Cour d'appel de Montpellier, 9 avril 2013, n° 11/07887
Cour d'appel de Nîmes, 9 avril 2013, n° 11/02166
Cour d'appel de Paris, 9 avril 2013, n° 12/17188
Cour d'appel de Bordeaux, 9 avril 2013, n° 12/04862
Cour d'appel de Paris, Pôle 1 chambre 1, 9 avril 2013, n° 12/13133
Cour d'appel d'Angers, 9 avril 2013, n° 11/01898
Cour d'appel de Chambéry, 9 avril 2013, n° 12/00024
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 9 avril 2013, n° 09/20178
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 9 avril 2013, n° 11/17618
Cour d'appel d'Angers, 9 avril 2013, n° 11/02886
Cour d'appel de Grenoble, 9 avril 2013, n° 11/02679
Cour administrative d'appel de Bordeaux, 9 avril 2013, n° 12BX02095
CEDH, Cour (cinquième section comité), BOUSSOUAR c. FRANCE, 9 avril 2013, 65295/09
Cour d'appel de Chambéry, 9 avril 2013, n° 12/00043
Cour d'appel de Montpellier, 9 avril 2013, n° 11/08128
Cour administrative d'appel de Bordeaux, 9 avril 2013, n° 12BX00909
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON, 1ère Chambre - formation à 5, 9 avril 2013, 12LY01711, Inédit au recueil Lebon
Cour d'appel de Paris, 9 avril 2013, n° 11/07112
Cour d'appel de Caen, 9 avril 2013, n° 11/00550
CEDH, Cour (deuxième section comité), KARAGÖZ c. TURQUIE, 9 avril 2013, 53859/07
Cour d'appel de Paris, 9 avril 2013, n° 11/21411
Cour d'appel de Nîmes, 9 avril 2013, n° 11/02340
Cour de cassation, Chambre commerciale, 9 avril 2013, 12-14.596, Publié au bulletin
Cour d'appel de Colmar, 9 avril 2013, n° 11/05697
Cour d'appel de Lyon, 9 avril 2013, n° 12/04098
CEDH, Cour (deuxième section), CIOTOLI ET AUTRES c. ITALIE, 9 avril 2013, 45339/08
Cour d'appel de Chambéry, 9 avril 2013, n° 12/00505
Cour d'appel de Versailles, 1ère chambre 2ème section, 9 avril 2013, n° 12/03541
CEDH, Cour (deuxième section), SÜZER ET EKSEN HOLDİNG A.Ş. c. TURQUIE, 9 avril 2013, 6334/05
Cour d'appel de Poitiers, 2ème chambre, 9 avril 2013, n° 12/03475
Cour de cassation, Chambre commerciale, 9 avril 2013, 12-15.510, Inédit
CEDH, Cour (deuxième section), AFFAIRE MEHMET ŞENTÜRK ET BEKİR ŞENTÜRK c. TURQUIE, 9 avril 2013, 13423/09
Cour d'appel de Reims, 9 avril 2013, n° 11/02807
Tribunal administratif de Nice, 9 avril 2013, n° 1300090
Cour Administrative d'Appel de Marseille, 7ème chambre - formation à 3, 9 avril 2013, 11MA01549, Inédit au recueil Lebon
Cour d'appel d'Amiens, 9 avril 2013, n° 11/02243
Cour de cassation, Chambre civile 3, 9 avril 2013, 12-15.478, Inédit
Cour d'appel de Pau, 9 avril 2013, n° 13/01493
Cour d'appel de Poitiers, 2ème chambre, 9 avril 2013, n° 12/02796
Cour de cassation, Chambre civile 1, 9 avril 2013, 11-27.071, Publié au bulletin
Cour administrative d'appel de Versailles, 9 avril 2013, n° 10VE04094
Cour d'appel de Paris, 9 avril 2013, n° 11/09425
Cour de cassation, Chambre civile 3, 9 avril 2013, 12-17.123, Inédit
Cour d'appel de Colmar, 9 avril 2013, n° 11/05527
Cour d'appel de Caen, 9 avril 2013, n° 10/02840
Cour d'appel de Pau, 9 avril 2013, n° 13/01495
Cour d'appel de Lyon, 9 avril 2013, n° 12/05058
Tribunal de commerce de Tours, Procédures collectives, 9 avril 2013, n° 2013002030
Cour d'appel de Caen, 9 avril 2013, n° 11/00454
Cour d'appel de Caen, 9 avril 2013, n° 11/02149
Cour administrative d'appel, 2ème chambre (formation à 3), 9 avril 2013, 12BX00099, Inédit au recueil Lebon
Cour d'appel d'Angers, 9 avril 2013, n° 11/00092
Cour d'appel de Versailles, 12ème chambre, 9 avril 2013, n° 12/07039
Cour d'appel de Caen, 9 avril 2013, n° 10/01948
Cour de cassation, Chambre civile 3, 9 avril 2013, 12-13.622, Inédit
Cour d'appel de Paris, Pôle 2 chambre 5, 9 avril 2013, n° 07/09901
Cour d'appel d'Orléans, 9 avril 2013, n° 12/02548
Cour d'appel de Paris, 9 avril 2013, n° 12/00631
Cour de cassation, Chambre civile 3, 9 avril 2013, 12-16.808, Inédit
Cour d'appel de Versailles, 9 avril 2013, n° 12/02773
Cour d'appel de Colmar, 9 avril 2013, n° 11/04916
Cour d'appel de Versailles, 4ème chambre, 8 avril 2013, n° 12/02876
Cour d'appel de Douai, 8 avril 2013, n° 11/06362
Conseil d'État, 1ère sous-section jugeant seule, 8 avril 2013, 354736, Inédit au recueil Lebon
Cour d'appel de Bordeaux, 8 avril 2013, n° 12/01437
Cour d'appel d'Agen, 8 avril 2013, n° 12/01446
Cour d'appel de Versailles, 4ème chambre, 8 avril 2013, n° 11/04542
Cour d'appel de Pau, 8 avril 2013, n° 13/01479
Conseil d'État, 8ème / 3ème SSR, 8 avril 2013, 363738, Publié au recueil Lebon
Cour d'appel de Toulouse, 8 avril 2013, n° 12/00831
Cour d'appel de Versailles, 11ème chambre, 8 avril 2013, n° 11/03717
Conseil d'État, 2ème et 7ème sous-sections réunies, 8 avril 2013, 351735
Cour d'appel de Bordeaux, 8 avril 2013, n° 12/01358
Conseil régional de l'Ordre des géomètres-experts de Paris, Formation disciplinaire, 8 avril 2013, n° 2013/004
Cour d'appel de Toulouse, 8 avril 2013, n° 12/01052
Cour d'appel de Paris, 5 avril 2013, n° 10/25337
Cour d'appel de Pau, 5 avril 2013, n° 13/01453
Cour de cassation, Assemblée plénière, 5 avril 2013, 11-18.947, Publié au bulletin
CA Aix-en-Provence du 5 avril 2013 n° 12/10417 , ch. 11 A
Cour d'appel de Paris, Pôle 5, 5 avril 2013, n° 2012/16854
Tribunal administratif de Melun, 5 avril 2013, n° 0902199
Cour d'appel de Paris, Pôle 2 chambre 2, 5 avril 2013, n° 11/06594
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 5 avril 2013, n° 12/05576
Cour d'appel de Besançon, 5 avril 2013, n° 12/00156
Cour d'appel de Rennes, 5 avril 2013, n° 10/00044
Tribunal administratif de Paris, 5 avril 2013, n° 1210660
Tribunal de grande instance de Nanterre, Juge des référés, 5 avril 2013, n° 13/00758
Tribunal de grande instance de Paris, 3e chambre 2e section, 5 avril 2013, n° 10/16292
Cour d'appel de Fort-de-France, 5 avril 2013, 08/00464
Cour d'appel de Poitiers, 1ère chambre, 5 avril 2013, n° 11/05324
Cour d'appel de Paris, Pôle 5, 5 avril 2013, n° 2012/15776
Cour d'appel de Paris, Pôle 5, 5 avril 2013, n° 2011/05363
Cour d'appel de Toulouse, 5 avril 2013, n° 11/03780
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