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Doctrine / Decisions de justice / 2023
Doctrine
Decisions de justice
2023
Page 1203
Décisions de justice rendues en 2023 - Page 1203
Cour d'appel d'Amiens, 5e chambre prud'homale, 8 février 2023, n° 21/00695
Cour d'appel de Rennes, 9e chambre securite sociale, 8 février 2023, n° 21/02947
Cour d'appel de Reims, Chambre sociale, 8 février 2023, n° 22/00782
Cour d'appel de Toulouse, 3e chambre, 8 février 2023, n° 22/04459
Cour d'appel de Rouen, 1re chambre civile, 8 février 2023, n° 21/01691
Cour d'appel de Paris, Pôle 4 chambre 5, 8 février 2023, n° 20/05551
Cour d'appel de Paris, Pôle 5 chambre 4, 8 février 2023, n° 20/01712
Cour d'appel de Paris, Pôle 1 chambre 3, 8 février 2023, n° 22/04772
Cour d'appel d'Amiens, 5e chambre prud'homale, 8 février 2023, n° 21/02236
Cour d'appel d'Amiens, 5e chambre prud'homale, 8 février 2023, n° 21/02224
Cour d'appel d'Amiens, 5e chambre prud'homale, 8 février 2023, n° 21/02233
Cour d'appel de Paris, Pôle 4 chambre 2, 8 février 2023, n° 19/09340
Conseil d'État, Juge des référés, 8 février 2023, 470823, Inédit au recueil Lebon
Cour d'appel d'Amiens, 5e chambre prud'homale, 8 février 2023, n° 21/02241
Cour d'appel d'Amiens, 5e chambre prud'homale, 8 février 2023, n° 21/02249
Cour d'appel de Nancy, 5e chambre, 8 février 2023, n° 21/01109
Tribunal administratif de Toulouse, Juge unique cellule 7, 8 février 2023, n° 2106012
Tribunal administratif de Montreuil, 8 février 2023, n° 2103738
Cour de cassation, Chambre sociale, 8 février 2023, 21-11.755, Inédit
Tribunal administratif de Montreuil, 8 février 2023, n° 2103742
Cour d'appel de Caen, 2e chambre civile, 8 février 2023, n° 22/02548
Cour de cassation, Chambre commerciale, 8 février 2023, 21-16.954, Publié au bulletin
Tribunal administratif de Paris, 8 février 2023, n° 2222224
Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, Juge unique - eloignement, 8 février 2023, n° 2300230
Cour de cassation, Chambre criminelle, 8 février 2023, 22-82.512, Inédit
Cour d'appel de Lyon, 8e chambre, 8 février 2023, n° 21/08014
Cour de cassation, Chambre sociale, 8 février 2023, 20-23.315, Inédit
Cour de cassation, Chambre civile 1, 8 février 2023, 21-23.976, Publié au bulletin
Tribunal administratif de Nancy, Reconduites à la frontière, 8 février 2023, n° 2300385
Cour de cassation, Chambre civile 3, 8 février 2023, 21-20.271, Publié au bulletin
CJUE, n° T-55/23, Demande (JO) du Tribunal, Tiendanimal/EUIPO, 8 février 2023
Cour de cassation, Chambre criminelle, 8 février 2023, 22-80.885, Publié au bulletin
CJUE, n° T-54/23, Demande (JO) du Tribunal, W.B. Studio/EUIPO, 8 février 2023
Cour de cassation, Chambre commerciale, 8 février 2023, 21-18.258, Inédit
Tribunal administratif de Nantes, Oqtf 6 semaines - m. lesigne, 8 février 2023, n° 2212736
Tribunal administratif de Rennes, 8 février 2023, n° 2203903
Cour de cassation, Chambre commerciale, 8 février 2023, 21-23.211, Inédit
Cour de cassation, Chambre sociale, 8 février 2023, 20-22.994, Inédit
CJUE, n° T-787/21, Arrêt du Tribunal, UniSkin ApS contre Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle, 8 février 2023
Cour de cassation, Chambre civile 1, 8 février 2023, 21-21.549, Inédit
Tribunal administratif de Rennes, 8 février 2023, n° 2200066
Tribunal administratif de Mayotte, 8 février 2023, n° 2203596
CEDH, YIĞIT c. ROUMANIE, 8 février 2023, 20131/20
Cour de cassation, Chambre sociale, 8 février 2023, 21-16.433, Inédit
Cour de cassation, Chambre sociale, 8 février 2023, 21-10.418, Inédit
CJUE, n° T-52/23, Demande (JO) du Tribunal, Olive Line International/EUIPO, 8 février 2023
Tribunal administratif de Nice, 8 février 2023, n° 2300351
Tribunal administratif de Toulouse, Juge unique cellule 7, 8 février 2023, n° 2105921
Tribunal administratif de Montreuil, 8 février 2023, n° 2110483
Tribunal administratif de Montpellier, Procedures 96 h h / 48 h, 8 février 2023, n° 2300638
Tribunal administratif de Lille, Reconduite à la frontière, 8 février 2023, n° 2300105
Cour de cassation, Chambre civile 1, 8 février 2023, 21-24.991, Inédit
Tribunal administratif de Toulouse, Juge unique cellule 7, 8 février 2023, n° 2105547
Cour de cassation, Chambre commerciale, 8 février 2023, 21-21.391, Inédit
Cour de cassation, Chambre sociale, 8 février 2023, 20-23.312, Publié au bulletin
Cour de cassation, Chambre civile 1, 8 février 2023, 22-50.019, Inédit
Tribunal administratif de Mayotte, 8 février 2023, n° 2203593
Tribunal administratif de Rouen, Juge unique, 8 février 2023, n° 2300437
Cour d'appel de Lyon, Retentions, 8 février 2023, n° 23/00893
Cour de cassation, Chambre civile 3, 8 février 2023, 21-14.708 21-15.415, Inédit
Tribunal administratif de Montreuil, 8 février 2023, n° 2117593
Cour de cassation, Chambre civile 3, 8 février 2023, 21-16.914, Inédit
Cour de cassation, Chambre commerciale, 8 février 2023, 21-19.447, Inédit
Cour de cassation, Chambre sociale, 8 février 2023, 21-14.473, Inédit
Cour de cassation, Chambre sociale, 8 février 2023, 21-17.971, Publié au bulletin
Cour de cassation, Chambre civile 3, 8 février 2023, 21-18.749 21-20.223, Inédit
Cour d'appel de Rouen, 1re chambre civile, 8 février 2023, n° 22/00765
Cour de cassation, Chambre sociale, 8 février 2023, 21-10.188, Inédit
Cour de cassation, Chambre sociale, 8 février 2023, 21-16.258, Publié au bulletin
Cour de cassation, Chambre sociale, 8 février 2023, 21-19.232, Publié au bulletin
Cour d'appel d'Amiens, 5e chambre prud'homale, 8 février 2023, n° 21/02139
Tribunal administratif de Toulouse, Juge unique cellule 7, 8 février 2023, n° 2105917
Cour d'appel de Reims, Chambre sociale, 8 février 2023, n° 22/01065
Tribunal administratif de Melun, 8 février 2023, n° 2301071
Cour d'appel de Besançon, 1re chambre, 8 février 2023, n° 22/01327
Cour de cassation, Chambre commerciale, 8 février 2023, 21-17.763, Publié au bulletin
Cour d'appel de Paris, Pôle 1 chambre 5, 8 février 2023, n° 22/17386
Cour de cassation, Chambre civile 3, 8 février 2023, 21-18.456, Inédit
Tribunal administratif de Toulouse, 8 février 2023, n° 2200033
Tribunal administratif de Nantes, Oqtf 6 semaines - m. lesigne, 8 février 2023, n° 2212848
Cour d'appel de Basse-Terre, 7e chambre premier pdt, 8 février 2023, n° 22/01084
Cour administrative d'appel de Versailles, 8 février 2023, n° 21VE02010
Tribunal administratif de Toulouse, Juge unique cellule 7, 8 février 2023, n° 2105885
Tribunal administratif de Paris, 8e section - mesd, 8 février 2023, n° 2302461
Tribunal administratif de Montreuil, 8 février 2023, n° 2103736
CJUE, n° T-53/23, Demande (JO) du Tribunal, TVR Automotive/EUIPO, 8 février 2023
Tribunal administratif de Melun, 8 février 2023, n° 2301157
Cour administrative d'appel de Versailles, 8 février 2023, n° 23VE00138
Tribunal administratif de Paris, 8e section - mesd, 8 février 2023, n° 2302496
Cour d'appel d'Amiens, 5e chambre prud'homale, 8 février 2023, n° 21/02242
Tribunal administratif de Paris, 5e section - 3e chambre, 8 février 2023, n° 2219268
Cour de cassation, Chambre sociale, 8 février 2023, 20-23.318, Inédit
Cour d'appel de Paris, Pôle 4 chambre 2, 8 février 2023, n° 19/05838
Cour de cassation, Chambre commerciale, 8 février 2023, 21-19.453, Inédit
Cour d'appel d'Amiens, 5e chambre prud'homale, 8 février 2023, n° 21/02228
Cour d'appel de Pau, 2e chambre section 1, 8 février 2023, n° 21/03395
CJUE, n° T-24/22, Arrêt (JO) du Tribunal, Bensoussan/EUIPO, 8 février 2023
Tribunal administratif de Nantes, Oqtf 6 semaines - m. lesigne, 8 février 2023, n° 2213308
Cour de cassation, Chambre commerciale, 8 février 2023, 21-19.330, Publié au bulletin
Cour de cassation, Chambre sociale, 8 février 2023, 21-20.553, Inédit
Cour de cassation, Chambre criminelle, 8 février 2023, 22-85.000, Inédit
Tribunal administratif de Montreuil, 2ème chambre (j.u), 8 février 2023, n° 2216114
Cour d'appel de Colmar, Chambre 2 a, 8 février 2023, n° 21/04752
Cour de cassation, Chambre commerciale, 8 février 2023, 21-17.932, Publié au bulletin
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 8 février 2023, n° 2202531
CJUE, n° T-522/20, Arrêt (JO) du Tribunal, Carpatair/Commission, 8 février 2023
Cour de cassation, Chambre sociale, 8 février 2023, 21-14.534, Inédit
Cour de cassation, Chambre commerciale, 8 février 2023, 21-19.455, Inédit
Cour de cassation, Chambre commerciale, 8 février 2023, 21-18.042, Inédit
Tribunal administratif de Nancy, 8 février 2023, n° 2201588
Cour de cassation, Chambre civile 3, 8 février 2023, 21-20.329, Inédit
Cour de cassation, Chambre civile 3, 8 février 2023, 21-24.921, Inédit
Tribunal administratif de Toulouse, Juge unique cellule 7, 8 février 2023, n° 2105889
Tribunal administratif de Montreuil, 8 février 2023, n° 2103831
Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale a, 8 février 2023, n° 19/06086
Cour de cassation, Chambre sociale, 8 février 2023, 21-18.754, Inédit
Cour d'appel d'Amiens, 5e chambre prud'homale, 8 février 2023, n° 21/02229
Tribunal administratif de Toulouse, Juge unique cellule 7, 8 février 2023, n° 2105333
Cour de cassation, Chambre sociale, 8 février 2023, 22-10.631, Inédit
Tribunal administratif d'Amiens, 3ème chambre, 8 février 2023, n° 2101052
Cour d'appel de Lyon, Retentions, 8 février 2023, n° 23/00907
Cour de cassation, Chambre sociale, 8 février 2023, 21-19.512, Inédit
Tribunal administratif de Paris, 8 février 2023, n° 2223680/1-1
Cour de cassation, Chambre sociale, 8 février 2023, 21-15.314, Publié au bulletin
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Retention administrative, 8 février 2023, n° 23/00168
Cour de cassation, Chambre civile 1, 8 février 2023, 21-20.937, Inédit
Tribunal administratif de Paris, 5e section - 3e chambre, 8 février 2023, n° 2204718
Cour d'appel de Rennes, 5e chambre, 8 février 2023, n° 19/07436
Cour de cassation, Chambre commerciale, 8 février 2023, 21-13.536, Publié au bulletin
Tribunal administratif de Mayotte, 8 février 2023, n° 2300649
Cour de cassation, Chambre sociale, 8 février 2023, 22-18.615, Inédit
Cour de cassation, Chambre sociale, 8 février 2023, 21-11.356, Inédit
Cour de cassation, Chambre civile 3, 8 février 2023, 21-19.058, Inédit
Tribunal administratif de Nîmes, 8 février 2023, n° 2300024
Cour de cassation, Chambre civile 3, 8 février 2023, 21-19.671, Inédit
Tribunal administratif de Montreuil, 8 février 2023, n° 2117548
Tribunal administratif de Toulouse, Juge unique cellule 7, 8 février 2023, n° 2103490
Tribunal administratif de Toulouse, Juge unique cellule 7, 8 février 2023, n° 2105952
Cour de cassation, Chambre criminelle, 8 février 2023, 22-82.613, Inédit
Tribunal administratif de Nantes, Oqtf 6 semaines - m. lesigne, 8 février 2023, n° 2212877
Cour de cassation, Chambre sociale, 8 février 2023, 21-16.824, Publié au bulletin
Cour d'appel d'Amiens, 5e chambre prud'homale, 8 février 2023, n° 21/02231
Cour de cassation, Chambre sociale, 8 février 2023, 21-12.648, Inédit
Cour d'appel de Lyon, Retentions, 8 février 2023, n° 23/00880
Cour de cassation, Chambre commerciale, 8 février 2023, 21-19.068, Inédit
Tribunal administratif de Strasbourg, 8 février 2023, n° 2206483
Cour d'appel de Basse-Terre, 5e chambre referes, 8 février 2023, n° 22/00057
Cour de cassation, Chambre civile 1, 8 février 2023, 22-10.852, Publié au bulletin
Cour de cassation, Chambre sociale, 8 février 2023, 20-10.515, Publié au bulletin
Cour de cassation, Chambre civile 3, 8 février 2023, 21-16.473, Inédit
Cour de cassation, Chambre civile 3, 8 février 2023, 21-22.403, Inédit
Cour de cassation, Chambre commerciale, 8 février 2023, 21-15.278, Inédit
Cour de cassation, Chambre civile 3, 8 février 2023, 22-10.743, Publié au bulletin
Tribunal administratif de Montreuil, 2ème chambre (j.u), 8 février 2023, n° 2216833
Cour de cassation, Chambre criminelle, 8 février 2023, 22-84.280, Publié au bulletin
Cour de cassation, Chambre civile 1, 8 février 2023, 22-11.285, Inédit
Tribunal administratif de Toulouse, Juge unique cellule 7, 8 février 2023, n° 2003054
Cour de cassation, Chambre civile 1, 8 février 2023, 21-22.828, Inédit
Tribunal administratif de Nice, 8 février 2023, n° 2300267
Tribunal administratif de Toulouse, Juge unique cellule 7, 8 février 2023, n° 2105251
Cour de cassation, Chambre criminelle, 8 février 2023, 22-83.080, Inédit
INPI, 8 février 2023, OP 22-3303
Cour de cassation, Chambre civile 1, 8 février 2023, 21-25.807, Inédit
Tribunal administratif de Paris, 5e section - 3e chambre, 8 février 2023, n° 2206328
Cour de cassation, Chambre civile 3, 8 février 2023, 21-23.552 22-20.895, Inédit
Cour d'appel de Nîmes, Retention recoursjld, 8 février 2023, n° 23/00124
Cour d'appel de Colmar, Chambre 2 a, 8 février 2023, n° 19/02535
Cour de cassation, Chambre civile 3, 8 février 2023, 21-24.443, Inédit
Cour de cassation, Chambre civile 3, 8 février 2023, 21-25.244, Inédit
Cour d'appel de Lyon, Retentions, 8 février 2023, n° 23/00881
CJUE, n° T-24/22, Arrêt du Tribunal, Ugo Bensoussan contre Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle, 8 février 2023
Tribunal administratif de Montreuil, 8 février 2023, n° 2207270
Cour d'appel de Pau, 2e chambre section 1, 8 février 2023, n° 21/03724
Cour d'appel de Poitiers, 4e chambre, 8 février 2023, n° 21/02399
CJUE, n° C-71/23, Demande (JO) de la Cour, 8 février 2023
Tribunal administratif de Lyon, Eloignement, 8 février 2023, n° 2300846
Tribunal administratif de Montreuil, 2ème chambre (j.u), 8 février 2023, n° 2212672
Tribunal administratif de Toulouse, Juge unique cellule 7, 8 février 2023, n° 2106242
Tribunal administratif de Toulouse, Juge unique cellule 7, 8 février 2023, n° 2200456
Tribunal administratif de Rouen, Juge unique, 8 février 2023, n° 2300456
Tribunal administratif de Lyon, 8 février 2023, n° 2300431
Tribunal administratif de Montreuil, 8 février 2023, n° 2103740
Cour d'appel de Caen, 1re chambre civile, 8 février 2023, n° 22/01488
Cour de cassation, Chambre civile 1, 8 février 2023, 21-25.737, Inédit
Cour d'appel de Colmar, Chambre 2 a, 8 février 2023, n° 21/04446
INPI, 8 février 2023, OP 22-3123
INPI, 8 février 2023, OP 22-3120
Cour de cassation, Chambre sociale, 8 février 2023, 20-23.316, Inédit
Cour d'appel de Lyon, Retentions, 8 février 2023, n° 23/00908
Cour de cassation, Chambre civile 1, 8 février 2023, 22-10.169, Publié au bulletin
Tribunal administratif de Nancy, Reconduites à la frontière, 8 février 2023, n° 2300398
Cour de cassation, Chambre sociale, 8 février 2023, 21-13.500, Inédit
INPI, 8 février 2023, OP 22-3056
Cour d'appel de Limoges, Chambre civile, 8 février 2023, n° 22/00183
Cour de cassation, Chambre criminelle, 8 février 2023, 22-86.716, Inédit
Cour de cassation, Chambre civile 1, 8 février 2023, 21-20.888, Inédit
Tribunal administratif de Nîmes, 8 février 2023, n° 2300022
Tribunal administratif de Montreuil, 8 février 2023, n° 2100976
Tribunal administratif de Lille, Reconduite à la frontière, 8 février 2023, n° 2300146
Cour d'appel d'Amiens, 5e chambre prud'homale, 8 février 2023, n° 20/06205
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