Directives de l’Union Européenne signées en 1981

Directive 81/1060/CEE du 14 décembre 1981 portant dérogation, en faveur du Royaume des Pays

Directive 81/1057/CEE du 14 décembre 1981

Directive 81/1059/CEE du 14 décembre 1981 portant dérogation, en faveur de la République fédérale d'Allemagne, à la directive 73/403/CEE relative à la synchronisation des recensements généraux de la population

Directive 81/1051/CEE du 7 décembre 1981

Directive 81/1015/CEE du 15 décembre 1981

Directive 81/1016/CEE du 15 décembre 1981

Rectificatif à la directive 81/916/CEE de la Commission, du 5 octobre 1981, portant adaptation au progrès technique de la directive 77/728/CEE du Conseil concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives à la classification, l'emballage et l'étiquetage des peintures, vernis, encres d'imprimerie, colles et produits connexes (JO n L 342 du 28. 11. 1981)

Rectificatif à la directive 81/576/CEE du Conseil, du 20 juillet 1981, modifiant la directive 77/541/CEE concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux ceintures de sécurité et aux systèmes de retenue des véhicules à moteur (JO n L 209 du 29.7.1981)

Directive 81/962/CEE du 24 novembre 1981 portant troisième modification de la directive 70/357/CEE relative au rapprochement des législations des États membres concernant les substances ayant des effets antioxygènes et pouvant être employées dans les denrées destinées à l'alimentation humaine

Directive 81/957/CEE du 23 octobre 1981 portant troisième adaptation au progrès technique de la directive 67/548/CEE du Conseil concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses

Directive 81/952/CEE du 13 novembre 1981 relative au calcul du montant des droits à l'importation à déduire en application de l'article 10 de la directive 76/119/CEE

Directive 81/916/CEE du 5 octobre 1981 portant adaptation au progrès technique de la directive 77/728/CEE du Conseil concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives à la classification, l'emballage et l'étiquetage des peintures, vernis, encres d'imprimerie, colles et produits connexes

Directive 81/934/CEE du 17 novembre 1981

Directive 81/933/CEE du 17 novembre 1981

RECTIFICATIF A :# 80/1102/CEE: Directive du Conseil, du 11 novembre 1980, modifiant la directive 64/432/CEE en ce qui concerne la leucose bovine enzootique

Directive 81/875/CEE du 27 octobre 1981

Directive 81/853/CEE du 19 octobre 1981

Directive 81/857/CEE du 19 octobre 1981 portant adaptation, en raison de l'adhésion de la Grèce, de la directive 80/779/CEE concernant des valeurs limites et des valeurs guides de qualité atmosphérique pour l'anhydride sulfureux et les particules en suspension

Directive 81/854/CEE du 19 octobre 1981 portant adaptation, en raison de l'adhésion de la Grèce, de la directive 79/409/CEE concernant la conservation des oiseaux sauvages

Directive 81/858/CEE du 19 octobre 1981 portant adaptation, en raison de l'adhésion de la Grèce, de la directive 80/778/CEE relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine

Directive 81/855/CEE du 19 octobre 1981 portant adaptation, en raison de l'adhésion de la Grèce, de la directive 79/869/CEE relative aux méthodes de mesure et à la fréquence des échantillonnages et de l'analyse des eaux superficielles destinées à la production d'eau alimentaire dans les États membres

Directive 81/852/CEE du 28 septembre 1981 relative au rapprochement des législations des États membres concernant les normes et protocoles analytiques, toxico

Directive 81/851/CEE du 28 septembre 1981 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux médicaments vétérinaires

Rectificatif à la directive 80/1267/CEE du Conseil, du 16 décembre 1980, modifiant la directive 70/156/CEE concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la réception des véhicules à moteur et de leurs remorques (JO n L 375 du 31.12.1980)

RECTIFICATIF A :# 79/831/CEE: Directive du Conseil, du 18 septembre 1979, portant sixième modification de la directive 67/548/CEE concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à la classification, l' emballage et l' étiquetage des substances dangereuses

Neuvième directive 81/715/CEE du 31 juillet 1981 portant fixation de méthodes d'analyse communautaires pour le contrôle officiel des aliments des animaux

Première directive 81/712/CEE du 28 juillet 1981 portant fixation des méthodes d'analyse communautaires pour le contrôle des critères de pureté de certains additifs alimentaires

Directive 81/680/CEE du 30 juillet 1981

Directive 81/645/CEE du 20 juillet 1981 relative à la liste communautaire des zones agricoles défavorisées au sens de la directive 75/268/CEE (Grèce)

Trente-huitième directive 81/632/CEE de la Commission, du 16 juillet 1981, modifiant les annexes de la directive 70/524/CEE du Conseil concernant les additifs dans l'alimentation des animaux

Directive 81/643/CEE du 29 juillet 1981 portant adaptation au progrès technique de la directive 77/649/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives au champ de vision du conducteur des véhicules à moteur

Directive 81/602/CEE du 31 juillet 1981 concernant l'interdiction de certaines substances à effet hormonal et des substances à effet thyréostatique

RECTIFICATIF A :# 76/767/CEE: Directive du Conseil, du 27 juillet 1976, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux dispositions communes aux appareils à pression et aux méthodes de contrôle de ces appareils

Directive 81/575/CEE du 20 juillet 1981

Directive 81/576/CEE du 20 juillet 1981

Directive 81/578/CEE du 21 juillet 1981

Directive 81/577/CEE du 20 juillet 1981

Directive 81/561/CEE du 13 juillet 1981

Directive 81/527/CEE du 30 juin 1981 concernant le développement de l'agriculture dans les départements français d'outre

Directive 81/528/CEE du 30 juin 1981

Directive 81/529/CEE du 30 juin 1981

Directive 81/488/CEE du 30 juin 1981

Directive 81/487/CEE du 30 juin 1981 portant deuxième modification de la directive 75/726/CEE relative au rapprochement des législations des États membres concernant les jus de fruits et certains produits similaires

Directive 81/476/CEE du 24 juin 1981

Directive 81/463/CEE du 24 juin 1981

Directive 81/465/CEE du 24 juin 1981

Directive 81/464/CEE du 24 juin 1981

Directive 81/432/CEE du 29 avril 1981 portant fixation de la méthode communautaire d'analyses pour le contrôle officiel du chlorure de vinyle cédé par les matériaux et objets aux denrées alimentaires

Directive 81/421/CEE du 10 juin 1981 portant dérogation, en faveur de la République italienne, à la directive 73/403/CEE relative à la synchronisation des recensements généraux de la population

Directive 81/389/CEE du 12 mai 1981 fixant certaines mesures nécessaires à la mise en oeuvre de la directive 77/489/CEE relative à la protection des animaux en transport international

Directive 81/363/CEE du 28 avril 1981 concernant les aides à la construction navale

Directive 81/333/CEE du 13 avril 1981

Trente-septième directive 81/332/CEE de la Commission, du 9 avril 1981, modifiant les annexes de la directive 70/524/CEE du Conseil concernant les additifs dans l'alimentation des animaux

Directive 81/334/CEE du 13 avril 1981 portant adaptation au progrès technique de la directive 70/157/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives au niveau sonore admissible et au dispositif d'échappement des véhicules à moteur

RECTIFICATIF A :# 70/221/CEE: Directive du Conseil, du 20 mars 1970, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux réservoirs de carburant liquide et aux dispositifs de protection arrière des véhicules à moteur et de leurs remorques

Directive 81/214/CEE du 16 mars 1981 portant seizième modification de la directive 64/54/CEE relative au rapprochement des législations des États membres concernant les agents conservateurs pouvant être employés dans les denrées destinées à l'alimentation humaine

Directive 81/187/CEE du 26 mars 1981

Directive 81/177/CEE du 24 février 1981 relative à l'harmonisation des procédures d'exportation des marchandises communautaires

Directive 81/126/CEE du 16 février 1981

Directive 81/75/CEE du 17 février 1981

Rectificatif à la directive 80/1098/CEE du Conseil, du 11 novembre 1980, modifiant la directive 64/432/CEE en ce qui concerne la maladie vésiculeuse du porc et la peste porcine classique (JO n L 325 du 1.12.1980)

Directive 81/36/CEE du 9 février 1981

Directive 81/22/CEE du 20 janvier 1981

Directive 81/20/CEE du 20 janvier 1981 portant septième modification de la directive du 23 octobre 1962 relative au rapprochement des réglementations des États membres concernant des matières colorantes pouvant être employées dans les denrées destinées à l'alimentation humaine

Directive 81/7/CEE du 1er janvier 1981

Directive 81/6/CEE du 1er janvier 1981