Directives de l’Union Européenne signées en 1983

Directive 83/651/CEE du 22 décembre 1983

Quinzième directive 83/648/CEE du 19 décembre 1983

Directive 83/646/CEE du 13 décembre 1983

Directive 83/643/CEE du 1er décembre 1983 relative à la facilitation des contrôles physiques et des formalités administratives lors du transport des marchandises entre États membres

Directive 83/642/CEE du 12 décembre 1983

Directive 83/636/CEE du 13 décembre 1983 portant dix

Directive 83/635/CEE du 13 décembre 1983 portant deuxième modification de la directive 76/118/CEE relative au rapprochement des législations des États membres concernant certains laits de conserve partiellement ou totalement déshydratés destinés à l'alimentation humaine

Directive 83/623/CEE du 25 novembre 1983

Quarante-quatrième directive 83/615/CEE de la Commission du 29 novembre 1983 modifiant les annexes de la directive 70/524/CEE du Conseil concernant les additifs dans l'alimentation des animaux

Directive 83/585/CEE du 25 novembre 1983 portant dix

Directive 83/577/CEE du 15 novembre 1983

Directive 83/579/CEE du 16 novembre 1983

Directive 83/572/CEE du 26 octobre 1983

Directive 83/575/CEE du 26 octobre 1983

Directive 83/570/CEE du 26 octobre 1983

Directive 83/574/CEE du 26 octobre 1983 portant troisième modification de la directive 76/768/CEE concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques

Directive 83/513/CEE du 26 septembre 1983 concernant les valeurs limites et les objectifs de qualité pour les rejets de cadmium

Troisième directive 83/514/CEE du 27 septembre 1983 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux méthodes d'analyse nécessaires au contrôle de la composition des produits cosmétiques

Directive 83/515/CEE du 4 octobre 1983 concernant certaines actions d'adaptation des capacités dans le secteur de la pêche

Quatrième directive 83/496/CEE du 22 septembre 1983 portant adaptation au progrès technique de l'annexe VI de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques

Rectificatif à la directive 83/307/CEE de la Commission, du 13 juin 1983, modifiant l'annexe de la directive 69/73/CEE du Conseil concernant l'harmonisation des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives au régime du perfectionnement actif (JO n L 162 du 22.6.1983)

Directive 83/478/CEE du 19 septembre 1983 portant cinquième modification (amiante) de la directive 76/769/CEE concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives à la limitation de la mise sur le marché et de l'emploi de certaines substances et préparations dangereuses

Directive 83/477/CEE du 19 septembre 1983 concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à une exposition à l'amiante pendant le travail (deuxième directive particulière au sens de l'article 8 de la directive 80/1107/CEE)

RECTIFICATIF A :# 75/349/CEE: Directive de la Commission, du 26 mai 1975, relative aux modalités de la compensation à l' équivalent et de l' exportation anticipée dans le cadre du régime de perfectionnement actif

Directive 83/467/CEE du 29 juillet 1983 portant cinquième adaptation au progrès technique de la directive 67/548/CEE du Conseil concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses

Directive 83/463/CEE du 22 juillet 1983 portant introduction de mesures transitoires pour la mention de certains ingrédients dans l'étiquetage des denrées alimentaires destinées au consommateur final

Quarante-troisième directive 83/466/CEE de la Commission du 28 juillet 1983 modifiant les annexes de la directive 70/524/CEE du Conseil concernant les additifs dans l'alimentation des animaux

Directive 83/447/CEE du 18 août 1983 arrêtant les mesures prévues à l'article 3 paragraphe 3 de la directive 76/889/CEE concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux perturbations radioélectriques produites par les appareils électrodomestiques, outils portatifs et appareils similaires, ainsi que de la directive 76/890/CEE concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à l'antiparasitage des luminaires avec démarreur pour l'éclairage à fluorescence

Directive 83/417/CEE du 25 juillet 1983 relative au rapprochement des législations des États membres concernant certaines lacto

Directive 83/416/CEE du 25 juillet 1983 concernant l'autorisation de services aériens réguliers interrégionaux pour le transport de passagers, d'articles postaux et de fret entre États membres

Troisième directive 83/381/CEE du 28 juillet 1983

RECTIFICATIF A :# 83/91/CEE: Directive du Conseil du 7 février 1983 modifiant la directive 72/462/CEE concernant les problèmes sanitaires et de police sanitaire lors de l' importation d' animaux des espèces bovine et porcine et de viandes fraîches en provenance de pays tiers et la directive 77/96/CEE relative à la recherche de trichines lors des importations en provenance des pays tiers, des viandes fraîches provenant d' animaux domestiques de l' espèce porcine

Directive 83/371/CEE du 14 juillet 1983

Directive 83/362/CEE du 18 juillet 1983

Directive 83/351/CEE du 16 juin 1983

Septième directive 83/349/CEE du 13 juin 1983 fondée sur l'article 54 paragraphe 3 point g) du traité, concernant les comptes consolidés

Directive 83/350/CEE du 13 juin 1983 relative à la surveillance des établissements de crédit sur une base consolidée

Troisième directive 83/341/CEE du 29 juin 1983 portant adaptation au progrès technique des annexes II, III et V de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques

Directive 83/307/CEE du 13 juin 1983

Directive 83/276/CEE du 26 mai 1983

Quarante-deuxième directive 83/266/CEE de la Commission du 16 mai 1983 modifiant les annexes de la directive 70/524/CEE du Conseil concernant les additifs dans l'alimentation des animaux

Directive 83/265/CEE du 16 mai 1983

Directive 83/264/CEE du 16 mai 1983 portant quatrième modification de la directive 76/769/CEE concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives à la limitation de la mise sur le marché et de l'emploi de certaines substances et préparations dangereuses

Directive 83/253/CEE du 25 mai 1983

Directive 83/231/CEE du 3 mai 1983

Directive 83/228/CEE du 18 avril 1983 concernant la fixation de lignes directrices pour l'évaluation de certains produits utilisés dans l'alimentation des animaux

Directive 83/229/CEE du 25 avril 1983 relative au rapprochement des législations des États membres concernant les matériaux et objets en pellicule de cellulose régénérée, destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires

Directive 83/206/CEE du 21 avril 1983

Directive 83/201/CEE du 12 avril 1983 portant dérogations à la directive 77/99/CEE du Conseil pour certains produits qui contiennent d'autres denrées alimentaires et dont le pourcentage de viande ou de produit à base de viande est minime

Rectificatif à la directive du Conseil, du 28 mars 1983, modifiant la directive 76/764/CEE concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux thermomètres médicaux à mercure, en verre, avec dispositif à maximum (JO n L 91 du 9.4.1983)

Directive 83/190/CEE du 28 mars 1983 portant adaptation au progrès technique de la directive 78/764/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives au siège du conducteur des tracteurs agricoles ou forestiers à roues

Deuxième directive 83/191/CEE du 30 mars 1983 portant adaptation au progrès technique des annexes II, III, IV et V de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques

Directive 83/189/CEE du 28 mars 1983

Directive 83/181/CEE du 28 mars 1983

Directive 83/182/CEE du 28 mars 1983 relative aux franchises fiscales applicables à l'intérieur de la Communauté en matière d'importation temporaire de certains moyens de transport

Directive 83/183/CEE du 28 mars 1983 relative aux franchises fiscales applicables aux importations définitives de biens personnels des particuliers en provenance d'un État membre

Directive 83/131/CEE du 14 mars 1983

Directive 83/129/CEE du 28 mars 1983 concernant l'importation dans les États membres de peaux de certains bébés

Directive 82/128/CEE du 28 mars 1983

Directive 83/127/CEE du 28 mars 1983

Directive 83/116/CEE du 8 mars 1983

Directive 83/90/CEE du 7 février 1983

Directive 83/91/CEE du 7 février 1983

Directive 83/89/CEE du 7 février 1983

Directive 83/87/CEE du 21 février 1983 portant modification de la troisième directive modifiant l'annexe de la directive 77/101/CEE du Conseil concernant la commercialisation des aliments simples pour animaux

RECTIFICATIF A :# 78/933/CEE: Directive du Conseil, du 17 octobre 1978, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à l' installation des dispositifs d' éclairage et de signalisation lumineuse des tracteurs agricoles ou forestiers à roues

Directive 83/29/CEE du 24 janvier 1983

Rectificatif à la directive 82/489/CEE du Conseil, du 19 juillet 1982, comportant des mesures destinées à faciliter l'exercice effectif du droit d'établissement et de libre prestation de services des coiffeurs (JO n L 218 du 27. 7. 1982)

Directive 83/2/CEE du 30 décembre 1982 concernant une dérogation accordée au Danemark, relative au régime des taxes sur le chiffre d'affaires et des accises applicables dans le cadre du trafic international de voyageurs