Règlements de l’Union Européenne signés en 1983

Règlement (CEE) 2517/83 du 7 septembre 1983 fixant, pour la campagne 1983/1984, le prix d' offre communautaire valable pour les mandarines, y compris tangerines et satsumas, wilkings et autres hybrides similiaires d' agrumes, à l' exclusion des clémentines, applicable vis

Règlement (CEE) 2511/83 du 7 septembre 1983 portant dérogation du règlement (CEE) no 2835/77 relatif aux modalités concernant l' aide pour le froment dur et modifiant ledit règlement

Règlement (CEE) 2521/83 du 7 septembre 1983 fixant le montant maximal de la restitution à l'exportation de sucre blanc pour la huitième adjudication partielle effectuée dans le cadre de l'adjudication permanente principale visée au règlement (CEE) n 1880/83

Règlement (CEE) 2508/83 du 7 septembre 1983 fixant pour la campagne 1983/1984 le prix minimal de vente aux industries de transformation des oranges pigmentées retirées du marché

Règlement (CEE) 2509/83 du 7 juillet 1982

Règlement (CEE) 2504/83 du 7 septembre 1983 fixant les prélèvements à l'importation applicables au riz et aux brisures

Règlement (CEE) 2515/83 du 7 septembre 1983 fixant le prix de référence valable pour les mandarines, y compris tangerines et satsumas, wilkings et autres hybrides similaires d' agrumes, à l' exclusion des clémentines, pour la campagne 1983/1984

Règlement (CEE) 2506/83 du 6 septembre 1983 établissant des valeurs unitaires pour la détermination de la valeur en douane de certaines marchandises périssables

Règlement (CEE) 2520/83 du 7 septembre 1983 modifiant les restitutions à l'exportation du sucre blanc et du sucre brut en l'état

Règlement (CEE) 2502/83 du 7 septembre 1983 fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle

Règlement (CEE) 2514/83 du 7 septembre 1983 fixant les prix de référence des oranges douces pour la campagne 1983/1984

Règlement (CEE) 2513/83 du 7 septembre 1983 fixant, pour la campagne 1983/1984, le prix d' offre communautaire des clémentines, applicable vis

Règlement (CEE) 2518/83 du 7 septembre 1983

Règlement (CEE) 2516/83 du 7 septembre 1983 fixant, pour la campagne 1983/1984, le prix d' offre communautaire des oranges douces applicable vis

Règlement (CEE) 2512/83 du 7 septembre 1983 fixant le prix de référence des clémentines pour la campagne 1983/1984

Règlement (CEE) 2510/83 du 7 septembre 1983 portant dérogation à certaines dispositions en matière de teneur en acidité volatile de certains vins

Règlement (CEE) 2519/83 du 7 septembre 1983 fixant les prélèvements à l'importation pour le sucre blanc et le sucre brut

Règlement (CEE) 2507/83 du 7 septembre 1983 fixant pour la campagne 1983/1984 le prix d' achat minimal des oranges livrées à l' industrie et le montant de la compensation financière après transformation de ces oranges

Règlement (CEE) 2505/83 du 7 septembre 1983 fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour le riz et les brisures

Règlement (CEE) 2501/83 du 6 septembre 1983 relatif à l'ouverture d'une adjudication permanente pour la mise en vente pour l'exportation de l'huile d'olive détenue par l'organisme d'intervention hellénique

Règlement (CEE) 2499/83 du 6 septembre 1983 fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle

Règlement (CEE) 2500/83 du 6 septembre 1983 fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt

Règlement (CEE) 2495/83 du 5 septembre 1983 fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle

Règlement (CEE) 2496/83 du 5 septembre 1983 fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt

Règlement (CEE) 2497/83 du 5 septembre 1983 fixant les prélèvements à l'importation pour le sucre blanc et le sucre brut

Règlement (CEE) 2498/83 du 5 septembre 1983 fixant pour la Grande

Règlement (CEE) 2490/83 du 2 septembre 1983 fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle

Règlement (CEE) 2492/83 du 31 août 1983 relatif au régime applicable aux importations en France de certains produits textiles originaires de Chine

Règlement (CEE) 2494/83 du 2 septembre 1983 portant rétablissement de la perception des droits de douane applicables aux gants, y compris les moufles, de la sous

Règlement (CEE) 2493/83 du 2 septembre 1983 portant rétablissement de la perception des droits de douane applicables aux gants, y compris les moufles, de la sous

Règlement (CEE) 2491/83 du 2 septembre 1983 fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt

Règlement (CEE) 2487/86 du 1er septembre 1983 modifiant les prélèvements applicables à l'importation des produits transformés à base de céréales et de riz

Règlement (CEE) 2484/83 du 1er septembre 1983 portant modalités d'application du transfert de lait écrémé en poudre à l'organisme d'intervention italien par les organismes d'intervention d'autres États membres

Règlement (CEE) 2488/83 du 1er septembre 1983 fixant les restitutions applicables à l'exportation des céréales, des farines et des gruaux et semoules de froment ou de seigle

Règlement (CEE) 2479/83 du 1er septembre 1983 fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle

Règlement (CEE) 2482/83 du 29 août 1983 relatif à diverses livraisons de céréales et de riz à la République fédérale islamique des Comores au titre de l'aide alimentaire

Règlement (CEE) 2481/83 du 1er septembre 1983 fixant les prélèvements minimaux à l'importation de l'huile d'olive ainsi que les prélèvements à l'importation des autres produits du secteur de l'huile d'olive

Règlement (CEE) 2485/83 du 1er septembre 1983 fixant les restitutions applicables à l'exportation pour le malt

Règlement (CEE) 2483/83 du 30 août 1983

Règlement (CEE) 2480/83 du 1er septembre 1983 fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt

Règlement (CEE) 2489/83 du 1er septembre 1983 fixant le correctif applicable à la restitution pour les céréales

Règlement (CEE) 2486/83 du 1er septembre 1983

Règlement (CEE) 2476/83 du 31 août 1983 fixant le montant maximal de la restitution à l'exportation de sucre brut pour la septième adjudication partielle effectuée dans le cadre de l'adjudication permanente principale visée au règlement (CEE) n 1882/83

Règlement (CEE) 2462/83 du 31 août 1983 fixant les taux des restitutions applicables, à compter du 1er septembre 1983, à certains produits laitiers exportés sous forme de marchandises ne relevant pas de l'annexe II du traité

Règlement (CEE) 2472/83 du 31 août 1983 fixant pour la Grande

Règlement (CEE) 2470/83 du 31 août 1983 fixant les restitutions à l'exportation du sucre blanc et du sucre brut en l'état

Règlement (CEE) 2463/83 du 31 août 1983 fixant les taux des restitutions applicables, à compter du 1er septembre 1983, à certains produits des secteurs des céréales et du riz exportés sous forme de marchandises ne relevant pas de l'annexe II du traité

Règlement (CEE) 2473/83 du 31 août 1983

Règlement (CEE) 2467/83 du 31 août 1983 fixant le montant de l'aide dans le secteur des graines oléagineuses

Règlement (CEE) 2465/83 du 31 août 1983 fixant le montant de l'aide pour les pois, les fèves et les féveroles utilisés dans l'alimentation des animaux

Règlement (CEE) 2459/83 du 31 août 1983 fixant les restitutions à l'exportation, en l'état, pour les sirops et certains autres produits du secteur du sucre

Règlement (CEE) 2457/83 du 29 août 1983 fixant les restitutions applicables à l'exportation des aliments composés à base de céréales pour les animaux

Règlement (CEE) 2456/83 du 29 août 1983 fixant les restitutions applicables à l'exportation des produits transformés à base de céréales et de riz

Règlement (CEE) 2471/83 du 31 août 1983 fixant la restitution à la production pour les huiles d'olive utilisées pour la fabrication de certaines conserves de poissons et de légumes

Règlement (CEE) 2474/83 du 31 août 1983 instituant une taxe compensatoire à l'importation de certaines variétés de prunes originaires de Pologne

Règlement (CEE) 2455/83 du 31 août 1983 fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour le riz et les brisures

Règlement (CEE) 2452/83 du 31 août 1983 fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle

Règlement (CEE) 2468/83 du 31 août 1983 fixant le prix du marché mondial pour les graines de colza, de navette et de tournesol

Règlement (CEE) 2461/83 du 31 août 1983 fixant les restitutions à l'exportation pour les graines oléagineuses

Règlement (CEE) 2454/83 du 31 août 1983 fixant les prélèvements à l'importation applicables au riz et aux brisures

Règlement (CEE) 2453/83 du 31 août 1983 fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt

Règlement (CEE) 2475/83 du 31 août 1983 fixant le montant maximal de la restitution à l'exportation de sucre blanc pour la septième adjudication partielle effectuée dans le cadre de l'adjudication permanente principale visée au règlement (CEE) n 1880/83

Règlement (CEE) 2469/83 du 31 août 1983 fixant le montant de l'aide pour le coton

Règlement (CEE) 2466/83 du 31 août 1983 fixant le montant de l'aide complémentaire pour les fourrages séchés

Règlement (CEE) 2477/83 du 31 août 1983 fixant les prélèvements à l'importation pour le sucre blanc et le sucre brut

Règlement (CEE) 2460/83 du 31 août 1983 fixant les restitutions à l'exportation de l'huile d'olive

Règlement (CEE) 2458/83 du 31 août 1983 fixant les prélèvements à l'importation pour les sirops et certains autres produits du secteur du sucre

Règlement (CEE) 2478/83 du 31 août 1983 modifiant les prélèvements applicables à l'importation des produits transformés à base de céréales et de riz

Règlement (CEE) 2464/83 du 31 août 1983 fixant les taux des restitutions applicables, à compter du 1er septembre 1983, à certains produits du secteur du sucre exportés sous forme de marchandises ne relevant pas de l'annexe II du traité

Règlement (CEE) 2449/83 du 30 août 1983 fixant les prélèvements à l'importation pour le sucre blanc et le sucre brut

Règlement (CEE) 2450/83 du 30 août 1983

Règlement (CEE) 2445/83 du 30 août 1983 portant rétablissement de la perception des droits de douane applicables aux autres vitamines, de la sous

Règlement (CEE) 2444/83 du 29 août 1983 portant institution d' un droit anti

Règlement (CEE) 2434/83 du 24 août 1983 relatif à la fourniture de divers lots de lait écrémé en poudre au titre de l'aide alimentaire

Règlement (CEE) 2443/83 du 30 août 1983 fixant les prélèvements à l'importation dans le secteur du lait et des produits laitiers

Règlement (CEE) 2433/83 du 24 août 1983 relatif à la fourniture de divers lots de butteroil au titre de l'aide alimentaire

Règlement (CEE) 2446/83 du 30 août 1983 portant rétablissement de la perception des droits de douane applicables à la vaisselle et aux articles de ménage ou de toilette en porcelaine, de la position 69

Règlement (CEE) 2441/83 du 30 août 1983 fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle

Règlement (CEE) 2442/83 du 30 août 1983 fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt

Règlement (CEE) 2451/83 du 30 août 1983

Règlement (CEE) 2448/83 du 30 août 1983 modifiant le montant de base du prélèvement à l'importation pour les sirops et certains autres produits du secteur du sucre

Règlement (CEE) 2447/83 du 30 août 1983 portant rétablissement de la perception des droits de douane applicables au camphre naturel raffiné et synthétique, de la sous

Règlement (CEE) 2440/83 du 29 août 1983 modifiant les restitutions à l'exportation, en l'état, pour les sirops et certains autres produits du secteur du sucre

Règlement (CEE) 2436/83 du 29 août 1983 fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt

Règlement (CEE) 2435/83 du 29 août 1983 fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle

Règlement (CEE) 2439/83 du 29 août 1983 modifiant les restitutions à l'exportation du sucre blanc et du sucre brut en l'état

Règlement (CEE) 2438/83 du 29 août 1983 modifiant les taux des restitutions applicables à certains produits du secteur du sucre exportés sous forme de marchandises ne relevant pas de l'annexe II du traité

Règlement (CEE) 2417/83 du 25 août 1983

Règlement (CEE) 2430/83 du 26 août 1983 fixant le correctif applicable à la restitution pour le riz et les brisures

Règlement (CEE) 2418/83 du 26 août 1983 fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle

Règlement (CEE) 2432/83 du 26 août 1983 fixant les prélèvements à l'importation pour le sucre blanc et le sucre brut

Règlement (CEE) 2422/83 du 26 août 1983 fixant les prélèvements applicables à l'importation des produits transformés à base de céréales et de riz

Règlement (CEE) 2419/83 du 26 août 1983 fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt

Règlement (CEE) 2431/83 du 26 août 1983 fixant le correctif applicable à la restitution pour le malt

Règlement (CEE) 2426/83 du 22 août 1983 portant rétablissement de la perception des droits de douane applicables à l' égard de pays tiers pour certains produits originaires de Yougoslavie

Règlement (CEE) 2421/83 du 26 août 1983 fixant le prix du marché mondial pour les graines de colza, de navette et de tournesol

Règlement (CEE) 2425/83 du 22 août 1983 portant rétablissement de la perception des droits de douane applicables à l' égard de pays tiers pour certains produits originaires de Yougoslavie

Règlement (CEE) 2424/83 du 22 août 1983 portant rétablissement de la perception des droits de douane applicables à l' égard de pays tiers pour certains produits originaires de Yougoslavie

Règlement (CEE) 2420/83 du 26 août 1983

Règlement (CEE) 2428/83 du 26 août 1983 portant rétablissement de la perception des droits de douane applicables au dichromate de sodium, de la sous

Règlement (CEE) 2423/83 du 26 août 1983 fixant les prélèvements applicables à l'importation des aliments composés pour les animaux

Règlement (CEE) 2427/83 du 26 août 1983 fixant les prix d' achat à l' intervention de carcasses et demi

Règlement (CEE) 2429/83 du 26 août 1983 fixant les restitutions à l'exportation du riz et des brisures

Règlement (CEE) 2416/83 du 25 août 1983 fixant les restitutions applicables à l'exportation des céréales, des farines et des gruaux et semoules de froment ou de seigle

Règlement (CEE) 2408/83 du 25 août 1983 relatif aux déclarations de récoltes et de stocks de produits du secteur viti

Règlement (CEE) 2402/83 du 25 août 1983 fixant les prélèvements minimaux à l'importation de l'huile d'olive ainsi que les prélèvements à l'importation des autres produits du secteur de l'huile d'olive

Règlement (CEE) 2400/83 du 25 août 1983 fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle

Règlement (CEE) 2407/83 du 25 août 1983 établissant les modalités d' application de l' article 39 du règlement (CEE) no 337/79 pour la campagne viticole 1983/1984

Règlement (CEE) 2412/83 du 25 août 1983 fixant le montant de l'aide dans le secteur des graines oléagineuses

Règlement (CEE) 2410/83 du 25 août 1983 fixant les prélèvements à l'importation pour le sucre blanc et le sucre brut

Règlement (CEE) 2413/83 du 25 août 1983 fixant le prix du marché mondial pour les graines de colza, de navette et de tournesol

Règlement (CEE) 2405/83 du 25 août 1983

Règlement (CEE) 2409/83 du 25 août 1983

Règlement (CEE) 2401/83 du 25 août 1983 fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt

Règlement (CEE) 2406/83 du 25 août 1983 relatif à l' octroi d' une aide à l' utilisation en vinification de moûts de raisins concentrés et de moûts de raisins concentrés rectifiés pour la campagne viticole 1983/1984

Règlement (CEE) 2403/83 du 24 août 1983 relatif à la livraison de farine de froment tendre au programme alimentaire mondial au titre de l'aide alimentaire

Règlement (CEE) 2415/83 du 25 août 1983 fixant les prélèvements à l'importation de viandes bovines congelées

Règlement (CEE) 2404/83 du 24 août 1983 relatif à l'ouverture d'une nouvelle adjudication pour la livraison de froment tendre au programme alimentaire mondial au titre de l'aide alimentaire

Règlement (CEE) 2411/83 du 25 août 1983 fixant les restitutions applicables à l'exportation pour le malt

Règlement (CEE) 2414/83 du 25 août 1983 fixant les prélèvements à l'importation de bovins vivants ainsi que de viandes bovines autres que les viandes congelées

Règlement (CEE) 2395/83 du 24 août 1983 fixant le montant maximal de la restitution à l'exportation de sucre blanc pour la sixième adjudication partielle effectuée dans le cadre de l'adjudication permanente principale visée au règlement (CEE) n 1880/83

Règlement (CEE) 2392/83 du 23 août 1983 établissant des valeurs unitaires pour la détermination de la valeur en douane de certaines marchandises périssables

Règlement (CEE) 2397/83 du 24 août 1983 modifiant le montant de base du prélèvement à l'importation pour les sirops et certains autres produits du secteur du sucre

Règlement (CEE) 2396/83 du 24 août 1983 fixant le montant maximal de la restitution à l'exportation de sucre brut pour la sixième adjudication partielle effectuée dans le cadre de l'adjudication permanente principale visée au règlement (CEE) n 1882/83

Règlement (CEE) 2398/83 du 24 août 1983 fixant les prélèvements à l'importation pour le sucre blanc et le sucre brut

Règlement (CEE) 2399/83 du 24 août 1983 modifiant les restitutions à l'exportation du sucre blanc et du sucre brut en l'état

Règlement (CEE) 2389/83 du 24 août 1983 fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt

Règlement (CEE) 2390/83 du 24 août 1983 fixant les prélèvements à l'importation applicables au riz et aux brisures

Règlement (CEE) 2388/83 du 24 août 1983 fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle

Règlement (CEE) 2394/83 du 24 août 1983 fixant les prélèvements à l'importation de viandes ovine et caprine congelées

Règlement (CEE) 2393/83 du 24 août 1983 fixant les prélèvements à l'importation d'ovins et de caprins vivants ainsi que de viandes ovine et caprine autres que les viandes congelées

Règlement (CEE) 2391/83 du 24 août 1983 fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour le riz et les brisures

Règlement (CEE) 2386/83 du 23 août 1983 modifiant les restitutions à l'exportation dans le secteur des fruits et légumes

Règlement (CEE) 2385/83 du 23 août 1983

Règlement (CEE) 2384/83 du 23 août 1983

Règlement (CEE) 2380/83 du 23 août 1983 relatif au régime applicable aux importations au Benelux de certains produits textiles originaires de Chine

Règlement (CEE) 2383/83 du 23 août 1983

Règlement (CEE) 2378/83 du 23 août 1983 fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt

Règlement (CEE) 2387/83 du 23 août 1983 fixant les prélèvements à l'importation pour le sucre blanc et le sucre brut

Règlement (CEE) 2377/83 du 23 août 1983 fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle

Règlement (CEE) 2379/83 du 23 août 1983 fixant pour la Grande

Règlement (CEE) 2381/83 du 23 août 1983 relatif au régime applicable aux importations au Royaume

Règlement (CEE) 2382/83 du 23 août 1983

Règlement (CEE) 2371/83 du 22 août 1983 fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle

Règlement (CEE) 2372/83 du 22 août 1983 fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt

Règlement (CEE) 2375/83 du 22 août 1983

Règlement (CEE) 2373/83 du 22 août 1983 établissant les modalités d' application de la distillation prévue à l' article 11 du règlement (CEE) no 337/79 pour la campagne viticole 1983/1984

Règlement (CEE) 2374/83 du 22 août 1983 établissant les modalités d' application de la distillation visée à l' article 40 du règlement (CEE) no 337/79 pour la campagne viticole 1983/1984

Règlement (CEE) 2376/83 du 22 août 1983 fixant les prélèvements à l'importation pour le sucre blanc et le sucre brut

Règlement (CEE) 2000/83 du 2 juin 1983

Règlement (CEE) 2001/83 du 2 juin 1983 portant modification et mise à jour du règlement (CEE) no 1408/71 relatif à l' application des régimes de sécurité sociale aux travailleurs salariés, aux travailleurs non salariés et aux membres de leur famille qui se déplacent à l' intérieur de la Communauté, et du règlement (CEE) no 574/72 fixant les modalités d' application du règlement (CEE) no 1408/71

Règlement (CEE) 2360/83 du 18 août 1983 modifiant les montants compensatoires monétaires

Règlement (CEE) 2361/83 du 19 août 1983 fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle

Règlement (CEE) 2370/83 du 19 août 1983 instituant un droit antidumping définitif sur les importations de chlorure de baryum originaire de la République populaire de Chine et de la République démocratique allemande

Rectificatif au règlement (CEE) n 1993/83 du Conseil, du 11 juillet 1983, relatif à l'exécution d'un programme spécial de lutte contre la faim dans le monde (JO n L 196 du 20. 7. 1983)

Règlement (CEE) 2365/83 du 19 août 1983 relatif à diverses livraisons de froment dur et de semoule de maïs au Haut

Règlement (CEE) 2366/83 du 19 août 1983 relatif à diverses livraisons de céréales et de riz aux organisations non gouvernementales au titre de l'aide alimentaire

Règlement (CEE) 2363/83 du 19 août 1983 fixant les éléments servant au calcul des montants différentiels pour les graines de colza, de navette et de tournesol

Règlement (CEE) 2367/83 du 19 août 1983 concernant la délivrance de certificats d'importation pour les viandes bovines de haute qualité, fraîches, réfrigérées ou congelées

Règlement (CEE) 2362/83 du 19 août 1983 fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt

Règlement (CEE) 2369/83 du 19 août 1983

Règlement (CEE) 2368/83 du 19 août 1983 fixant les prélèvements à l'importation pour le sucre blanc et le sucre brut

Règlement (CEE) 2364/83 du 19 août 1983 fixant le prix du marché mondial pour les graines de colza, de navette et de tournesol

Règlement (CEE) 2354/83 du 18 août 1983 fixant les restitutions applicables à l'exportation pour le malt

Règlement (CEE) 2359/83 du 18 août 1983 fixant les restitutions applicables à l'exportation des céréales, des farines et des gruaux et semoules de froment ou de seigle

Règlement (CEE) 2353/83 du 18 août 1983 modifiant les restitutions à l'exportation dans le secteur du lait et des produits laitiers

Règlement (CEE) 2356/83 du 18 août 1983 fixant le prix du marché mondial pour les graines de colza, de navette et de tournesol

Règlement (CEE) 2352/83 du 18 août 1983 fixant les prélèvements minimaux à l'importation de l'huile d'olive ainsi que les prélèvements à l'importation des autres produits du secteur de l'huile d'olive

Règlement (CEE) 2350/83 du 18 août 1983 fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle

Règlement (CEE) 2357/83 du 18 août 1983

Règlement (CEE) 2358/83 du 18 août 1983 fixant les prélèvements à l'importation pour le sucre blanc et le sucre brut

Règlement (CEE) 2355/83 du 18 août 1983 fixant le montant de l'aide dans le secteur des graines oléagineuses

Règlement (CEE) 2351/83 du 18 août 1983 fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt

Règlement (CEE) 2340/83 du 17 août 1983 fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour le riz et les brisures

Règlement (CEE) 2346/83 du 17 août 1983 fixant le montant maximal de la restitution à l'exportation de sucre blanc pour la cinquième adjudication partielle effectuée dans le cadre de l'adjudication permanente principale visée au règlement (CEE) n 1880/83

Règlement (CEE) 2337/83 du 17 août 1983 fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle

Règlement (CEE) 2343/83 du 17 août 1983

Règlement (CEE) 2338/83 du 17 août 1983 fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt

Règlement (CEE) 2339/83 du 17 août 1983 fixant les prélèvements à l'importation applicables au riz et aux brisures

Règlement (CEE) 2345/83 du 17 août 1983 fixant pour la Grande

Règlement (CEE) 2341/83 du 17 août 1983 fixant les restitutions à l'exportation du sucre blanc et du sucre brut en l'état

Règlement (CEE) 2344/83 du 17 août 1983 portant rétablissement de la perception des droits de douane applicables au carbonate de baryum, de la sous

Règlement (CEE) 2349/83 du 17 août 1983 fixant le montant de l'aide pour le coton

Règlement (CEE) 2348/83 du 17 août 1983 fixant les prélèvements à l'importation pour le sucre blanc et le sucre brut

Règlement (CEE) 2342/83 du 16 août 1983

Règlement (CEE) 2347/83 du 17 août 1983 fixant le montant maximal de la restitution à l'exportation de sucre brut pour la cinquième adjudication partielle effectuée dans le cadre de l'adjudication permanente principale visée au règlement (CEE) n 1882/83

Règlement (CEE) 2331/83 du 16 août 1983 fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt

Règlement (CEE) 2335/83 du 16 août 1983 instituant une taxe compensatoire à l'importation de certaines variétés de prunes originaires de Yougoslavie

Règlement (CEE) 2330/83 du 16 août 1983 fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle

Règlement (CEE) 2334/83 du 11 août 1983 relatif au classement de marchandises dans la sous

Règlement (CEE) 2333/83 du 11 août 1983 relatif au classement tarifaire de marchandises dans la position 15

Règlement (CEE) 2332/83 du 16 août 1983

Règlement (CEE) 2336/83 du 16 août 1983 fixant les prélèvements à l'importation pour le sucre blanc et le sucre brut

Règlement (CEE) 2314/83 du 11 août 1983 modifiant les montants compensatoires monétaires

Règlement (CEE) 2322/83 du 12 août 1983 instituant une taxe compensatoire à l'importation de poires originaires de Pologne

Règlement (CEE) 2321/83 du 12 août 1983 instituant une taxe compensatoire à l'importation de certaines variétés de prunes originaires de Bulgarie

Règlement (CEE) 2318/83 du 12 août 1983 fixant le prix du marché mondial pour les graines de colza, de navette et de tournesol

Règlement (CEE) 2317/83 du 12 août 1983 relatif à une mesure spéciale d' intervention pour le froment tendre de qualité panifiable minimale au début de la campagne 1983/1984

Règlement (CEE) 2325/83 du 12 août 1983

Règlement (CEE) 2315/83 du 12 août 1983 fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle