Règlements de l’Union Européenne signés en 1990

Règlement (CEE) 3900/90 du 19 décembre 1990 fixant le montant de la prime de report pour certains produits de la pêche pendant la campagne 1991

Règlement (CEE) 3931/90 du 20 décembre 1990

Règlement (CEE) 3924/90 du 21 décembre 1990 portant suspension totale ou partielle des droits du Tarif douanier commun pour certains produits agricoles originaires de Turquie (1991)

Règlement (CEE) 3929/90 du 20 décembre 1990 fixant, pour l'année 1991, certaines mesures de conservation et de gestion des ressources de pêche applicables aux navires battant pavillon de la Suède

Règlement (CEE) 3904/90 du 19 décembre 1990

Règlement (CEE) 3916/90 du 21 décembre 1990 concernant les mesures à prendre en cas de crise dans le marché des transports de marchandises par route

Règlement (CEE) 3927/90 du 20 décembre 1990 fixant, pour l'année 1991, certaines mesures de conservation et de gestion des ressources de pêche applicables aux navires battant pavillon de la Norvège

Règlement (CEE) 3909/90 du 19 décembre 1990 fixant les prix de référence pour le commerce intracommunautaire des sardines de l'espèce Sardina pilchardus de l'Atlantique pour la campagne 1991

Règlement (Euratom, CECA, CEE) 3911/90 du 21 décembre 1990 portant adaptation des indemnités de représentation et de fonctions du président et des membres de la Commission, du président, des juges, des avocats généraux et du greffier de la Cour de Justice ainsi que du président, des membres et du greffier du Tribunal de première instance

Règlement (CEE) 3828/90 du 21 décembre 1990 modifiant les montants compensatoires

Règlement (CEE) 3940/90 du 19 décembre 1990 concernant la conclusion du protocole fixant les droits de pêche et la compensation financière prévus dans l'accord entre la Communauté économique européenne et le gouvernement de la République de Gambie sur la pêche au large de la Gambie, pour la période du 1er juillet 1990 au 30 juin 1993

Règlement (CEE) 3920/90 du 21 décembre 1990

Règlement (CEE) 3834/90 du 20 décembre 1990 portant réduction, pour l' année 1991, des prélèvements pour certains produits agricoles originaires de pays en voie de développement

Règlement (CEE) 3918/90 du 21 décembre 1990 relatif au transfert en Grèce de 150 000 tonnes de céréales fourragères détenues par l'organisme d'intervention allemand

Règlement (CEE) 3930/90 du 20 décembre 1990

Règlement (CEE) 3832/90 du 20 décembre 1990 portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1991 aux produits textiles originaires de pays en voie de développement

Règlement (CEE) 3932/90 du 20 décembre 1990

Règlement (CEE) 3925/90 du 21 décembre 1990 portant suspension totale ou partielle des droits applicables à certains produits relevant des chapitres 1 à 24 de la nomenclature combinée et originaires de Malte (1991)

Règlement (CEE) 3831/90 du 20 décembre 1990 portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1991 à certains produits industriels originaires de pays en voie de développement

Règlement (CEE) 3921/90 du 20 décembre 1990 portant ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires communautaires autonomes pour certains produits de la pêche (1991)

Règlement (CEE) 3901/90 du 19 décembre 1990 fixant le montant de la prime forfaitaire pour certains produits de la pêche pendant la campagne 1991

Règlement (CEE) 3943/90 du 19 décembre 1990 relatif à l'application du système d'observation et de contrôle établi conformément à l'article XXIV de la convention sur la conservation de la faune et de la flore marines de l'Antarctique

Règlement (CEE) 3905/90 du 19 décembre 1990 fixant, pour la campagne 1991, les contingents d'importation annuels pour les produits soumis aux dispositions d'application par l'Espagne des restrictions quantitatives dans le secteur des produits de la pêche

Règlement (CEE) 3922/90 du 20 décembre 1990 portant suspension partielle et temporaire des droits autonomes du Tarif douanier commun sur certains filets de poissons (1991)

Règlement (CEE) 3902/90 du 19 décembre 1990 fixant le montant de la prime de stockage pour certains produits de la pêche pour la campagne 1991

Règlement (CEE) 3913/90 du 21 décembre 1990 portant ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires communautaires pour certains produits chimiques (1991)

Règlement (CEE) 3939/90 du 19 décembre 1990 relatif à la conclusion de l'accord entre la Communauté économique européenne et la République de Côte

Règlement (CEE) 3938/90 du 20 décembre 1990

Règlement (CEE) 3910/90 du 19 décembre 1990

Règlement (CEE) 3937/90 du 20 décembre 1990 fixant, pour 1991, certaines mesures de conservation et de gestion des ressources de pêche applicables aux navires battant pavillon d'un état membre, à l'exception de l'Espagne et du Portugal, dans les eaux relevant de la souveraineté ou de la juridiction de l'Espagne

Règlement (CEE) 3830/90 du 28 décembre 1990 fixant les taux de conversion du marché à appliquer pour certains montants dans le cadre de la politique agricole commune, et notamment pour le calcul des montants compensatoires monétaires

Règlement (CEE) 3919/90 du 21 décembre 1990 portant règles générales d'application du règlement (CEE) n° 1198/90 portant établissement d'un casier agrumicole communautaire

Règlement (CEE) 3926/90 du 20 décembre 1990

Règlement (CEE) 3903/90 du 19 décembre 1990 portant ouverture, pour la campagne 1991, de contingents tarifaires pour les produits de la pêche provenant des entreprises communes constituées entre personnes physiques ou morales de l'Espagne et d'autres pays

Règlement (CEE) 3899/90 du 19 décembre 1990 fixant la valeur forfaitaire des produits de la pêche retirés du marché pendant la campagne de pêche 1991 intervenant dans le calcul de la compensation financière et de l'avance y afférente

Règlement (CEE) 3908/90 du 19 décembre 1990 fixant le montant de l'indemnité compensatoire pour les sardines de l'espèce Sardina pilchardus de la Méditerranée

Règlement (CEE) 3915/90 du 21 décembre 1990

Règlement (CEE) 3944/90 du 20 décembre 1990

Règlement (CEE) 3936/90 du 20 décembre 1990

Règlement (CEE) 3942/90 du 19 décembre 1990 concernant la conclusion du protocole fixant les droits de pêche et la compensation financière prévus dans l'accord entre la Communauté économique européenne et le gouvernement de la République populaire d'Angola sur la pêche au large de l'Angola, pour la période du 3 mai 1990 au 2 mai 1992

Règlement (CEE) 3897/90 du 19 décembre 1990

Règlement (Euratom, CECA, CEE) 3912/90 du 21 décembre 1990 fixant les coefficients correcteurs applicables aux rémunérations des fonctionnaires affectés dans les pays tiers

Règlement (CEE) 3935/90 du 20 décembre 1990

Règlement (CEE) 3907/90 du 19 décembre 1990 fixant le prix minimal garanti pour les sardines de l'espèce Sardina pilchardus de l'Atlantique

Règlement (CEE) 3829/90 du 28 décembre 1990

Règlement (CEE) 3923/90 du 21 décembre 1990 portant ouverture et mode de gestion d'un plafond communautaire préférentiel pour certains produits pétroliers raffinés en Turquie et établissant une surveillance communautaire des importations de ces produits (1991)

Règlement (CEE) 3833/90 du 20 décembre 1990 portant application de préférences tarifaires généralisées pour l' année 1991 à certains produits agricoles originaires de pays en voie de développement

Règlement (CEE) 3896/90 du 19 décembre 1990

Règlement (CEE) 3835/90 du 20 décembre 1990

Règlement (CEE) 3917/90 du 21 décembre 1990

Règlement (CEE) 3914/90 du 21 décembre 1990

Règlement (CEE) 3928/90 du 20 décembre 1990

Règlement (CEE) 3941/90 du 19 décembre 1990 relatif à la conclusion de l'accord entre la Communauté économique européenne et la République unie de Tanzanie concernant la pêche au large de la Tanzanie

Règlement (CEE) 3898/90 du 19 décembre 1990 fixant les prix de référence des produits de la pêche pour la campagne 1991

Règlement (CEE) 3906/90 du 19 décembre 1990 fixant, pour la campagne 1991, le niveau prévisionnel global d'importation pour les produits soumis au mécanisme complémentaire aux échanges dans le secteur des produits de la pêche

Règlement (CEE) 3933/90 du 20 décembre 1990

Règlement (CEE) 3934/90 du 20 décembre 1990

Règlement (CEE) 3853/90 du 28 décembre 1990 fixant les restitutions applicables à l'exportation des céréales, des farines et des gruaux et semoules de froment ou de seigle

Règlement (CEE) 3819/90 du 19 décembre 1990

Règlement (CEE) 3818/90 du 19 décembre 1990 fixant certains plafonds indicatifs et certaines modalités additionnelles d'application du mécanisme complémentaire aux échanges de fruits et légumes entre le Portugal et les autres États membres

Règlement (CEE) 3815/90 du 19 décembre 1990

Règlement (CEE) 3849/90 du 28 décembre 1990 fixant les prélèvements applicables à l'importation des aliments composés pour les animaux

Règlement (CEE) 3881/90 du 19 décembre 1990

Règlement (CEE) 3892/90 du 21 décembre 1990 portant rétablissement de la perception des droits de douane applicables aux produits de la catégorie n° 97 (numéro d'ordre 40

Règlement (CEE) 3840/90 du 20 décembre 1990 portant ouverture d'un contingent tarifaire communautaire pour les viandes bovines de haute qualité, fraîches, réfrigérées ou congelées, relevant des codes NC 0201 et 0202 ainsi que pour les produits relevant des codes NC 0206 10 95 et 0206 29 91 (1991)

Règlement (CEE) 3891/90 du 21 décembre 1990 portant rétablissement de la perception des droits de douane applicables aux produits de la catégorie n° 28 (numéro d'ordre 40

Règlement (CEE) 3811/90 du 19 décembre 1990 fixant les montants compensatoires

Règlement (CEE) 3814/90 du 19 décembre 1990 arrêtant dans le secteur du lait et des produits laitiers le niveau des montants compensatoires

Règlement (CEE) 3876/90 du 21 décembre 1990 concernant l'arrêt de la pêche du chinchard par les navires battant pavillon d'un État membre

Règlement (CEE) 3865/90 du 28 décembre 1990 fixant le montant de l'aide pour les graines de soja

Règlement (CEE) 3873/90 du 28 décembre 1990 fixant les taux des restitutions applicables à certains produits des secteurs des céréales et du riz exportés sous forme de marchandises ne relevant pas de l'annexe II du traité

Règlement (CEE) 3851/90 du 28 décembre 1990 fixant la restitution à la production pour le sucre blanc utilisé par l'industrie chimique

Règlement (CEE) 3848/90 du 28 décembre 1990 fixant les prélèvements applicables à l'importation des produits transformés à base de céréales et de riz

Règlement (CEE) 3890/90 du 27 décembre 1990 portant mesures conservatoires dans le secteur de la viande ovine

Règlement (CEE) 3856/90 du 28 décembre 1990 portant fixation des restitutions à la production dans les secteurs des céréales et du riz

Règlement (CEE) 3885/90 du 27 décembre 1990 établissant les modalités d'application du régime d'importation prevu par le règlement (CEE) n° 3838/90 du Conseil pour la viande bovine congelée relevant du code NC 0202 et les produits relevant du code NC 0206 29 91

Règlement (CEE) 3841/90 du 20 décembre 1990 portant ouverture d'un contingent tarifaire communautaire pour la viande de buffle congelée relevant du code NC 0202 30 90 (1991)

Règlement (CEE) 3866/90 du 28 décembre 1990 fixant le montant de l'aide dans le secteur des graines oléagineuses

Règlement (CEE) 3877/90 du 21 décembre 1990 concernant l'arrêt de la pêche de la sole commune par les navires battant pavillon d'un État membre

Règlement (CEE) 3812/90 du 19 décembre 1990

Règlement (CEE) 3871/90 du 28 décembre 1990 fixant les taux de restitutions applicables à certains produits du secteur du sucre exportés sous forme de marchandises ne relevant pas de l'annexe II du traité

Règlement (CEE) 3884/90 du 27 décembre 1990 établissant les modalités d'application des regimes d'importation prévus par les règlements (CEE) n° 3840/90 et (CEE) n 3841/90 du Conseil dans le secteur de la viande bovine

Règlement (CEE) 3858/90 du 28 décembre 1990 fixant les prélèvements à l'importation pour les sirops et certains autres produits du secteur du sucre

Règlement (CEE) 3875/90 du 21 décembre 1990 concernant l'arrêt de la pêche de la sole commune par les navires battant pavillon du Royaume

Règlement (CEE) 3863/90 du 28 décembre 1990 fixant les prix d'écluse et les prélèvements dans le secteur de la viande de porc

Règlement (CEE) 3837/90 du 20 décembre 1990

Règlement (CEE) 3867/90 du 28 décembre 1990 fixant les restitutions à l'exportation pour les graines oléagineuses

Règlement (CEE) 3836/90 du 20 décembre 1990

Règlement (CEE) 3868/90 du 28 décembre 1990 fixant le montant de l'aide pour le coton

Règlement (CEE) 3813/90 du 19 décembre 1990 arrêtant dans le secteur du lait et des produits laitiers le niveau des montants compensatoires

Règlement (CEE) 3860/90 du 28 décembre 1990 modifiant les restitutions à l'exportation du sucre blanc et du sucre brut en l'état

Règlement (CEE) 3844/90 du 28 décembre 1990 fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle

Règlement (CEE) 3894/90 du 28 décembre 1990 fixant les restitutions applicables à l'exportation pour le malt

Règlement (CEE) 3839/90 du 20 décembre 1990 portant ouverture d'un contingent tarifaire communautaire pour la hampe congelée de l'espèce bovine relevant du code NC 0206 29 91 (1991)

Règlement (CEE) 3857/90 du 28 décembre 1990 fixant les restitutions à l'exportation, en l'état, pour les sirops et certains autres produits du secteur du sucre

Règlement (CEE) 3843/90 du 21 décembre 1990

Règlement (CEE) 3845/90 du 28 décembre 1990 fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt

Règlement (CEE) 3864/90 du 28 décembre 1990 fixant les prix d'écluse et les prélèvements dans le secteur de la viande de volaille

Règlement (CEE) 3852/90 du 28 décembre 1990 fixant le correctif applicable à la restitution pour les céréales

Règlement (CEE) 3809/90 du 19 décembre 1990 établissant les modalités relatives aux stocks de maïs se trouvant au Portugal au 1er janvier 1991

Règlement (CEE) 3872/90 du 28 décembre 1990 fixant les taux des restitutions applicables à certains produits laitiers exportés sous forme de marchandises ne relevant pas de l'annexe II du traité

Règlement (CEE) 3817/90 du 19 décembre 1990

Règlement (CEE) 3822/90 du 19 décembre 1990 portant mesures transitoires en matière d'application des normes communes de qualité pour certains fruits et légumes au Portugal, jusqu'à la fin de la campagne 1991/1992

Règlement (CEE) 3861/90 du 28 décembre 1990 fixant les prélèvements à l'importation de bovins vivants ainsi que de viandes bovines autres que les viandes congelées

Règlement (CEE) 3882/90 du 19 décembre 1990 arrêtant les modalités de surveillance des prix d'importation de la viande d'agneau

Règlement (CEE) 3888/90 du 27 décembre 1990

Règlement (CEE) 3883/90 du 27 décembre 1990 portant dérogation au règlement (CEE) n° 2377/80 en ce qui concerne la délivrance des certificats d'importation dans le cadre de certains régimes spéciaux dans le secteur de la viande bovine

Règlement (CEE) 3879/90 du 21 décembre 1990 portant modalités d'application du régime d'importation applicable aux produits relevant des codes NC 0714 10 10, 0714 10 91 et 0714 10 99 originaires de Thaïlande et exportés de ce pays en 1991, 1992, 1993 et 1994

Règlement (CEE) 3842/90 du 21 décembre 1990

Règlement (CEE) 3823/90 du 19 décembre 1990 fixant, pour la période du 1er janvier 1991 à la fin de la campagne 1990/1991, les prix d'offre communautaires de certains fruits et légumes frais applicables vis

Règlement (CEE) 3862/90 du 28 décembre 1990 fixant les prélèvements à l'importation de viandes bovines congelées

Règlement (CEE) 3893/90 du 28 décembre 1990 fixant les prélèvements à l'importation pour le sucre blanc et le sucre brut

Règlement (CEE) 3886/90 du 27 décembre 1990 établissant les modalités d'application du régime d'importation prevu par le règlement (CEE) n° 3839/90 du Conseil pour la hampe congelée de l'espece bovine

Règlement (CEE) 3838/90 du 20 décembre 1990 portant ouverture et mode de gestion d'un contingent tarifaire communautaire pour la viande bovine congelée relevant du code NC 0202 et les produits relevant du code NC 0206 29 91 (1991)

Règlement (CEE) 3869/90 du 28 décembre 1990 fixant le montant de l'aide pour les fourrages séchés

Règlement (CEE) 3821/90 du 19 décembre 1990

Règlement (CEE) 3820/90 du 19 décembre 1990 portant modalités d'application du mécanisme de compensation à l'importation des fruits et légumes en provenance de l'Espagne et du Portugal

Règlement (CEE) 3855/90 du 28 décembre 1990 fixant les restitutions applicables à l'exportation des aliments composés à base de céréales pour les animaux

Règlement (CEE) 3887/90 du 21 décembre 1990 portant onzieme modification du règlement (CEE) n° 648/86 fixant les restitutions à l'exportation dans le secteur viti

Règlement (CEE) 3810/90 du 19 décembre 1990 fixant les montants compensatoires

Règlement (CEE) 3826/90 du 19 décembre 1990 modifiant certains règlements du secteur viti

Règlement (CEE) 3850/90 du 28 décembre 1990 fixant le correctif applicable à la restitution pour le malt

Règlement (CEE) 3878/90 du 21 décembre 1990 concernant l'arrêt de la pêche de la sole commune par les navires battant pavillon d'un État membre

Règlement (CEE) 3846/90 du 28 décembre 1990 fixant les prélèvements à l'importation applicables au riz et aux brisures

Règlement (CEE) 3874/90 du 21 décembre 1990 concernant l'arrêt de la pêche de la sole commune par les navires battant pavillon de la Belgique

Règlement (CEE) 3824/90 du 19 décembre 1990

Règlement (CEE) 3827/90 du 19 décembre 1990 concernant des mesures transitoires pour la désignation de certains vins de qualité produits dans des régions déterminées

Règlement (CEE) 3847/90 du 28 décembre 1990 fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour le riz et les brisures

Règlement (CEE) 3880/90 du 19 décembre 1990 portant dérogation pour la campagne 1990/1991 au règlement (CEE) n° 2721/88 en ce qui concerne la date de présentation pour agrément des contrats de distillation préventive

Règlement (CEE) 3859/90 du 28 décembre 1990 fixant le prélèvement réduit applicable à l'importation au Portugal de certaines quantités de sucre brut destinées aux raffineries portugaises

Règlement (CEE) 3825/90 du 19 décembre 1990 concernant les mesures transitoires applicables au Portugal entre le 1er janvier et le 1er septembre 1991 dans le secteur viti

Règlement (CEE) 3854/90 du 28 décembre 1990 fixant les restitutions applicables à l'exportation des produits transformés à base de céréales et de riz

Règlement (CEE) 3895/90 du 28 décembre 1990

Règlement (CEE) 3889/90 du 27 décembre 1990 modifiant et prorogeant les règlements (CEE) n° 3044/79, (CEE) n 1782/80, (CEE) n 4121/88 et (CEE) n° 4033/89 relatifs au régime de surveillance communautaire des importations de certains produits textiles originaires de Malte, d'Égypte et de Turquie

Règlement (CEE) 3808/90 du 19 décembre 1990 fixant pour l'année 1991 les éléments destinés à assurer, dans le secteur des céréales et du riz, la protection de l'industrie de transformation applicable au Portugal

Règlement (CEE) 3816/90 du 19 décembre 1990

Règlement (CEE) 3870/90 du 28 décembre 1990 fixant le montant de l'aide pour les pois, fèves, féveroles et lupins doux

Règlement (CEE) 3794/90 du 21 décembre 1990

Règlement (CEE) 3802/90 du 27 décembre 1990 fixant la restitution à la production pour les huiles d'olive utilisées pour la fabrication de certaines conserves de poissons et de légumes

Règlement (CEE) 3806/90 du 27 décembre 1990

Règlement (CEE) 3799/90 du 21 décembre 1990 portant rétablissement de la perception des droits de douane applicables aux produits de la catégorie no 27 (numéro d' ordre 40

Règlement (CEE) 3807/90 du 27 décembre 1990 fixant les prélèvements à l'importation pour le sucre blanc et le sucre brut

Règlement (CEE) 3779/90 du 19 décembre 1990 portant mesures transitoires applicables après l'unification de l'Allemagne dans les secteurs des oeufs et de la viande de volaille

Règlement (CEE) 3796/90 du 21 décembre 1990 fixant les dispositions d'application du règlement (CEE) n° 1715/90 relatif aux renseignements donnés par les autorités douanières des États membres en matière de classement de marchandises dans la nomenclature douanière

Règlement (CEE) 3781/90 du 19 décembre 1990 portant modalités d' application du règlement (CEE) no 3576/90 du Conseil en ce qui concerne la suspension temporaire du régime des montants régulateurs ainsi que des droits de douane pour les produits viti

Règlement (CEE) 3793/90 du 21 décembre 1990 fixant les restitutions à l'exportation pour le tabac emballé de la récolte 1990

Règlement (CEE) 3800/90 du 27 décembre 1990 fixant les prélèvements minimaux à l'importation de l'huile d'olive ainsi que les prélèvements à l'importation des autres produits du secteur de l'huile d'olive

Règlement (CEE) 3774/90 du 19 décembre 1990

Règlement (CEE) 3803/90 du 27 décembre 1990 fixant les prélèvements à l'importation dans le secteur du lait et des produits laitiers

Règlement (CEE) 3797/90 du 21 décembre 1990 relatif aux mesures de sauvegarde applicables aux importations de certains fruits rouges semi

Règlement (CEE) 3776/90 du 19 décembre 1990

Règlement (CEE) 3784/90 du 19 décembre 1990

Règlement (CEE) 3783/90 du 19 décembre 1990 portant mesures transitoires dans le secteur des semences après l'unification allemande

Règlement (CEE) 3795/90 du 21 décembre 1990 relatif à la vente, dans le cadre de la procédure définie au règlement (CEE) n° 2539/84, de viandes bovines détenues par certains organismes d'intervention en vue de leur transformation dans la Communauté

Règlement (CEE) 3775/90 du 19 décembre 1990 portant mesures transitoires applicables aux échanges de certains produits agricoles originaires de l'ancienne République démocratique allemande

Règlement (CEE) 3787/90 du 19 décembre 1990

Règlement (CEE) 3801/90 du 27 décembre 1990 fixant les restitutions à l'exportation dans le secteur de la viande de porc

Règlement (CEE) 3798/90 du 21 décembre 1990 instituant un droit antidumping provisoire sur les importations d'espadrilles originaires de la République populaire de Chine

Règlement (CEE) 3786/90 du 19 décembre 1990 fixant les coefficients de pondération servant au calcul du prix communautaire du marché du porc abattu

Règlement (CEE) 3792/90 du 21 décembre 1990 relatif aux conditions particulières de l'octroi d'aides au stockage privé dans le secteur de la viande de porc

Règlement (CEE) 3782/90 du 19 décembre 1990 relatif aux mesures transitoires dans le secteur du tabac brut applicables après l'unification allemande

Règlement (CEE) 3780/90 du 19 décembre 1990 portant modalités d' application du règlement (CEE) no 3576/90 du Conseil en ce qui concerne la suspension temporaire du régime de compensation à l' importation ainsi que des droits de douane pour les fruits et légumes en provenance de l' Espagne et du Portugal mis à la consommation sur le territoire de l' ancienne République démocratique allemande

Règlement (CEE) 3804/90 du 27 décembre 1990 fixant les restitutions à l'exportation dans le secteur du lait et des produits laitiers

Règlement (CEE) 3791/90 du 27 décembre 1990 fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt

Règlement (CEE) 3805/90 du 27 décembre 1990 modifiant les restitutions applicables à l'exportation pour le malt

Règlement (CEE) 3778/90 du 19 décembre 1990

Règlement (CEE) 3785/90 du 19 décembre 1990

Règlement (CEE) 3790/90 du 27 décembre 1990 fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle

Règlement (CEE) 3777/90 du 19 décembre 1990

Règlement (CEE) 3653/90 du 11 décembre 1990 portant dispositions transitoires d'organisation commune du marché des céréales et du riz au Portugal

Règlement (CEE) 3647/90 du 11 décembre 1990 fixant les prix de base et d'achat de certains fruits et légumes applicables au Portugal à partir du 1er janvier 1991 jusqu'à la fin de la campagne 1990/1991

Règlement (CEE) 3641/90 du 11 décembre 1990

Règlement (CEE) 3645/90 du 11 décembre 1990 portant application au Portugal des prix communs dans le secteur de la viande bovine

Règlement (CEE) 3640/90 du 11 décembre 1990

Règlement (CEE) 3644/90 du 11 décembre 1990

Règlement (CEE) 3660/90 du 11 décembre 1990 modifiant, en ce qui concerne le Portugal, le règlement (CEE) n° 1079/77 relatif au prélèvement de coresponsabilité et à des mesures destinées à élargir les marchés dans le secteur du lait et des produits laitiers

Règlement (CEE) 3643/90 du 11 décembre 1990

Règlement (CEE) 3639/90 du 11 décembre 1990 relatif à l' application du prix commun du beurre au Portugal

Règlement (CEE) 3735/90 du 14 décembre 1990 portant ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires communautaires pour certains produits de la pêche originaires des îles Canaries (1991)

Règlement (CEE) 3649/90 du 11 décembre 1990

Règlement (CEE) 3654/90 du 11 décembre 1990

Règlement (CEE) 3650/90 du 11 décembre 1990 relatif à des mesures de renforcement de l'application des normes communes de qualité pour les fruits et légumes au Portugal

Règlement (CEE) 3638/90 du 11 décembre 1990

Règlement (CEE) 3734/90 du 14 décembre 1990 portant ouverture de contingents tarifaires pour l'importation dans la partie de l'Espagne incluse dans le territoire douanier de la Communauté, de certains produits de la pêche originaires des îles Canaries ou de Ceuta et Melilla (1991)

Règlement (CEE) 3729/90 du 13 décembre 1990 portant ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires communautaires de certains produits agricoles originaires d'Algérie, du Maroc, de Tunisie et d'Égypte (1991)

Règlement (CEE) 3648/90 du 11 décembre 1990

Règlement (CEE) 3652/90 du 11 décembre 1990

Règlement (CEE) 3733/90 du 13 décembre 1990 portant établissement de plafonds et d'une surveillance communautaire des importations de certains produits originaires de Malte (1991)

Règlement (CEE) 3651/90 du 11 décembre 1990

Règlement (CEE) 3732/90 du 13 décembre 1990 portant établissement d'une surveillance statistique communautaire de certains produits agricoles originaires de Chypre, de Yougoslavie, d'Égypte, de Jordanie, d'Israël, de Tunisie, de Syrie, de Malte et du Maroc, soumis à des quantités de référence (1991)

Règlement (CEE) 3646/90 du 11 décembre 1990 portant application au Portugal du montant intégral de la prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes

Règlement (CEE) 3659/90 du 11 décembre 1990 relatif aux produits soumis au mécanisme complémentaire aux échanges pendant la deuxième étape de l'adhésion du Portugal

Règlement (CEE) 3655/90 du 11 décembre 1990

Règlement (CEE) 3642/90 du 11 décembre 1990

Règlement (CEE) 3731/90 du 13 décembre 1990 portant ouverture, répartition et mode de gestion d'un contingent tarifaire communautaire de préparations et conserves de sardines, originaires du Maroc (1991)

Règlement (CEE) 3658/90 du 11 décembre 1990

Règlement (CEE) 3730/90 du 13 décembre 1990 portant ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires communautaires de certains produits agricoles, originaires d'Israël (1991)

Règlement (CEE) 3656/90 du 11 décembre 1990

Règlement (CEE) 3657/90 du 11 décembre 1990 relatif à l'application du prix commun au Portugal en ce qui concerne le porc abattu

Règlement (CEE) 3701/90 du 20 décembre 1990