Règlements de l’Union Européenne signés en 2008

Règlement (CE) 576/2008 du 19 juin 2008 fixant les restitutions à l'exportation dans le secteur de la viande de volaille

Règlement (CE) 569/2008 du 12 juin 2008

Règlement (CE) 574/2008 du 19 juin 2008

Règlement (CE) 577/2008 du 19 juin 2008 fixant les taux des restitutions applicables aux œufs et aux jaunes d'œufs exportés sous forme de marchandises ne relevant pas de l'annexe I du traité

Règlement (CE) 581/2008 du 19 juin 2008 fixant les prix représentatifs dans les secteurs de la viande de volaille et des œufs ainsi que pour l'ovalbumine

Règlement (CE) 573/2008 du 19 juin 2008

Règlement (CE) 580/2008 du 18 juin 2008 modifiant pour la quatre

Règlement (CE) 559/2008 du 18 juin 2008 relatif à la délivrance de certificats d'importation pour les demandes introduites au cours des sept premiers jours du mois de juin 2008 dans le cadre des contingents tarifaires ouverts par le règlement (CE) n o 533/2007 pour la viande de volaille

Règlement (CE) 567/2008 du 17 juin 2008

Règlement (CE) 557/2008 du 18 juin 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

Règlement (CE) 568/2008 du 18 juin 2008

Règlement (CE) 566/2008 du 18 juin 2008 portant modalités d'application du règlement (CE) n o 1234/2007 du Conseil en ce qui concerne la commercialisation des viandes issues de bovins âgés de douze mois au plus

Règlement (CE) 565/2008 du 18 juin 2008

Règlement (CE) 561/2008 du 18 juin 2008 relatif à la délivrance de certificats d'importation pour les demandes introduites au cours des sept premiers jours du mois de juin 2008 dans le cadre du contingent tarifaire ouvert par le règlement (CE) n o 1385/2007 pour la viande de volaille

Règlement (CE) 564/2008 du 18 juin 2008 relatif à la délivrance de certificats d'importation pour les demandes introduites au cours des sept premiers jours du mois de juin 2008 dans le cadre du contingent tarifaire ouvert par le règlement (CE) n o 1383/2007 pour la viande de volaille

Règlement (CE) 562/2008 du 18 juin 2008 relatif à la délivrance de certificats d'importation pour les demandes introduites au cours des sept premiers jours du mois de juin 2008 dans le cadre du contingent tarifaire ouvert par le règlement (CE) n o 536/2007 pour la viande de volaille

Règlement (CE) 560/2008 du 18 juin 2008 relatif à la délivrance de certificats d'importation pour les demandes introduites au cours des sept premiers jours du mois de juin 2008 dans le cadre des contingents tarifaires ouverts par le règlement (CE) n o 539/2007 pour certains produits dans le secteur des œufs et des ovalbumines

Règlement (CE) 563/2008 du 18 juin 2008 relatif à la délivrance de certificats d'importation pour les demandes introduites au cours des sept premiers jours du mois de juin 2008 dans le cadre du contingent tarifaire ouvert par le règlement (CE) n o 1384/2007 pour la viande de volaille

Règlement (CE) 556/2008 du 16 juin 2008

Règlement (CE) 558/2008 du 18 juin 2008 fixant le coefficient d'attribution relatif à la délivrance de certificats d'importation demandés du 9 au 13 juin 2008 pour des produits du secteur du sucre dans le cadre des contingents tarifaires et des accords préférentiels

Règlement (CE) 553/2008 du 17 juin 2008 modifiant l’annexe VII du règlement (CE) n o 999/2001 du Parlement européen et du Conseil fixant les règles pour la prévention, le contrôle et l’éradication de certaines encéphalopathies spongiformes transmissibles

Règlement (CE) 551/2008 du 17 juin 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

Règlement (CE) 552/2008 du 17 juin 2008

Règlement (CE) 554/2008 du 17 juin 2008 concernant l’autorisation de la 6

Règlement (CE) 550/2008 du 16 juin 2008 relatif à la délivrance de certificats d'importation pour les demandes introduites au cours des sept premiers jours du mois de juin 2008 dans le cadre des contingents tarifaires ouverts par le règlement (CE) n o 806/2007 pour la viande porcine

Règlement (CE) 544/2008 du 13 juin 2008

Règlement (CE) 541/2008 du 16 juin 2008 modifiant certains quotas de pêche pour 2008

Règlement (CE) 545/2008 du 16 juin 2008

Règlement (CE) 546/2008 du 16 juin 2008 relatif à la délivrance de certificats d'importation pour les demandes introduites au cours des sept premiers jours du mois de juin 2008 dans le cadre du contingent tarifaire ouvert par le règlement (CE) n o 1399/2007 pour certains produits de viande originaires de la Suisse

Règlement (CE) 538/2008 du 29 mai 2008

Règlement (CE) 547/2008 du 16 juin 2008 relatif à la délivrance de certificats d'importation pour les demandes introduites au cours des sept premiers jours du mois de juin 2008 dans le cadre du contingent tarifaire ouvert par le règlement (CE) n o 1382/2007 pour la viande porcine

Règlement (CE) 543/2008 du 16 juin 2008 portant modalités d’application du règlement (CE) n o 1234/2007 du Conseil en ce qui concerne les normes de commercialisation pour la viande de volaille

Règlement (CE) 542/2008 du 16 juin 2008

Règlement (CE) 549/2008 du 16 juin 2008 relatif à la délivrance de certificats d’importation pour les demandes introduites au cours des sept premiers jours du mois de juin 2008 dans le cadre du contingent tarifaire ouvert par le règlement (CE) n o 979/2007 pour la viande porcine

Règlement (CE) 548/2008 du 16 juin 2008 relatif à la délivrance de certificats d’importation pour les demandes introduites au cours des sept premiers jours du mois de juin 2008 dans le cadre du contingent tarifaire ouvert par le règlement (CE) n o 812/2007 pour la viande porcine

Règlement (CE) 540/2008 du 16 juin 2008 modifiant l'annexe II du règlement (CE) n o 336/2006 du Parlement européen et du Conseil relatif à l'application du code international de gestion de la sécurité dans la Communauté, en ce qui concerne les modèles de documents

Règlement (CE) 539/2008 du 16 juin 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

Règlement (CE) 535/2008 du 13 juin 2008 portant modalités d'application du règlement (CE) n o 708/2007 du Conseil relatif à l'utilisation en aquaculture des espèces exotiques et des espèces localement absentes

Règlement (CE) 534/2008 du 13 juin 2008 fixant les droits à l'importation dans le secteur des céréales applicables à partir du 16 juin 2008

Règlement (CE) 537/2008 du 13 juin 2008

Règlement (CE) 533/2008 du 13 juin 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

Règlement (CE) 536/2008 du 13 juin 2008

Règlement (CE) 528/2008 du 12 juin 2008 fixant le montant maximal de la restitution à l'exportation de sucre blanc dans le cadre de l'adjudication permanente prévue par le règlement (CE) n o 900/2007

Règlement (CE) 531/2008 du 12 juin 2008 fixant les restitutions à l’exportation pour les sirops et certains autres produits du secteur du sucre exportés en l’état

Règlement (CE) 529/2008 du 12 juin 2008 établissant qu’il ne sera procédé à aucune attribution de sucre blanc dans le cadre de l’adjudication permanente prévue par le règlement (CE) n o 1060/2007

Règlement (CE) 527/2008 du 12 juin 2008 fixant les restitutions à l’exportation pour le sucre blanc et le sucre brut exportés en l’état

Règlement (CE) 525/2008 du 12 juin 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

Règlement (CE) 526/2008 du 12 juin 2008 modifiant les prix représentatifs et les montants des droits additionnels à l'importation pour certains produits du secteur du sucre, fixés par le règlement (CE) n o 1109/2007 pour la campagne 2007/2008

Rectificatif au règlement (CE) n o 1234/2007 du Conseil du 22 octobre 2007 portant organisation commune des marchés dans le secteur agricole et dispositions spécifiques en ce qui concerne certains produits de ce secteur (règlement OCM unique ) ( JO L 299 du 16.11.2007 )

Règlement (CE) 532/2008 du 12 juin 2008

Règlement (CE) 530/2008 du 12 juin 2008 établissant des mesures d’urgence en ce qui concerne les senneurs à senne coulissante pêchant le thon rouge dans l'océan Atlantique, à l'est de la longitude 45 ° O, et dans la Méditerranée

Règlement (CE) 521/2008 du 30 mai 2008 portant création de l’entreprise commune Piles à combustible et Hydrogène

Règlement (CE) 524/2008 du 11 juin 2008

Règlement (CE) 522/2008 du 11 juin 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

Règlement (CE) 523/2008 du 11 juin 2008 modifiant les annexes VIII, X et XI du règlement (CE) n o 1774/2002 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'importation de produits sanguins destinés à la fabrication de produits techniques

Règlement (CE) 519/2008 du 10 juin 2008

Règlement (CE) 520/2008 du 9 juin 2008

Règlement (CE) 515/2008 du 10 juin 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

Règlement (CE) 516/2008 du 10 juin 2008

Règlement (CE) 517/2008 du 10 juin 2008 portant modalités d’application du règlement (CE) n o 850/98 du Conseil en ce qui concerne la détermination du maillage et l’évaluation de l’épaisseur de fil des filets de pêche

Règlement (CE) 518/2008 du 10 juin 2008

Règlement (CE) 511/2008 du 9 juin 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

Règlement (CE) 514/2008 du 9 juin 2008

Règlement (CE) 512/2008 du 9 juin 2008

Règlement (CE) 513/2008 du 5 juin 2008

Règlement (CE) 503/2008 du 6 juin 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

Règlement (CE) 506/2008 du 6 juin 2008 modifiant l'annexe IV du règlement (CE) n o 708/2007 du Conseil relatif à l'utilisation en aquaculture des espèces exotiques et des espèces localement absentes

Règlement (CE) 507/2008 du 6 juin 2008

Règlement (CE) 505/2008 du 6 juin 2008 concernant l'autorisation d'un nouvel usage de la 3

Règlement (CE) 508/2008 du 6 juin 2008 relatif à la définition, applicable pour l'octroi de la restitution à l'exportation, des grains mondés et des grains perlés de céréales (version codifiée)

Règlement (CE) 504/2008 du 6 juin 2008

Règlement (CE) 509/2008 du 6 juin 2008 établissant la quantité complémentaire finale de sucre de canne brut originaire des États ACP et d'Inde pour l'approvisionnement des raffineries pendant la campagne de commercialisation 2007/2008

Règlement (CE) 510/2008 du 6 juin 2008 portant modification de l’annexe VI du règlement (CE) n o 1234/2007 du Conseil pour la campagne de commercialisation 2008/2009

Règlement (CE) 502/2008 du 5 juin 2008 modifiant les annexes I, II et IX du règlement (CEE) n o 3030/93 du Conseil relatif au régime commun applicable aux importations de certains produits textiles originaires des pays tiers

Règlement (CE) 501/2008 du 5 juin 2008 portant modalités d’application du règlement (CE) n o 3/2008 du Conseil relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers

Règlement (CE) 500/2008 du 5 juin 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

Règlement (CE) 479/2008 du 29 avril 2008 portant organisation commune du marché vitivinicole

Règlement (CE) 499/2008 du 4 juin 2008

Règlement (CE) 496/2008 du 4 juin 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

Règlement (CE) 497/2008 du 4 juin 2008 portant ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires communautaires pour certains poissons et produits de la pêche originaires du Monténégro

Règlement (CE) 498/2008 du 4 juin 2008

Règlement (CE) 494/2008 du 2 juin 2008

Règlement (CE) 491/2008 du 3 juin 2008 portant modalités d'application du règlement (CE) n o 1234/2007 du Conseil en ce qui concerne les restitutions à la production dans le secteur des céréales

Règlement (CE) 452/2008 du 23 avril 2008 relatif à la production et au développement de statistiques sur l’éducation et la formation tout au long de la vie

Règlement (CE) 451/2008 du 23 avril 2008 établissant une nouvelle classification statistique des produits associée aux activités (CPA)

Règlement (CE) 495/2008 du 2 juin 2008

Règlement (CE) 490/2008 du 3 juin 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

Règlement (CE) 453/2008 du 23 avril 2008 relatif aux statistiques trimestrielles sur les emplois vacants dans la Communauté

Règlement (CE) 493/2008 du 2 juin 2008

Règlement (CE) 454/2008 du 21 mai 2008

Règlement (CE) 492/2008 du 3 juin 2008 instituant un droit antidumping provisoire sur les importations de glutamate monosodique originaire de la République populaire de Chine

Règlement (CE) 485/2008 du 26 mai 2008 relatif aux contrôles, par les États membres, des opérations faisant partie du système de financement par le Fonds européen agricole de garantie (version codifiée)

Règlement (CE) 487/2008 du 2 juin 2008

Règlement (CE) 486/2008 du 2 juin 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

Règlement (CE) 489/2008 du 2 juin 2008

Règlement (CE) 488/2008 du 2 juin 2008 instituant un droit antidumping provisoire sur les importations d'acide citrique originaire de la République populaire de Chine

Règlement (CE) 484/2008 du 30 mai 2008 fixant les droits à l'importation dans le secteur des céréales applicables à partir du 1 er juin 2008

Rectificatif au règlement (CE) n o 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2006 concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH), instituant une agence européenne des produits chimiques, modifiant la directive 1999/45/CE et abrogeant le règlement (CEE) n o 793/93 du Conseil et le règlement (CE) n o 1488/94 de la Commission ainsi que la directive 76/769/CEE du Conseil et les directives 91/155/CEE, 93/67/CEE, 93/105/CE et 2000/21/CE de la Commission ( JO L 396 du 30.12.2006 )

Règlement (CE) 482/2008 du 30 mai 2008 établissant un système d’assurance de la sécurité des logiciels à mettre en œuvre par les prestataires de services de navigation aérienne et modifiant l'annexe II du règlement (CE) n o 2096/2005

Règlement (CE) 440/2008 du 30 mai 2008 établissant des méthodes d'essai

Règlement (CE) 481/2008 du 30 mai 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

Règlement (CE) 483/2008 du 30 mai 2008

Règlement (CE) 480/2008 du 26 mai 2008 relatif à la conclusion de l’accord sous forme d’échange de lettres relatif aux amendements modifiant le protocole fixant les possibilités de pêche et la contrepartie financière prévues dans l’accord entre la Communauté économique européenne et la République des Seychelles concernant la pêche au large des Seychelles, pour la période allant du 18 janvier 2005 au 17 janvier 2011

Règlement (CE) 475/2008 du 29 mai 2008 fixant les restitutions à l’exportation pour les sirops et certains autres produits du secteur du sucre exportés en l’état

Règlement (CE) 477/2008 du 29 mai 2008 établissant qu’il ne sera procédé à aucune attribution de sucre blanc dans le cadre de l’adjudication permanente prévue par le règlement (CE) n o 1060/2007

Règlement (CE) 474/2008 du 29 mai 2008 fixant les restitutions à l’exportation pour le sucre blanc et le sucre brut exportés en l’état

Règlement (CE) 478/2008 du 29 mai 2008 fixant les taux de restitution applicables à certains produits du secteur du sucre exportés sous forme de marchandises ne relevant pas de l'annexe I du traité

Règlement (CE) 470/2008 du 26 mai 2008

Règlement (CE) 473/2008 du 29 mai 2008

Règlement (CE) 471/2008 du 29 mai 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

Règlement (CE) 476/2008 du 29 mai 2008 fixant le montant maximal de la restitution à l'exportation de sucre blanc dans le cadre de l'adjudication permanente prévue par le règlement (CE) n o 900/2007

Règlement (CE) 472/2008 du 29 mai 2008 portant modalités d’application du règlement (CE) n o 1165/98 du Conseil concernant les statistiques conjoncturelles en ce qui concerne la première année de base à utiliser pour les séries chronologiques selon la NACE Rév

Règlement (CE) 461/2008 du 28 mai 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

Règlement (CE) 467/2008 du 28 mai 2008

Règlement (CE) 466/2008 du 28 mai 2008

Règlement (CE) 468/2008 du 28 mai 2008

Règlement (CE) 462/2008 du 28 mai 2008 modifiant les prix représentatifs et les montants des droits additionnels à l'importation pour certains produits du secteur du sucre, fixés par le règlement (CE) n o 1109/2007 pour la campagne 2007/2008

Règlement (CE) 463/2008 du 28 mai 2008

Règlement (CE) 464/2008 du 28 mai 2008 fixant le montant supplémentaire à verser au titre de la campagne de commercialisation 2007/2008 pour les tomates en Bulgarie

Règlement (CE) 465/2008 du 28 mai 2008

Règlement (CE) 469/2008 du 28 mai 2008 fixant le coefficient d'attribution relatif à la délivrance de certificats d'importation demandés du 19 au 23 mai 2008 pour des produits du secteur du sucre dans le cadre des contingents tarifaires et des accords préférentiels

Règlement (CE) 460/2008 du 27 mai 2008

Règlement (CE) 459/2008 du 27 mai 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

Règlement (CE) 456/2008 du 26 mai 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

Règlement (CE) 458/2008 du 26 mai 2008

Règlement (CE) 457/2008 du 23 mai 2008 relatif au classement de certaines marchandises dans la nomenclature combinée

Règlement (CE) 455/2008 du 26 mai 2008

Règlement (CE) 449/2008 du 23 mai 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

Règlement (CE) 444/2008 du 22 mai 2008 fixant les restitutions à l’exportation dans le secteur de la viande de porc

Règlement (CE) 442/2008 du 22 mai 2008 relatif à la délivrance des certificats d'importation de riz dans le cadre des contingents tarifaires ouverts pour la sous

Règlement (CE) 448/2008 du 22 mai 2008 fixant les prix représentatifs dans les secteurs de la viande de volaille et des œufs ainsi que pour l'ovalbumine

Règlement (CE) 446/2008 du 22 mai 2008 adaptant certains quotas de thon rouge établis pour 2008 conformément à l'article 21, paragraphe 4, du règlement (CEE) n o 2847/93 du Conseil instituant un régime de contrôle applicable à la politique commune de la pêche

Règlement (CE) 443/2008 du 22 mai 2008

Règlement (CE) 441/2008 du 22 mai 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

Règlement (CE) 447/2008 du 22 mai 2008

Règlement (CE) 445/2008 du 22 mai 2008

Règlement (CE) 438/2008 du 21 mai 2008

Règlement (CE) 435/2008 du 19 mai 2008

Règlement (CE) 436/2008 du 21 mai 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

Règlement (CE) 439/2008 du 21 mai 2008

Règlement (CE) 437/2008 du 21 mai 2008 modifiant les annexes VII, X et XI du règlement (CE) n o 1774/2002 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences applicables à la transformation du lait et des produits à base de lait définis comme matières de catégorie 3

Règlement (CE) 429/2008 du 25 avril 2008 relatif aux modalités d'application du règlement (CE) n o 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'établissement et la présentation des demandes ainsi que l'évaluation et l'autorisation des additifs pour l'alimentation animale

Règlement (CE) 433/2008 du 20 mai 2008

Règlement (CE) 434/2008 du 20 mai 2008

Règlement (CE) 432/2008 du 20 mai 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

Règlement (CE) 431/2008 du 19 mai 2008 portant ouverture et mode de gestion d'un contingent tarifaire d'importation pour la viande bovine congelée relevant du code NC 0202 et pour les produits relevant du code NC 02062991

Règlement (CE) 430/2008 du 19 mai 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

Règlement (CE) 426/2008 du 14 mai 2008

Règlement (CE) 427/2008 du 16 mai 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

Règlement (CE) 428/2008 du 8 mai 2008

Règlement (CE) 424/2008 du 15 mai 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

Règlement (CE) 425/2008 du 15 mai 2008 fixant les droits à l'importation dans le secteur des céréales applicables à partir du 16 mai 2008

Règlement (CE) 423/2008 du 8 mai 2008 fixant certaines modalités d'application du règlement (CE) n o 1493/1999 du Conseil et instituant un code communautaire des pratiques et traitements œnologiques (version codifiée)

Règlement (CE, Euratom) 420/2008 du 14 mai 2008 adaptant, à compter du 1 er juillet 2007 , les rémunérations et les pensions des fonctionnaires et autres agents des Communautés européennes

Règlement (CE) 421/2008 du 14 mai 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

Règlement (CE) 422/2008 du 14 mai 2008 fixant le coefficient d'attribution relatif à la délivrance de certificats d'importation demandés du 5 mai au 9 mai 2008 pour des produits du secteur du sucre dans le cadre des contingents tarifaires et des accords préférentiels

Règlement (CE) 419/2008 du 13 mai 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

Règlement (CE) 413/2008 du 8 mai 2008 modifiant et rectifiant le règlement (CE) n° 27/2008 concernant l’ouverture et la gestion de certains contingents tarifaires annuels pour certains produits relevant du code NC 0714 originaires de certains pays tiers autres que la Thaïlande

Règlement (CE) 408/2008 du 8 mai 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

Règlement (CE) 412/2008 du 8 mai 2008 portant ouverture et mode de gestion d’un contingent tarifaire d’importation pour la viande bovine congelée destinée à la transformation

Règlement (CE) 418/2008 du 8 mai 2008 concernant la délivrance de certificats d'exportation dans le secteur vitivinicole

Règlement (CE) 417/2008 du 8 mai 2008 modifiant les annexes I et II du règlement (CE) n° 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

Règlement (CE) 416/2008 du 8 mai 2008

Règlement (CE) 414/2008 du 8 mai 2008 portant modalités d’application du règlement (CE) n° 1255/1999 du Conseil en ce qui concerne l’octroi d’une aide pour le stockage privé de certains fromages pendant la campagne de stockage 2008/2009

Règlement (CE) 410/2008 du 8 mai 2008 fixant le montant maximal de la restitution à l'exportation de sucre blanc dans le cadre de l'adjudication permanente prévue par le règlement (CE) n° 900/2007

Règlement (CE) 409/2008 du 8 mai 2008 fixant les restitutions à l’exportation pour le sucre blanc et le sucre brut exportés en l’état

Règlement (CE) 415/2008 du 8 mai 2008 concernant la répartition entre les livraisons et les ventes directes des quantités de référence nationales fixées pour 2007/2008 dans l'annexe I du règlement (CE) n° 1788/2003 du Conseil

Règlement (CE) 411/2008 du 8 mai 2008 fixant le montant maximal de la restitution à l'exportation de sucre blanc dans le cadre de l'adjudication permanente prévue par le règlement (CE) n° 1060/2007

Règlement (CE) 405/2008 du 7 mai 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

Règlement (CE) 407/2008 du 7 mai 2008

Règlement (CE) 406/2008 du 7 mai 2008 fixant le coefficient d'attribution relatif à la délivrance de certificats d'importation demandés du 28 avril au 2 mai 2008 pour des produits du secteur du sucre dans le cadre des contingents tarifaires et des accords préférentiels

Règlement (CE) 404/2008 du 6 mai 2008

Règlement (CE) 402/2008 du 6 mai 2008 relatif aux modalités concernant les importations de seigle de Turquie (version codifiée)

Règlement (CE) 361/2008 du 14 avril 2008

Règlement (CE) 403/2008 du 6 mai 2008 fixant les quantités prévisionnelles des obligations de livraison de sucre de canne à importer au titre du protocole ACP et de l'accord Inde, pour la période de livraison 2008/2009

Règlement (CE) 401/2008 du 6 mai 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

Règlement (CE) 396/2008 du 29 avril 2008

Règlement (CE) 398/2008 du 5 mai 2008 modifiant les prix représentatifs et les montants des droits additionnels à l'importation pour certains produits du secteur du sucre, fixés par le règlement (CE) n° 1109/2007 pour la campagne 2007/2008

Règlement (CE) 399/2008 du 5 mai 2008 modifiant l’annexe VIII du règlement (CE) n° 1774/2002 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences relatives à certains aliments transformés pour animaux familiers

Règlement (CE) 397/2008 du 5 mai 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

Règlement (CE) 400/2008 du 5 mai 2008 modifiant pour la quatre

Règlement (CE) 394/2008 du 30 avril 2008

Règlement (CE) 389/2008 du 30 avril 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

Règlement (CE) 392/2008 du 30 avril 2008

Règlement (CE) 393/2008 du 30 avril 2008 concernant l'autorisation de l'astaxanthine diméthyle disuccinate en tant qu’additif pour l’alimentation animale

Règlement (CE) 395/2008 du 30 avril 2008 fixant les droits à l'importation dans le secteur des céréales applicables à partir du 1 er mai 2008

Règlement (CE) 390/2008 du 30 avril 2008

Règlement (CE) 391/2008 du 30 avril 2008

Règlement (CE) 388/2008 du 29 avril 2008 portant extension des mesures antidumping définitives instituées par le règlement (CE) n° 1472/2006 sur les importations de certaines chaussures à dessus en cuir originaires de la République populaire de Chine aux importations du même produit expédié de la RAS de Macao, qu'il ait ou non été déclaré originaire de la RAS de Macao

Règlement (CE) 387/2008 du 29 avril 2008 modifiant les prix représentatifs et les montants des droits additionnels à l'importation pour certains produits du secteur du sucre, fixés par le règlement (CE) n° 1109/2007 pour la campagne 2007/2008

Rectificatif au règlement (CE) n° 508/1999 de la Commission du 4 mars 1999 modifiant les annexes I à IV du règlement (CEE) n° 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale ( JO L 60 du 9.3.1999 )

Règlement (CE) 383/2008 du 29 avril 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

Règlement (CE) 384/2008 du 29 avril 2008

Règlement (CE) 386/2008 du 29 avril 2008 fixant les restitutions à l’exportation dans le secteur du lait et des produits laitiers

Règlement (CE) 385/2008 du 29 avril 2008

Règlement (CE) 382/2008 du 21 avril 2008 portant modalités d’application du régime des certificats d’importation et d’exportation dans le secteur de la viande bovine (Refonte)

Règlement (CE) 381/2008 du 28 avril 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

Règlement (CE) 380/2008 du 18 avril 2008

Rectificatif au règlement (CE) n° 1441/2007 de la Commission du 5 décembre 2007 modifiant le règlement (CE) n° 2073/2005 concernant les critères microbiologiques applicables aux denrées alimentaires ( JO L 322 du 7.12.2007 )

Règlement (CE) 379/2008 du 25 avril 2008