Règlements de l’Union Européenne signés en 2008

Règlement (CE) 1359/2008 du 28 novembre 2008

Règlement (CE) 1339/2008 du 16 décembre 2008 portant création d'une Fondation européenne pour la formation (refonte)

Règlement (CE) 1332/2008 du 16 décembre 2008 concernant les enzymes alimentaires

Règlement (CE) 1335/2008 du 16 décembre 2008

Règlement (CE) 1360/2008 du 2 décembre 2008

Règlement (CE) 1334/2008 du 16 décembre 2008 relatif aux arômes et à certains ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes qui sont destinés à être utilisés dans et sur les denrées alimentaires

Règlement (CE) 1337/2008 du 16 décembre 2008 portant établissement d'une facilité de réponse rapide à la flambée des prix alimentaires dans les pays en développement

Règlement (CE) 1361/2008 du 16 décembre 2008

Règlement (CE) 1336/2008 du 16 décembre 2008

Règlement (CE) 1362/2008 du 18 décembre 2008

Règlement (CE) 1333/2008 du 16 décembre 2008 sur les additifs alimentaires

Règlement (CE) 1331/2008 du 16 décembre 2008 établissant une procédure d’autorisation uniforme pour les additifs, enzymes et arômes alimentaires

Règlement (CE) 1338/2008 du 16 décembre 2008 relatif aux statistiques communautaires de la santé publique et de la santé et de la sécurité au travail

CLP - Règlement (CE) 1272/2008 du 16 décembre 2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, modifiant

Règlement (CE) 1353/2008 du 18 décembre 2008

Règlement (CE) 1355/2008 du 18 décembre 2008 instituant un droit antidumping définitif et portant perception définitive du droit provisoire institué sur les importations de certains agrumes préparés ou conservés (mandarines, etc

Règlement (CE) 1354/2008 du 18 décembre 2008

Règlement (CE) 1356/2008 du 23 décembre 2008

Règlement (CE) 1343/2008 du 23 décembre 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

Règlement (CE) 1341/2008 du 18 décembre 2008

Règlement (CE) 1345/2008 du 23 décembre 2008

Règlement (CE) 1347/2008 du 23 décembre 2008 fixant les droits à l'importation dans le secteur des céréales applicables à partir du 1 er janvier 2009

Règlement (CE) 1344/2008 du 23 décembre 2008 portant publication, pour 2009, de la nomenclature des produits agricoles pour les restitutions à l'exportation établie par le règlement (CEE) n o 3846/87

Règlement (CE) 1346/2008 du 23 décembre 2008

Règlement (CE) 1340/2008 du 8 décembre 2008 sur le commerce de certains produits sidérurgiques entre la Communauté européenne et la République du Kazakhstan

Règlement (CE) 1342/2008 du 18 décembre 2008 établissant un plan à long terme pour les stocks de cabillaud et les pêcheries exploitant ces stocks

Rectificatif au règlement (CE) n o 1337/2007 de la Commission du 15 novembre 2007 modifiant le règlement (CE) n o 992/95 du Conseil en ce qui concerne les contingents tarifaires communautaires pour certains produits de la pêche originaires de Norvège ( JO L 298 du 16.11.2007 )

Règlement (CE) 1285/2008 du 15 décembre 2008 concernant l'introduction dans la Communauté de colis personnels de produits d'origine animale

Règlement (CE) 1322/2008 du 28 novembre 2008 établissant, pour 2009, les possibilités de pêche et les conditions associées applicables en mer Baltique pour certains stocks halieutiques et groupes de stocks halieutiques

Règlement (CE) 1328/2008 du 22 décembre 2008 modifiant les annexes I, II, III, V, VII et VIII du règlement (CEE) n o 3030/93 du Conseil relatif au régime commun applicable aux importations de certains produits textiles originaires des pays tiers

Règlement (CE) 1329/2008 du 22 décembre 2008 portant mesures exceptionnelles de soutien en faveur du marché de la viande de porc sous forme d'aides au stockage privé dans une partie du Royaume

Règlement (CE) 1325/2008 du 22 décembre 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

Règlement (CE, Euratom) 1323/2008 du 18 décembre 2008 adaptant à compter du 1 er juillet 2008 les rémunérations et les pensions des fonctionnaires et autres agents des Communautés européennes ainsi que les coefficients correcteurs dont sont affectées ces rémunérations et pensions

Règlement (CE) 1327/2008 du 19 décembre 2008

Règlement (CE) 1330/2008 du 22 décembre 2008

Règlement (CE, Euratom) 1324/2008 du 18 décembre 2008 adaptant, à partir du 1 er juillet 2008 , le taux de la contribution au régime de pensions des fonctionnaires et autres agents des Communautés européennes

Règlement (CE) 1326/2008 du 15 décembre 2008

Règlement (CE) 1318/2008 du 19 décembre 2008 relatif à la délivrance de certificats d'importation pour les demandes introduites au cours des sept premiers jours du mois de décembre 2008 dans le cadre du contingent tarifaire ouvert par le règlement (CE) n o 536/2007 pour la viande de volaille et attribué aux États

Règlement (CE) 1317/2008 du 19 décembre 2008 relatif à la délivrance de certificats d'importation pour les demandes introduites au cours des sept premiers jours du mois de décembre 2008 dans le cadre du contingent tarifaire ouvert par le règlement (CE) n o 1385/2007 pour la viande de volaille

Règlement (CE) 1321/2008 du 19 décembre 2008 relatif à la délivrance de certificats d'importation pour les demandes introduites au cours des sept premiers jours du mois de décembre 2008 dans le cadre des contingents tarifaires ouverts par le règlement (CE) n o 616/2007 pour la viande de volaille

Règlement (CE, Euratom) 1302/2008 du 17 décembre 2008 relatif à la base de données centrale sur les exclusions

Règlement (CE) 1319/2008 du 19 décembre 2008 relatif à la délivrance de certificats d'importation pour les demandes introduites au cours des sept premiers jours du mois de décembre 2008 dans le cadre du contingent tarifaire ouvert par le règlement (CE) n o 1384/2007 pour la viande de volaille originaire d'Israël

Règlement (CE) 1307/2008 du 19 décembre 2008

Règlement (CE) 1304/2008 du 19 décembre 2008

Règlement (CE) 1300/2008 du 18 décembre 2008 établissant un plan pluriannuel pour le stock de hareng présent à l'ouest de l'Écosse et les pêcheries qui exploitent ce stock

Règlement (CE) 1313/2008 du 19 décembre 2008

Règlement (CE) 1305/2008 du 19 décembre 2008

Règlement (CE) 1309/2008 du 19 décembre 2008

Règlement (CE) 1315/2008 du 19 décembre 2008 relatif à la délivrance de certificats d'importation pour les demandes introduites au cours des sept premiers jours du mois de décembre 2008 dans le cadre des contingents tarifaires ouverts par le règlement (CE) n o 533/2007 pour la viande de volaille

Règlement (CE) 1316/2008 du 19 décembre 2008 relatif à la délivrance de certificats d'importation pour les demandes introduites au cours des sept premiers jours du mois de décembre 2008 dans le cadre des contingents tarifaires ouverts par le règlement (CE) n o 539/2007 pour certains produits dans le secteur des œufs et des ovalbumines

Règlement (CE) 1299/2008 du 9 décembre 2008

Règlement (CE) 1312/2008 du 19 décembre 2008 fixant les taux de conversion, les frais d'usinage et la valeur des sous

Règlement (CE) 1308/2008 du 19 décembre 2008

Règlement (CE) 1320/2008 du 19 décembre 2008 relatif à la délivrance de certificats d'importation pour les demandes introduites au cours des sept premiers jours du mois de décembre 2008 dans le cadre du contingent tarifaire ouvert par le règlement (CE) n o 1383/2007 pour la viande de volaille originaire de Turquie

Règlement (CE) 1303/2008 du 18 décembre 2008

Règlement (CE) 1314/2008 du 19 décembre 2008 modifiant pour la cent

Règlement (CE) 1306/2008 du 17 décembre 2008 fixant, pour la campagne de pêche 2009, les prix communautaires de vente des produits de la pêche énumérés à l’annexe II du règlement (CE) n o 104/2000 du Conseil

Règlement (CE) 1310/2008 du 19 décembre 2008 fixant la valeur forfaitaire à utiliser aux fins du calcul de la compensation financière et de l’avance y afférente en ce qui concerne les produits de la pêche retirés du marché pendant la campagne de pêche 2009

Règlement (CE) 1311/2008 du 19 décembre 2008

Règlement (CE) 1301/2008 du 19 décembre 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

Règlement (CE) 1295/2008 du 18 décembre 2008 relatif à l'importation du houblon en provenance des pays tiers (version codifiée)

Règlement (CE) 1296/2008 du 18 décembre 2008 portant modalités d'application des contingents tarifaires à l'importation respectivement de maïs et de sorgho en Espagne et de maïs au Portugal (version codifiée)

Règlement (CE) 1294/2008 du 18 décembre 2008

Règlement (CE) 1289/2008 du 12 décembre 2008

Règlement (CE) 1291/2008 du 18 décembre 2008 concernant l’approbation de programmes de contrôle des salmonelles dans certains pays tiers

Règlement (CE) 1256/2008 du 16 décembre 2008 instituant un droit antidumping définitif sur les importations de certains tubes et tuyaux soudés, en fer ou en acier non allié, originaires du Belarus, de la République populaire de Chine et de Russie, suite à une procédure au titre de l'article 5 du règlement (CE) n o 384/96, originaires de Thaïlande, suite à un réexamen au titre de l'expiration des mesures conformément à l'article 11, paragraphe 2, dudit règlement, originaires d'Ukraine, suite à un réexamen au titre de l'expiration des mesures conformément à l'article 11, paragraphe 2, et à un réexamen intermédiaire conformément à l'article 11, paragraphe 3, dudit règlement, et clôturant les procédures en ce qui concerne les importations de ces mêmes produits originaires de Bosnie

Règlement (CE) 1293/2008 du 18 décembre 2008 concernant l’autorisation d’un nouvel usage de Saccharomyces cerevisiae CNCM I

Règlement (CE) 1288/2008 du 18 décembre 2008 modifiant les prix représentatifs et les montants des droits additionnels à l'importation pour certains produits du secteur du sucre, fixés par le règlement (CE) n o 945/2008 pour la campagne 2008/2009

Règlement (CE) 1286/2008 du 16 décembre 2008

Règlement (CE) 1287/2008 du 18 décembre 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

Règlement (CE) 1290/2008 du 18 décembre 2008 concernant l’autorisation d’une préparation de Lactobacillus rhamnosus (CNCM

Règlement (CE) 1292/2008 du 18 décembre 2008 concernant l’autorisation de Bacillus amyloliquefaciens CECT 5940 (Ecobiol et Ecobiol plus) en tant qu’additif pour l’alimentation animale

Règlement (CE) 1273/2008 du 17 décembre 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

Règlement (CE) 1276/2008 du 17 décembre 2008 relatif à la surveillance au moyen de contrôles physiques des exportations de produits agricoles bénéficiant d’une restitution ou d’autres montants

Règlement (CE) 1277/2008 du 17 décembre 2008

Règlement (CE) 1282/2008 du 17 décembre 2008 relatif à la délivrance de certificats d'importation pour les demandes introduites au cours des sept premiers jours du mois de décembre 2008 dans le cadre du contingent tarifaire ouvert par le règlement (CE) n o 979/2007 pour la viande porcine

Règlement (CE) 1283/2008 du 17 décembre 2008 relatif à la délivrance de certificats d'importation pour les demandes introduites au cours des sept premiers jours du mois de décembre 2008 dans le cadre des contingents tarifaires ouverts par le règlement (CE) n o 806/2007 pour la viande porcine

Règlement (CE) 1278/2008 du 17 décembre 2008 portant mesures exceptionnelles de soutien en faveur du marché de la viande de porc sous forme d’aides au stockage privé en Irlande

Règlement (CE) 1284/2008 du 17 décembre 2008 fixant le coefficient d'attribution relatif à la délivrance de certificats d'importation demandés du 8 au 12 décembre 2008 pour des produits du secteur du sucre dans le cadre des contingents tarifaires et des accords préférentiels

Règlement (CE) 1280/2008 du 17 décembre 2008 relatif à la délivrance de certificats d'importation pour les demandes introduites au cours des sept premiers jours du mois de décembre 2008 dans le cadre du contingent tarifaire ouvert par le règlement (CE) n o 1382/2007 pour la viande porcine

Règlement (CE) 1274/2008 du 17 décembre 2008

Règlement (CE) 1275/2008 du 17 décembre 2008

Règlement (CE) 1281/2008 du 17 décembre 2008 relatif à la délivrance de certificats d'importation pour les demandes introduites au cours des sept premiers jours du mois de décembre 2008 dans le cadre du contingent tarifaire ouvert par le règlement (CE) n o 812/2007 pour la viande porcine

Règlement (CE) 1279/2008 du 17 décembre 2008 relatif à la délivrance de certificats d'importation pour les demandes introduites au cours des sept premiers jours du mois de décembre 2008 dans le cadre du contingent tarifaire ouvert par le règlement (CE) n o 1399/2007 pour l'importation de saucisses et de certains produits à base de viande originaires de la Suisse

Règlement (CE) 1262/2008 du 16 décembre 2008

Règlement (CE) 1259/2008 du 16 décembre 2008

Règlement (CE) 1257/2008 du 4 décembre 2008

Règlement (CE) 1263/2008 du 16 décembre 2008

Règlement (CE) 1271/2008 du 16 décembre 2008

Règlement (CE) 1267/2008 du 12 décembre 2008

Règlement (CE) 1268/2008 du 12 décembre 2008

Règlement (CE) 1264/2008 du 16 décembre 2008 fixant la rétribution forfaitaire par fiche d’exploitation agricole pour l’exercice comptable 2009 dans le cadre du réseau d’information comptable agricole

Règlement (CE) 1265/2008 du 16 décembre 2008

Règlement (CE) 1261/2008 du 16 décembre 2008

Règlement (CE) 1270/2008 du 15 décembre 2008

Règlement (CE) 1258/2008 du 16 décembre 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

Règlement (CE) 1260/2008 du 10 décembre 2008

Règlement (CE) 1269/2008 du 15 décembre 2008

Règlement (CE) 1266/2008 du 16 décembre 2008

Règlement (CE) 1252/2008 du 12 décembre 2008

Règlement (CE) 1250/2008 du 12 décembre 2008

Règlement (CE) 1253/2008 du 15 décembre 2008 concernant l’autorisation du chélate de cuivre de l’hydroxy

Règlement (CE) 1254/2008 du 15 décembre 2008

Règlement (CE) 1251/2008 du 12 décembre 2008

Règlement (CE) 1255/2008 du 15 décembre 2008 fixant les droits à l'importation dans le secteur des céréales applicables à partir du 16 décembre 2008

Règlement (CE) 1249/2008 du 10 décembre 2008 portant modalités d’application des grilles communautaires de classement des carcasses de bovins, de porcins et d’ovins et de la communication des prix y afférents

Règlement (CE) 1248/2008 du 15 décembre 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

Règlement (CE) 1246/2008 du 12 décembre 2008 modifiant l’article 23, paragraphe 2, et les annexes II et III du règlement (CE) n o 479/2008 du Conseil en ce qui concerne le transfert financier de l’organisation commune du marché vitivinicole au profit du développement rural

Règlement (CE) 1241/2008 du 12 décembre 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

Règlement (CE) 1244/2008 du 12 décembre 2008

Règlement (CE) 1242/2008 du 8 décembre 2008 portant établissement d'une typologie communautaire des exploitations agricoles

Règlement (CE) 1243/2008 du 12 décembre 2008 modifiant les annexes III et VI de la directive 2006/141/CE concernant les exigences en matière de composition de certaines préparations pour nourrissons

Règlement (CE) 1247/2008 du 11 décembre 2008

Règlement (CE) 1221/2008 du 5 décembre 2008

Règlement (CE) 1245/2008 du 12 décembre 2008

Règlement (CE) 1236/2008 du 11 décembre 2008

Règlement (CE) 1230/2008 du 11 décembre 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

Règlement (CE) 1234/2008 du 24 novembre 2008 concernant l’examen des modifications des termes d’une autorisation de mise sur le marché de médicaments à usage humain et de médicaments vétérinaires

Règlement (CE) 1235/2008 du 8 décembre 2008 portant modalités d’application du règlement (CE) n o 834/2007 du Conseil en ce qui concerne le régime d’importation de produits biologiques en provenance des pays tiers

Règlement (CE) 1237/2008 du 11 décembre 2008

Règlement (CE) 1238/2008 du 10 décembre 2008

Règlement (CE) 1239/2008 du 10 décembre 2008 portant réouverture de la pêche du cabillaud dans le Kattegat par les navires battant pavillon de la Suède

Règlement (CE) 1232/2008 du 11 décembre 2008

Règlement (CE) 1240/2008 du 10 décembre 2008

Règlement (CE) 1231/2008 du 11 décembre 2008 fixant les prix représentatifs dans les secteurs de la viande de volaille et des œufs ainsi que pour l'ovalbumine

Règlement (CE) 1233/2008 du 11 décembre 2008

Règlement (CE) 1229/2008 du 10 décembre 2008

Règlement (CE) 1228/2008 du 10 décembre 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

Règlement (CE) 1225/2008 du 9 décembre 2008

Règlement (CE) 1224/2008 du 9 décembre 2008

Règlement (CE) 1222/2008 du 1 er décembre 2008

Règlement (CE) 1226/2008 du 8 décembre 2008

Règlement (CE) 1227/2008 du 9 décembre 2008

Règlement (CE) 1223/2008 du 9 décembre 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

Règlement (CE) 1218/2008 du 8 décembre 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

Règlement (CE) 1217/2008 du 8 décembre 2008

Règlement (CE) 1219/2008 du 8 décembre 2008

Règlement (CE) 1220/2008 du 8 décembre 2008

Règlement (CE) 1211/2008 du 5 décembre 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

Règlement (CE) 1216/2008 du 5 décembre 2008

Règlement (CE) 1213/2008 du 5 décembre 2008 concernant un programme communautaire de contrôle, pluriannuel et coordonné, pour 2009, 2010 et 2011 destiné à garantir le respect des teneurs maximales en résidus de pesticides dans et sur les denrées alimentaires d'origine végétale et animale et à évaluer l'exposition du consommateur à ces résidus

Règlement (CE) 1215/2008 du 5 décembre 2008 portant ouverture et mode de gestion du contingent tarifaire communautaire à l’importation d’orge de brasserie en provenance des pays tiers et dérogeant au règlement (CE) n o 1234/2007 du Conseil (version codifiée)

Règlement (CE) 1212/2008 du 5 décembre 2008 modifiant les prix représentatifs et les montants des droits additionnels à l'importation pour certains produits du secteur du sucre, fixés par le règlement (CE) n o 945/2008 pour la campagne 2008/2009

Règlement (CE) 1214/2008 du 5 décembre 2008 fixant les coefficients applicables aux céréales exportées sous forme d’Irish whiskey pour la période 2008/2009

Règlement (CE) 1210/2008 du 20 novembre 2008

Règlement (CE) 1192/2008 du 17 novembre 2008

Règlement (CE) 1207/2008 du 28 novembre 2008

Règlement (CE) 1209/2008 du 4 décembre 2008 modifiant les prix représentatifs et les montants des droits additionnels à l'importation pour certains produits du secteur du sucre, fixés par le règlement (CE) n o 945/2008 pour la campagne 2008/2009

Règlement (CE) 1208/2008 du 4 décembre 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

Règlement (CE) 1205/2008 du 3 décembre 2008 portant modalités d'application de la directive 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les métadonnées

Règlement (CE) 1203/2008 du 2 décembre 2008

Règlement (CE) 1206/2008 du 3 décembre 2008 fixant le coefficient d'attribution relatif à la délivrance de certificats d'importation demandés du 24 au 28 novembre 2008 pour des produits du secteur du sucre dans le cadre des contingents tarifaires et des accords préférentiels

Règlement (CE) 1201/2008 du 3 décembre 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

Règlement (CE) 1202/2008 du 2 décembre 2008

Règlement (CE) 1204/2008 du 3 décembre 2008 relatif à l’inscription de certaines dénominations dans le registre des spécialités traditionnelles garanties prévu au règlement (CE) n o 509/2006 du Conseil relatif aux spécialités traditionnelles garanties des produits agricoles et des denrées alimentaires (version codifiée)

Règlement (CE) 1167/2008 du 24 octobre 2008

Règlement (CE) 1196/2008 du 2 décembre 2008 fixant les coefficients applicables aux céréales exportées sous forme de Scotch whisky pour la période 2008/2009

Règlement (CE) 1200/2008 du 2 décembre 2008

Règlement (CE) 1197/2008 du 1 er décembre 2008

Règlement (CE) 1195/2008 du 2 décembre 2008

Règlement (CE) 1198/2008 du 1 er décembre 2008

Règlement (CE) 1194/2008 du 2 décembre 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

Règlement (CE) 1193/2008 du 1 er décembre 2008 instituant un droit antidumping définitif et portant perception définitive du droit provisoire institué sur les importations d’acide citrique originaire de la République populaire de Chine

Règlement (CE) 1199/2008 du 2 décembre 2008 concernant la délivrance des certificats d’importation d’ail durant la sous

Règlement (CE) 1189/2008 du 25 novembre 2008 établissant pour l'année 2009 les modalités d'application des contingents tarifaires d'importation pour les produits de la catégorie baby beef originaires de Croatie, de Bosnie

Règlement (CE) 1190/2008 du 28 novembre 2008 modifiant pour la cent et unième fois le règlement (CE) n o 881/2002 du Conseil instituant certaines mesures restrictives spécifiques à l’encontre de certaines personnes et entités liées à Oussama ben Laden, au réseau Al

Règlement (CE) 1188/2008 du 1 er décembre 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

Règlement (CE) 1187/2008 du 27 novembre 2008 instituant un droit antidumping définitif et portant perception définitive du droit provisoire institué sur les importations de glutamate monosodique originaire de la République populaire de Chine

Règlement (CE) 1191/2008 du 1 er décembre 2008

Règlement (CE) 1166/2008 du 19 novembre 2008 relatif aux enquêtes sur la structure des exploitations et à l'enquête sur les méthodes de production agricole

Règlement (CE) 1165/2008 du 19 novembre 2008 concernant les statistiques du cheptel et de la viande

Règlement (CE) 1177/2008 du 28 novembre 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

Règlement (CE) 1181/2008 du 28 novembre 2008

Règlement (CE) 1185/2008 du 28 novembre 2008

Règlement (CE) 1180/2008 du 28 novembre 2008

Règlement (CE) 1176/2008 du 27 novembre 2008

Règlement (CE) 1184/2008 du 28 novembre 2008

Règlement (CE) 1182/2008 du 28 novembre 2008 portant fixation à l'avance pour l'année 2009 du montant de l'aide au stockage privé de beurre

Règlement (CE) 1179/2008 du 28 novembre 2008 fixant les modalités pratiques nécessaires à l'application de certaines dispositions de la directive 2008/55/CE du Conseil concernant l'assistance mutuelle en matière de recouvrement des créances relatives à certaines cotisations, à certains droits, à certaines taxes et autres mesures

Règlement (CE) 1178/2008 du 28 novembre 2008

Règlement (CE) 1183/2008 du 28 novembre 2008

Règlement (CE) 1186/2008 du 28 novembre 2008 fixant les droits à l'importation dans le secteur des céréales applicables à partir du 1 er décembre 2008

Règlement (CE) 1126/2008 du 3 novembre 2008 portant adoption de certaines normes comptables internationales

Règlement (CE) 1174/2008 du 27 novembre 2008

Rectificatif au règlement (CE) n o 1013/2006 du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2006 concernant les transferts de déchets ( JO L 190 du 12.7.2006 )

Règlement (CE) 1175/2008 du 27 novembre 2008

Règlement (CE) 1173/2008 du 27 novembre 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

Règlement (CE) 1171/2008 du 26 novembre 2008 fixant le coefficient d'attribution à appliquer aux demandes de certificats d'importation déposées du 14 au 21 novembre 2008 dans le cadre du contingent tarifaire communautaire ouvert par le règlement (CE) n o 969/2006 pour le maïs

Règlement (CE) 1170/2008 du 26 novembre 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

Règlement (CE) 1172/2008 du 25 novembre 2008 relatif au classement de certaines marchandises dans la nomenclature combinée

Règlement (CE) 1169/2008 du 25 novembre 2008

Règlement (CE) 1168/2008 du 25 novembre 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

Règlement (CE) 1163/2008 du 24 novembre 2008

Règlement (CE) 1164/2008 du 24 novembre 2008 fixant des règles de gestion et de répartition à l’égard des contingents textiles établis pour 2009 par le règlement (CE) n o 517/94 du Conseil

Règlement (CE) 1162/2008 du 24 novembre 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

Règlement (CE) 1161/2008 du 21 novembre 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

Règlement (CE) 1147/2008 du 31 octobre 2008 modifiant l'annexe I, partie III

Règlement (CE) 1159/2008 du 20 novembre 2008 fixant les prix représentatifs dans les secteurs de la viande de volaille et des œufs ainsi que pour l'ovalbumine

Règlement (CE) 1137/2008 du 22 octobre 2008

Règlement (CE) 1152/2008 du 20 novembre 2008