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Règlements de l’Union Européenne
Selon les données consolidées de Doctrine, voici les derniers règlements européens :
- Règlement d’exécution (UE) 2024/1186 du 24 avril 2024 concernant l’autorisation de l’huile essentielle d’écorce de cannelier et de l’huile essentielle de feuille de cannelier tirées de Cinnamomum verum J
- Règlement d’exécution (UE) 2024/1190 du 24 avril 2024 concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation d’Enterococcus lactis DSM 7134 en tant qu’additif dans l’alimentation des poulettes destinées à la ponte et des espèces aviaires mineures destinées à l’engraissement, élevées pour la ponte et élevées pour la reproduction (titulaire de l’autorisation
- Règlement d’exécution (UE) 2024/1185 du 24 avril 2024 concernant le renouvellement de l’autorisation de l’acide orthophosphorique en tant qu’additif dans l’alimentation de toutes les espèces animales
- Règlement d’exécution (UE) 2024/1195 du 24 avril 2024 concernant l’autorisation de l’huile essentielle de cannelle de Chine tirée de Cinnamomum aromaticum Nees en tant qu’additif pour l’alimentation de certaines espèces animales
- Règlement d’exécution (UE) 2024/1219 du 23 avril 2024 modifiant les annexes V et XIV du règlement d’exécution (UE) 2021/404 en ce qui concerne les mentions relatives au Canada et aux États
- Règlement d’exécution (UE) 2024/1187 du 24 avril 2024 concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation d’Enterococcus lactis DSM 7134 et de Lacticaseibacillus rhamnosus DSM 7133 en tant qu’additif dans l’alimentation des veaux d’élevage (titulaire de l’autorisation
- Règlement d’exécution (UE) 2024/1193 du 24 avril 2024 concernant le renouvellement de l’autorisation de l’hydroxyde de sodium en tant qu’additif dans l’alimentation des chats, des chiens et des poissons d’ornement
- Règlement d’exécution (UE) 2024/1194 du 24 avril 2024 concernant le renouvellement de l’autorisation de l’acide nicotinique et de la niacinamide en tant qu’additifs dans l’alimentation de toutes les espèces animales
- Règlement d’exécution (UE) 2024/1189 du 24 avril 2024 concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation de Lactiplantibacillus plantarum LMG P
- Règlement d’exécution (UE) 2024/1178 du 23 avril 2024