Agressions sexuelles
Décisions
Caractérise la surprise la cour d'appel qui, pour déclarer le prévenu, interne en ORL, coupable d'agressions sexuelles commises sur la personne d'une patiente, constate souverainement qu'il a agi sous le prétexte fallacieux de réaliser des examens cliniques (1).
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Justifie sa décision la cour d'appel qui, pour déclarer le prévenu coupable d'agressions sexuelles sur trois mineurs de quinze ans, âgés de un an et demi à cinq ans, énonce que l'état de contrainte ou de surprise résulte du très jeune âge des enfants qui les rendait incapables de réaliser la nature et la gravité des actes qui leur étaient imposés.
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- Violence, contrainte, menace ou surprise·
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Encourt la cassation l'arrêt qui, après condamnation d'un médecin pour agressions sexuelles aggravées, ordonne dans son dispositif la communication de la décision à l'Ordre national des médecins, cette mesure n'étant pas prévue par les textes réprimant cette infraction
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En l'absence même de toute autre manoeuvre, le fait de profiter, en connaissance de cause, de l'erreur d'identification commise par une personne pour pratiquer sur elle des gestes à caractère sexuel comportant un contact corporel constitue le délit d'agression sexuelle commise par surprise, prévu par les articles 222-22 et 222-27 du code pénal
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- Identification
[…] Une question unique sur des actes répétés de viol ou d'agressions sexuelles sur la même personne, peut être posée à la Cour et au jury lorsqu'ils ont été accomplis dans les mêmes conditions et entraînent les mêmes conséquences pénales (2).
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- Serment de l'article 168 du code de procédure pénale·
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- Questions·
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- Question
[…] contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre spéciale des mineurs, du 2 mai 2000, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 4 ans d'emprisonnement avec sursis, et qui a prononcé sur les intérêts civils ;
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- Circonstance aggravante·
- Personne ayant autorité·
- Définition·
- Circonstances aggravantes·
- Victime·
- Agression sexuelle·
- Jeune·
- Mineur
En matière d'agression sexuelle, la circonstance aggravante de vulnérabilité n'est pas retenue dès lors que l'agresseur, bien qu'ayant dans une certaine mesure conscience de certaines particularités psychologiques de sa victime, n'avait ni les connaissances ni l'expérience suffisante pour prendre conscience que ces particularités la rendaient particulièrement vulnérable
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- Agressions sexuelles·
- Éléments consti·
- Circonstances aggravantes·
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- Partie civile·
- Jeune·
- Victime·
- Peine d'emprisonnement·
- Code pénal
Une cour d'appel, qui a constaté qu'un professeur de musique, employé par une association, usant du cadre de l'exécution de son emploi pour abuser d'élèves placés sous son autorité, s'était rendu coupable de viols et agressions sexuelles, commis dans l'enceinte de l'établissement et pendant les cours qu'il devait y donner, en a exactement déduit que ce préposé, ayant ainsi trouvé dans l'exercice de sa profession, sur son lieu de travail et pendant son temps de travail, les moyens de sa faute et l'occasion de la commettre, fût-ce sans autorisation et à des fins étrangères à ses attributions, n'avait pas agi en dehors de ses fonctions et que l'association, son commettant, était responsable, en application de l'article 1384, alinéa 5, du code civil, des dommages causés
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- Préposé ayant agi dans le cadre de ses fonctions·
- Lien entre la faute du préposé et ses fonctions·
- Acte non indépendant du rapport de préposition·
- Responsabilité délictuelle ou quasidélictuelle·
- Abus de fonctions·
- Association·
- Commettant·
- Professeur·
- Aveugle
Un enfant âgé de dix ans doit, pour être déclaré coupable de viol commis sur un mineur de quinze ans et d'agression sexuelle imposée à un mineur de quinze ans, avoir eu une intention sexuelle. Si la matérialité des faits commis sur une mineure âgée de 7 ans n'est pas contestée, une intention coupable est nécessaire. Les faits accomplis s'apparentent à des jeux de découverte sexuelle qui n'expriment pas une perversion de la sexualité, le mineur n'ayant pas atteint le stade de la sexualité génitale
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Cour de cassation, Chambre criminelle, 23 septembre 2015, 14-84.842, Publié au bulletin
Il se déduit des dispositions combinées des articles 706-47 et 706-47-1 du code de procédure pénale que, avant toute condamnation pour agression sexuelle, le prévenu doit être soumis à une expertise médicale.
Lire la suite…- Requalification du délit de harcèlement sexuel·
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- Expertise médicale préalable du prévenu·
- Condamnation·
- Nécessité·
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- Harcèlement sexuel·
- Expertise médicale·
- Défense
Commentaires
Ce prévenu a été relaxé de l'infraction d'agressions sexuelles aggravées. En effet, cette infraction suppose que l'auteur ait employé la menace, la violence ou la surprise. Pas de violence, pas de menaces en l'espèce et la surprise ? […] Non, la surprise ne signifie pas vulnérabilité et aucun élément du dossier ne permettait de déterminer le degré de son handicap et de considérer qu'elle n'était pas en mesure de consentir aux attouchements sexuels reconnus par le prévenu. […] contact: cabinet@michelebaueravocate.com 100,Cours de Verdun 33000 BORDEAUX tél 05 56 52 14 50
Lire la suite…--Présentation--> Une agression sexuelle est une atteinte sexuelle commise par un individu, sans le consentement de la personne agressée (victime), avec violence, contrainte, menace ou surprise. Une agression sexuelle est une atteinte sexuelle commise par un individu, sans le consentement de la personne Il faut savoir que les agressions sexuelles commises à l'étranger contre un mineur, par un français ou par une personne résidant habituellement sur le territoire français, sont soumises à la loi française. LES CONDITIONS D'EXISTENCE D'UNE AGRESSION SEXUELLE OU D'UN VIOL
Lire la suite…Le texte porte le délai de prescription de l'action publique des agressions sexuelles de vingt à trente ans. […] Le texte de la proposition de loi déposé par Mmes Muguette Dini et Chantal Jouanno présentant un risque d'inconstitutionnalité car il fait courir le délai de prescription à partir de la date où la victime prend conscience de l'agression et non à la date à laquelle celle-ci est commise, n'a pas été adopté par la Commission des lois. La discussion a donc porté sur le texte déposé au Bureau du Sénat.
Lire la suite…Radiation d'un Judoka condamné pour agressions sexuelles Le Conseil d'état confirme un arrêt de la Cour Administrative d'appel de MARSEILLE du 5 mai 2006 qui avait annulé la sanction prononcée par la fédération sportive de judo, kendo, jujitsu et disciplines associées, décision qui consistait en la radiation d'un licencié de cette fédération condamné par la Cour d'assises pour agressions sexuelles sur mineurs.
Lire la suite…. LE VIOL Le viol se distingue des autres agressions sexuelles en ce qu'il s'entend de tout acte de pénétration sexuelle imposé à la victime, il s'agit d'un crime. Le viol est donc une agression sexuelle qui implique la violence, la menace, la contrainte ou la surprise. Notons que pour la chambre criminelle de la Cour de cassation, la fellation imposée à la victime constitue un viol (Cass. crim., 12 janv. 2000). […] II. LES AGRESSIONS SEXUELLES
Lire la suite…LE VIOL Le viol se distingue des autres agressions sexuelles en ce qu'il s'entend de tout acte de pénétration sexuelle imposé à la victime, il s'agit d'un crime. Le viol est donc une agression sexuelle qui implique la violence, la menace, la contrainte ou la surprise. Notons que pour la chambre criminelle de la Cour de cassation, la fellation imposée à la victime constitue un viol (Cass. crim., 12 janv. 2000). […] LES AGRESSIONS SEXUELLES Les agressions sexuelles proprement dites se caractérisent comme étant tout acte impudique, directement exercé sur une personne de l'un ou l'autre sexe, sans qu'elle y ait consenti et sans pénétration de sa personne ; il s'agit de délits.
Lire la suite…Il faut savoir que les agressions sexuelles commises à l'étranger contre un mineur, par un français ou par une personne résidant habituellement sur le territoire français, sont soumises à la loi française. […]
Lire la suite…LE VIOL Le viol se distingue des autres agressions sexuelles en ce qu'il s'entend de tout acte de pénétration sexuelle imposé à la victime, il s'agit d'un crime. Le viol est donc une agression sexuelle qui implique la violence, la menace, la contrainte ou la surprise. […] LES AGRESSIONS SEXUELLES Les agressions sexuelles proprement dites se caractérisent comme étant tout acte impudique, directement exercé sur une personne de l'un ou l'autre sexe, sans qu'elle y ait consenti et sans pénétration de sa personne ; il s'agit de délits. […] L'agression sexuelle exige également une intention coupable consistant dans la connaissance du fait de commettre un acte immoral ou obscène contre le gré de la victime. […] sexuelles
Lire la suite…Lois et règlements
Article 222-29 du Code pénal
Version depuis le 6 août 2018 · En vigueur aujourd'hui
Les agressions sexuelles autres que le viol sont punies de sept ans d'emprisonnement et de 100 000 euros d'amende lorsqu'elles sont imposées à une personne dont la particulière vulnérabilité due à son âge, à une maladie, à une infirmité, à une déficience physique ou psychique ou à un état de grossesse ou résultant de la précarité de sa situation économique ou sociale est apparente ou connue de son auteur.
Lire la suite…Article 222-29-1 du Code pénal
Version depuis le 23 avril 2021 · En vigueur aujourd'hui
Les agressions sexuelles autres que le viol sont punies de dix ans d'emprisonnement et de 150 000 € d'amende lorsqu'elles sont imposées à un mineur de quinze ans par violence, contrainte, menace ou surprise.
Lire la suite…Article 222-31-1 du Code pénalAbrogé
Version du 6 août 2018 au 23 avril 2021
Les viols et les agressions sexuelles sont qualifiés d'incestueux lorsqu'ils sont commis par : 1° Un ascendant ; 2° Un frère, une sœur, un oncle, une tante, un neveu ou une nièce ; 3° Le conjoint, le concubin d'une des personnes mentionnées aux 1° et 2° ou le partenaire lié par un pacte civil de solidarité avec l'une des personnes mentionnées aux mêmes 1° et 2°, s'il a sur la victime une autorité de droit ou de fait.
Lire la suite…Article 222-22 du Code pénal
Version depuis le 23 avril 2021 · En vigueur aujourd'hui
Constitue une agression sexuelle toute atteinte sexuelle commise avec violence, contrainte, menace ou surprise ou, dans les cas prévus par la loi, commise sur un mineur par un majeur. […]
Lire la suite…Article 222-31-2 du Code pénal
Version depuis le 30 décembre 2019 · En vigueur aujourd'hui
Lorsque le viol incestueux ou l'agression sexuelle incestueuse est commis contre un mineur par une personne titulaire sur celui-ci de l'autorité parentale, la juridiction de jugement doit se prononcer sur le retrait total ou partiel de cette autorité ou sur le retrait de l'exercice de cette autorité en application des articles 378 et 379-1 du code civil.
Lire la suite…Article 222-31 du Code pénal
Version depuis le 6 août 2018 · En vigueur aujourd'hui
La tentative des délits prévus par les articles 222-27 à 222-30-1 est punie des mêmes peines.
Lire la suite…Article 222-30-2 du Code pénal
Version depuis le 1 août 2020 · En vigueur aujourd'hui
Le fait de faire à une personne des offres ou des promesses ou de lui proposer des dons, présents ou avantages quelconques afin qu'elle commette une agression sexuelle, y compris hors du territoire national, est puni, lorsque cette agression n'a été ni commise, ni tentée, de cinq ans d'emprisonnement et de 75 000 € d'amende.
Lire la suite…Article 222-22-2 du Code pénal
Version depuis le 23 avril 2021 · En vigueur aujourd'hui
Constitue également une agression sexuelle le fait d'imposer à une personne, par violence, contrainte, menace ou surprise, le fait de subir une atteinte sexuelle de la part d'un tiers ou de procéder sur elle-même à une telle atteinte.
Lire la suite…Article 222-27 du Code pénal
Version depuis le 1 janvier 2002 · En vigueur aujourd'hui
Les agressions sexuelles autres que le viol sont punies de cinq ans d'emprisonnement et de 75 000 euros d'amende.
Lire la suite…Article 222-29-3 du Code pénal
Version depuis le 23 avril 2021 · En vigueur aujourd'hui
Hors le cas prévu à l'article 222-29-1, constitue une agression sexuelle incestueuse punie de dix ans d'emprisonnement et de 150 000 € d'amende toute atteinte sexuelle autre qu'un viol commise par un majeur sur la personne d'un mineur, lorsque le majeur est un ascendant ou toute autre personne mentionnée à l'article 222-22-3 ayant sur le mineur une autorité de droit ou de fait.
Lire la suite…Documents parlementaires
Les mouvements anti-harcèlement #metoo et #balancetonporc, lancés en octobre 2017 suite aux accusations d'agression sexuelle et de viol portées à l'encontre du producteur de cinéma américain Harvey Weinstein ont permis à notre pays, comme à tant d'autres, de libérer la parole des victimes de violences sexuelles. […]
Lire la suite…S'agissant des infractions sexuelles de viol et d'agression sexuelle, le législateur entend avant tout et historiquement protéger la liberté sexuelle à travers la recherche du consentement par les notions de contrainte, surprise, menace et violence. […]
Lire la suite…Il existe un lien bien établi entre les agressions sexuelles sur les animaux et les agressions sexuelles sur les êtres humains. […]
Lire la suite…Tel est le cas en Belgique, si l'enfant est âgé de moins de 14 ans, et au Royaume-Uni si l'enfant est âgé de moins de 13 ans (on parlera de viol ou d'agression sexuelle en fonction de la nature de la pénétration sexuelle mais ces infractions sont punies des mêmes peines). […]
Lire la suite…Ces agressions sexuelles incestueuses sont à l'origine de graves perturbations sur les plans comportemental, neurobiologique, cognitif, affectif, etc... […]
Lire la suite…Le présent amendement tire la conséquence de la recommandation n° 13 du rapport d'information de la délégation aux droits des femmes Projet de loi renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes : contribution au débat. Il vise à créer une circonstance aggravante pour les agressions sexuelles autres que le viol ayant entraîné une incapacité totale de travail (ITT) supérieure à huit jours, conformément à un constat établi par le rapport Prévenir et combattre les violences faites aux femmes, un enjeu de société. [...] L'article 222-28 définit neuf circonstances aggravantes pour les agressions sexuelles autres que le viol, mais ne prévoit pas le cas visé par l'amendement. […]
Lire la suite…Le présent amendement tire la conséquence de la recommandation n° 13 du rapport d'information de la délégation aux droits des femmes Projet de loi renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes : contribution au débat. Il vise à créer une circonstance aggravante pour les agressions sexuelles autres que le viol ayant entraîné une incapacité totale de travail (ITT) supérieure à huit jours, conformément à un constat établi par le rapport Prévenir et combattre les violences faites aux femmes, un enjeu de société. [...] L'article 222-28 définit neuf circonstances aggravantes pour les agressions sexuelles autres que le viol, mais ne prévoit pas le cas visé par l'amendement. […]
Lire la suite…Cette décision a confirmé que la qualification par le juge de l'agression sexuelle, a fortiori quand il s'agit d'un viol, reste marquée par l'idée qu'un enfant pourrait consentir en connaissance de cause à des relations sexuelles avec un adulte, voire les encourager. […]
Lire la suite…Cet amendement tend modifier l'article 4 de la présente proposition de loi, afin de réprimer les relations incestueuses dans le code pénal, lorsqu'il y un acte de nature sexuelle autre que la pénétration sexuelle, imposé par un majeur à un mineur de plus de 15 ans, sans interroger le consentement de ce dernier. D'une part, […] ce qui n'est juridiquement pas correct. [...] Le code pénal distingue en effet deux types d'atteinte sexuelle : - Les atteintes sexuelles réalisées sans le consentement de la victime (par violence, contrainte, menace ou surprise) : il s'agit des agressions sexuelles, elles-mêmes de deux types : le viol, en cas de pénétration sexuelle ; […]
Lire la suite…Cet amendement permet d'élargir le qualifiant incestueux pour les viols et agressions sexuelles commises sur la personne d'un mineur. […]
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Viol et agressions sexuelles Viol et agressions sexuelles : Viol et agressions sexuelles sont en France, considérés comme des crimes ou des délits suivant qu'il y a eu ou pas pénétration sexuelle […] . — L'élément moral du Viol et agressions sexuelles (Viol et agressions sexuelles)Tout d'abord, le viol étant un crime, donc une intention est nécessaire. De plus, l'auteur du viol doit avoir eu conscience qu'il commettait un acte de pénétration sexuelle. De plus que la personne d'autrui n'était pas consentante à cet acte de pénétration sexuelle sur sa personne. […] lieu, Rôle de l'avocat pénaliste (Viol et agressions sexuelles) En second lieu, Droit pénal (Viol et agressions sexuelles) Tout d'abord, pénal général (Viol et agressions sexuelles)
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