Décisions


Tribunal de grande instance de Paris, 28 juin 1977
Publication : REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT COMMERCIAL 1977 314

[…] element materiel, detournement de clientele (oui), confusion sur les signes distinctifs (oui), nom commercial, usurpation (oui), production de coupures de journaux marque de fabrique, contrefacon (oui), […]

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    Tribunal de grande instance de Strasbourg, 25 juin 1971
    Publication : REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT COMMERCIAL 1972.84

    Marque de fabrique, marque-dictionnaire-permanent-fiscal, enregistrement 185 478, marque dictionnaire-permanent marque de fabrique, portee , objets susceptibles de protection, titres de publication (oui), classe 16 speciale reservee marque de fabrique, validite (non), article 3 loi 31 decembre 1964, caractere distinctif (oui), marque verbale, qualite essentielle du produit, nature du produit, termes du domaine public, nullite de la marque marque de fabrique, contrefacon (non), article 422 1 cp, article 27 loi 31 decembre 1964, element materiel, marque verbale, reproduction partielle et …

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      Tribunal de grande instance de Paris, 26 octobre 1971
      Publication : REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT COMMERCIAL 1972.895, PIBD 1972.77

      Marque de fabrique, validite (oui), article 3 loi 31 decembre 1964, caractere distinctif (oui), marque verbale, designation necessaire ou generique du produit (non), cas, caractere simplement allusif de l'activite de bricolage marque de fabrique, contrefacon (non), article 422 1 cp, article 27 loi 31 decembre 1964, element materiel, marque verbale, reproduction quasi-servile (non), reproduction figurative (non), adaptation, transcription figurative (non), embleme litigieux ne representant pas exactement l'animal designee par la marque, marque-complexe-obi contrefacon de castor (non), …

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      • Marque de fabrique, marque-castor, enregistrement 267 193

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      Tribunal de grande instance de Paris, 13 mai 1971
      Publication : REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT COMMERCIAL 1972.85, PIBD 1971.380

      Marque de fabrique, validite (oui), nouveaute, depot anterieur d'un tiers, inopposabilite, opposant sans droit, disponibilite marque de fabrique, contrefacon (oui), article 422 1 cp, article 27 loi 31 decembre 1964, element materiel, marque verbale, reproduction quasiservile, adaptation, substitution d'une seule lettre, titre de publication pariscope contrefacon de periscope (oui), autorite de la chose jugee, identite de parties marque de fabrique, contrefacon (oui), article 422 1 cp, article 27 loi 31 decembre 1964, element materiel, marque verbale, reproduction quasiservile, adaptation, adjonction inoperante de termes, simple juxtaposition ne supprimant pas la contrefacon deja etablie, titre de publication une-semaine-de-paris-pariscope contrefacon de periscope (oui)

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        Tribunal de grande instance de Paris, 24 juin 1976
        Publication : REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT COMMERCIAL 1977 317

        Contrats et obligations, cession de carte de representation, obligation du cedant, obligation de garantie, garantie d'eviction, eviction du fait personnel, interdiction de vendre les produits, vente posterieure a la cession (non), simple facturation de la valeur d'articles unitaires appartenant a l'ancienne collection concurrence deloyale, responsabilite delictuelle, faute, element materiel, detournement de clientele (non), cession de carte de garantie, obligation de garantie, obligation limitee a la cessation de representer l'entreprise cedee, possibilite de representer des entreprises …

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        • Marque de fabrique, marque # sotebo #

        Tribunal de grande instance de Paris, 24 avril 1971
        Publication : REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT COMMERCIAL 1972.84, PIBD 1971.350

        Marque de fabrique, marque-annuaire-national-des-fournisseursdes-administra tions-francaises, titre de publication, enregistrement 221 610 marque de fabrique, titre de publication, validite (non), article 3 loi 31 decembre 1964, caractere distinctif (non), marque verbale, qualite essentielle du produit, nature, nullite de la marque concurrence deloyale, responsabilite delictuelle, faute, element materiel, detournement de clientele (oui), confusion sur les signes distinctifs, titre de publication, ressemblances d'ensemble, emploi des memes termes, caracteres d'imprimerie identiques, …

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          Cour d'appel de Paris, 6 octobre 1980
          Publication : REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT COMMERCIAL 1981 N 1-77

          Procedure, decision de rejet, recours en annulation, erreur sur l'identite de la marque, marque figurative au lieu de marque denominative , ambiguite (non), action recevable validite (non), article 3 loi du 31 decembre 1964, caractere deceptif, tromperie sur la qualite la composition, denomination recouvrant des classes et des produits trop nombreux, absence de possibilite de controle par la clientele, lettre du service de la repression des fraudes, confirmation validite (non), article 3 loi du 31 decembre 1964, caractere distinctif (non), marque verbale, designation necessaire du …

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          • Marque de fabrique et de services, marque "produit sincere"·
          • Marque citee, marque , enregistrement 1071925

          Cour d'appel de Colmar, 2 novembre 1971
          Publication : PIBD 1972.148/REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT COMMERCIAL 1972.368

          Marque de fabrique, procedure, action en contrefacon, fin-de-nonrecevoir, prescription (non), delai de prescription, point de depart, dernier acte materiel de contrefacon, definition, usage manifeste par un acte positif, appreciation, refus du contrefacteur en suite d'une sommation d'huissier (oui), refus equivalant a une manifestation de volonte de se servir de la marque, action recevable marque de fabrique, validite (oui), article 3 loi 31 decembre 1964, caractere distinctif (oui), marque verbale, designation necessaire ou generique du produit (non), cas, terme du domaine public, …

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          • Marque de fabrique, marque-elle, enregistrement 466 792

          Tribunal de grande instance de Paris, 14 mai 1971
          Publication : REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT COMMERCIAL 1972.85, PIBD 1971.381

          Marque de fabrique, contrefacon (oui), article 422 2 cp, article 27 loi 31 decembre 1964, element materiel, marque verbale, reproduction servile, usage sans autorisation, usage a titre de nom commercial et denomination sociale

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            Cour d'appel de Paris, 28 juin 1971
            Publication : PIBD 1972.9/REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT COMMERCIAL 1972.86

            Marque de fabrique, procedure, action en concurrence deloyale, competence ratione-materiae, article 24 et article 26 alinea 2 loi 31 decembre 1964, competence exclusive du tgi, connexite, action mettant en jeu la question des marques (oui), appreciation necessaire de la contrefacon ou l'imitation de la marque demandeur, confirmation

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            • Marque citee, marque-duplivox
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            Lois et règlements


            Article L134-12 du Code de commerce
            Version depuis le 21 septembre 2000 · En vigueur aujourd'hui

            En cas de cessation de ses relations avec le mandant, l'agent commercial a droit à une indemnité compensatrice en réparation du préjudice subi. L'agent commercial perd le droit à réparation s'il n'a pas notifié au mandant, dans un délai d'un an à compter de la cessation du contrat, qu'il entend faire valoir ses droits. Les ayants droit de l'agent commercial bénéficient également du droit à réparation lorsque la cessation du contrat est due au décès de l'agent.

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            Article L721-3 du Code de commerce
            Version depuis le 1 janvier 2022 · En vigueur aujourd'hui

            Les tribunaux de commerce connaissent : 1° Des contestations relatives aux engagements entre commerçants, entre artisans, entre établissements de crédit, entre sociétés de financement ou entre eux ; 2° De celles relatives aux sociétés commerciales ; 3° De celles relatives aux actes de commerce entre toutes personnes. Toutefois, les parties peuvent, au moment où elles contractent, convenir de soumettre à l'arbitrage les contestations ci-dessus énumérées. Par exception, lorsque le cautionnement d'une dette commerciale n'a pas été souscrit dans le cadre de l'activité professionnelle de la caution, la clause compromissoire ne peut être opposée à celle-ci.

             Lire la suite…

            Article L145-46-1 du Code de commerce
            Version depuis le 23 février 2022 · En vigueur aujourd'hui

            copropriétaire d'un ensemble commercial. Il n'est pas non plus applicable à la cession globale d'un immeuble comprenant des locaux commerciaux ou à la cession d'un local au conjoint du bailleur, ou à un ascendant ou un descendant du bailleur ou de son conjoint. Il n'est pas non plus applicable lorsqu'il est fait application du droit de préemption institué aux chapitres Ier et II du titre Ier du livre II du code de l'urbanisme ou à l'occasion de l'aliénation d'un bien sur le fondement de l'article L. 213-11 du même code.

             Lire la suite…

            Article L214-1 du Code de l'urbanisme
            Version depuis le 20 juin 2014 · En vigueur aujourd'hui

            Le conseil municipal peut, par délibération motivée, délimiter un périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat de proximité, à l'intérieur duquel sont soumises au droit de préemption institué par le présent chapitre les aliénations à titre onéreux de fonds artisanaux, de fonds de commerce ou de baux commerciaux.

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            Article L134-1 du Code de commerce
            Version depuis le 1 janvier 2023 · En vigueur aujourd'hui

            L'agent commercial est un mandataire qui, à titre de profession indépendante, sans être lié par un contrat de louage de services, est chargé, de façon permanente, de négocier et, éventuellement, de conclure des contrats de vente, d'achat, de location ou de prestation de services, au nom et pour le compte de producteurs, d'industriels, de commerçants ou d'autres agents commerciaux. Il peut être une personne physique ou une personne morale et s'immatricule, sur sa déclaration, au registre spécial des agents commerciaux.

             Lire la suite…

            Article L441-6 du Code de commerce
            Version depuis le 1 avril 2023 · En vigueur aujourd'hui

            Tout manquement aux dispositions des articles L. 441-3 à L. 441-5 est passible d'une amende administrative dont le montant ne peut excéder 75 000 € pour une personne physique et 375 000 € pour une personne morale. Le maximum de l'amende encourue est porté à 150 000 € pour une personne physique et 750 000 € pour une personne morale en cas de réitération du manquement dans un délai de deux ans à compter de la date à laquelle la première décision de sanction est devenue définitive. Par dérogation aux deux premiers alinéas du présent article, pour les produits mentionnés au I de l'article L. 441-4, le non-respect de l'échéance du 1er mars prévue au IV de l'article L. 441-3 est passible …

             Lire la suite…

            Article L145-15 du Code de commerce
            Version depuis le 20 juin 2014 · En vigueur aujourd'hui

            Sont réputés non écrits, quelle qu'en soit la forme, les clauses, stipulations et arrangements qui ont pour effet de faire échec au droit de renouvellement institué par le présent chapitre ou aux dispositions des articles L. 145-4, L. 145-37 à L. 145-41, du premier alinéa de l'article L. 145-42 et des articles L. 145-47 à L. 145-54.

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            Documents parlementaires

            Sur la proposition de loi ordinaire · Proposition en discussion
            Mesdames, Messieurs, Les consommateurs se retrouvent parfois leurrés dans des foires et salons par des commerciaux, pas toujours sollicités et au discours bien rodé, sans possibilité d'annulation de la transaction conclue à cette occasion. […] La directive européenne 2011/83/UE du 25 octobre 2011 relative aux droits des consommateurs, transposée dans le code de la consommation par la loi n° 2014/344 du 17 mars 2014, prévoie un délai de rétractation de 14 jours applicable aux contrats conclus hors établissements et tout contrat conclu « dans un lieu qui n'est pas l'établissement commercial du professionnel ». […] Lire la suite…
            Sur l'article unique · Proposition en discussion
            Mesdames, Messieurs, Le procédé de « réduflation » est une stratégie commerciale consistant à réduire la quantité d'un produit sans en changer le prix de vente, tout en conservant le même emballage. […] Une marque a le droit de changer l'emballage d'un produit autant qu'elle le souhaite. […] Lire la suite…
            Sur la proposition de loi ordinaire · Proposition en discussion
            […] La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, prévoit ainsi, à l'article 38, que « toute personne […] a le droit de s'opposer, sans frais, à ce que les données la concernant soient [...] utilisées à des fins de prospection, notamment commerciale, par le responsable actuel du traitement ou celui d'un traitement ultérieur ». […] Lire la suite…
            Sur l'article unique · Projet en discussion
            […] Messieurs, Le A du I de l'article 9 de la loi n° 2020-1508 du 3 décembre 2020 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière a habilité le Gouvernement à prendre, par ordonnance, les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires afin de transposer la directive (UE) 2019/633 du Parlement européen et du Conseil du 17 avril 2019 sur les pratiques commerciales déloyales dans les relations interentreprises au sein de la chaîne d'approvisionnement agricole et alimentaire, de manière à ce qu'elle soit applicable aux [...] relations entre fournisseurs et acheteurs dans la chaîne d'approvisionnement agricole et alimentaire, […] Lire la suite…
            Sur la proposition de loi ordinaire · Proposition en discussion
            […] Un rapport de l'ONG Transport & Environnement démontre que les jets privés sont 5 à 14 fois plus polluants que les avions commerciaux (par passager), notamment parce qu'ils sont deux fois plus susceptibles d'être [...] d'abord l'apanage des classes les plus aisées. 40 % des Français-es n'ont jamais pris l'avion ([6]). […] Le droit de l'UE définit l'exploitation commerciale des aéronefs comme “une exploitation contre rémunération ou à tout autre titre onéreux” à l'article 3 du Règlement (CE) n° 216/2008 du Parlement européen et du Conseil du 20 février 2008 concernant des règles communes dans le domaine de l'aviation civile et instituant une Agence européenne de [...] la sécurité aérienne, […] Lire la suite…
            Sur l'article 28, renuméroté article 76
            Compléter l'alinéa 3 par les mots : « et ne peut être inférieure à celle versée aux salariés de la personne morale de droit privée pour les mêmes fonctions ». [...] Les fonctionnaires faisant l'objet d'une externalisation vers une personne morale de droit privé ou un organisme de droit public gérant un service public industriel et commercial ne peuvent percevoir une rémunération inférieure à celle qu'ils percevaient antérieurement, ni à celle perçue, pour les mêmes fonctions, par les salariés de la personne morale de droit privé ou de l'organisme de droit public gérant un service public industriel et commercial. Lire la suite…
            Sur l'article 3 bis b, renuméroté article 11
            Rétablir cet article dans la rédaction suivante : « Le titre II du livre II de la cinquième partie du code général des collectivités territoriales est complété par un chapitre IV ainsi rédigé : « Chapitre IV « Harmonisation du tissu commercial « Art. […] Il s'agit en effet de donner la possibilité aux acteurs locaux de pouvoir déroger aux règles de droit commun portant sur l'encadrement des jours et des heures d'ouverture au public de certains établissements commerciaux situés sur ce périmètre, après [...] consultation des organisations syndicales de salariés et des organisations d'employeurs de ces établissements commerciaux. […] Lire la suite…
            Sur l'article 3 bis b, renuméroté article 11
            Rétablir cet article dans la rédaction suivante : « Le titre II du livre II de la cinquième partie du code général des collectivités territoriales est complété par un chapitre IV ainsi rédigé : « Chapitre IV « Harmonisation du tissu commercial « Art. […] Il s'agit en effet de donner la possibilité aux acteurs locaux de pouvoir déroger aux règles de droit commun portant sur l'encadrement des jours et des heures d'ouverture au public de certains établissements commerciaux situés sur ce périmètre, après [...] consultation des organisations syndicales de salariés et des organisations d'employeurs de ces établissements commerciaux. […] Lire la suite…
            Sur l'article 10 bis a, renuméroté article 51
            […] ministre chargé des sports. […] Les décisions de la société commerciale ne peuvent être contraires à la délégation mentionnée à [...] l'article L. 131-14 et ne peuvent porter atteinte à l'objet de la ligue professionnelle et aux compétences que la fédération lui a subdéléguées en application du même article. « Les statuts de la société commerciale prévoient la présence d'un représentant de la fédération sportive délégataire dans les instances dirigeantes de la société commerciale avec voix consultative. « La ligue professionnelle ne peut pas détenir moins de 85 % du capital et des droits de vote de la société commerciale […] Lire la suite…
            Mesdames, Messieurs, Les entreprises investissent dans le développement et la mise en œuvre de savoir-faire et d'informations, qui vont des connaissances technologiques aux données commerciales telles que les informations relatives aux clients et aux fournisseurs, les plans d'affaires ou les études et stratégies de marché. Ces savoir-faire et informations, lorsqu'ils ne peuvent pas être pleinement exploités et diffusés, et partant couverts par un droit de propriété intellectuelle, doivent demeurer confidentiels, dans l'intérêt de l'entreprise en ce qu'ils constituent la base de ses [...] capacités de recherche et développements. […] Lire la suite…
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