SOPRA STERIA GROUP
Acte du 19 septembre 2022
Début de l'acte
RCS : ANNECY
Code greffe : 7401
Actes des societés, ordonnances rendues en matiere de société, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de ANNECY atteste l'exactitude des informations
transmises ci-apres
Nature du document : Actes des sociétés (A)
Numéro de gestion : 1968 B 00006 Numero SIREN : 326 820 065
Nom ou dénomination : SOPRA STERIA GROUP
Ce depot a ete enregistre le 19/09/2022 sous le numero de dep8t A2022/009457
CONFIDENTIEL
Sopra Steria Group Société Anonyme au capital de 20 547 701€ 326 820 065 RCS ANNECY Siége social : PAE Les Glaisins, Annecy-Le-Vieux 74940 ANNECY Direction Générale : 6 avenue Kleber 75116 PARIS
Code greffe : 7401
Actes des societés, ordonnances rendues en matiere de société, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de ANNECY atteste l'exactitude des informations
transmises ci-apres
Nature du document : Actes des sociétés (A)
Numéro de gestion : 1968 B 00006 Numero SIREN : 326 820 065
Nom ou dénomination : SOPRA STERIA GROUP
Ce depot a ete enregistre le 19/09/2022 sous le numero de dep8t A2022/009457
CONFIDENTIEL
Sopra Steria Group Société Anonyme au capital de 20 547 701€ 326 820 065 RCS ANNECY Siége social : PAE Les Glaisins, Annecy-Le-Vieux 74940 ANNECY Direction Générale : 6 avenue Kleber 75116 PARIS
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL
DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
DU 27 JUILLET 2022
L'an deux mille vingt-deux, le vingt-sept juillet à quatorze heures trente, le Conseil d'administration s'est
réuni à l'invitation de son Président, dans les locaux de la société, 6 avenue Kleber 75116 Paris
Sont présents :
Madame Astrid ANCIAUX (en visioconférence)
Madame Héléne BADOSA (en visioconférence)
Madame Kathleen CLARK BRACCO, Rep. permanent Sopra GMT
Monsieur David ELMALEM
Monsieur Michael GOLLNER
Monsieur Eric HAYAT, Vice-Président
Madame Noélle LENOIR (en visioconférence)
Monsieur Eric PASQUIER, Vice-Président
Monsieur Pierre PAsQUIER, Président
Monsieur Jean-Luc PLACET (en visioconférence)
Madame Sylvie REMOND
Madame Marie-Héléne RIGAL-DROGERYS
Madame Jessica SCALE (en visioconférence)
Monsieur Yves DE TALHOUET
Est excusé :
Monsieur André EINAUDI
1
Sont également présents :
Monsieur Christophe MILLET, Représentant du Comité Social et Economique (en
visioconférence)
Le cabinet ACA-Nexia, représenté par Madame Sandrine GIMAT et le cabinet Mazars, représenté par Monsieur Alain CHAVANCE, Commissaires aux comptes.
Sont invités et présents :
Monsieur Cyril MALARGE
Monsieur Etienne DU VIGNAUX
Monsieur Christophe BASTELICA (Sopra GMT)
Monsieur Christophe BASTELiCA est désigné Secrétaire.
Puis Monsieur Pierre PASQUIER, Président, constate que les membres du Conseil présents
représentent la moitié au moins des membres en fonction et que le Conseil d'administration peut
valablement délibérer sur les points figurant à l'ordre du jour :
[..]
5. Constat de la composition du Conseil d'administration à l'issue de l'Assemblée générale du 1er juin 2022
Le Conseil d'administration constate qu'il est constitué à ce jour de quinze membres conformément à
la liste annexée à ce procés-verbal. Il est rappelé :
Que l'Assemblée générale des actionnaires réunie ie 1er juin 2022 a décidé :
Le renouvellement pour la durée statutaire de quatre ans des mandats de Madame
Noélle Lenoir et Monsieur André Einaudi,
Le renouvellement pour une durée d'un an du mandat de Monsieur Michael Gollner,
Le renouvellement pour une durée de deux ans du mandat de Monsieur Jean-Luc
Placet,
La nomination, en qualité de nouvel administrateur, de Monsieur Yves de Talhouét pour
une durée de trois ans ;
Que le mandat de M. Jean-Francois Sammarcelli est arrivé à échéance à l'issue de l'Assemblée
générale du 1er juin 2022 et qu'il n'a pas été proposé aux actionnaires de le renouveler.
[...]
Annexe au procés-verbal de la réunion du 27 juillet 2022 Composition du Conseil d'administration
Extrait établi le 12 septembre 2022, certifié conforme au procés-verbal de la réunion du 27 juillet 2022
Le Président du Conseil d'administration
Pierre PASQUIER
3
DU 27 JUILLET 2022
L'an deux mille vingt-deux, le vingt-sept juillet à quatorze heures trente, le Conseil d'administration s'est
réuni à l'invitation de son Président, dans les locaux de la société, 6 avenue Kleber 75116 Paris
Sont présents :
Madame Astrid ANCIAUX (en visioconférence)
Madame Héléne BADOSA (en visioconférence)
Madame Kathleen CLARK BRACCO, Rep. permanent Sopra GMT
Monsieur David ELMALEM
Monsieur Michael GOLLNER
Monsieur Eric HAYAT, Vice-Président
Madame Noélle LENOIR (en visioconférence)
Monsieur Eric PASQUIER, Vice-Président
Monsieur Pierre PAsQUIER, Président
Monsieur Jean-Luc PLACET (en visioconférence)
Madame Sylvie REMOND
Madame Marie-Héléne RIGAL-DROGERYS
Madame Jessica SCALE (en visioconférence)
Monsieur Yves DE TALHOUET
Est excusé :
Monsieur André EINAUDI
1
Sont également présents :
Monsieur Christophe MILLET, Représentant du Comité Social et Economique (en
visioconférence)
Le cabinet ACA-Nexia, représenté par Madame Sandrine GIMAT et le cabinet Mazars, représenté par Monsieur Alain CHAVANCE, Commissaires aux comptes.
Sont invités et présents :
Monsieur Cyril MALARGE
Monsieur Etienne DU VIGNAUX
Monsieur Christophe BASTELICA (Sopra GMT)
Monsieur Christophe BASTELiCA est désigné Secrétaire.
Puis Monsieur Pierre PASQUIER, Président, constate que les membres du Conseil présents
représentent la moitié au moins des membres en fonction et que le Conseil d'administration peut
valablement délibérer sur les points figurant à l'ordre du jour :
[..]
5. Constat de la composition du Conseil d'administration à l'issue de l'Assemblée générale du 1er juin 2022
Le Conseil d'administration constate qu'il est constitué à ce jour de quinze membres conformément à
la liste annexée à ce procés-verbal. Il est rappelé :
Que l'Assemblée générale des actionnaires réunie ie 1er juin 2022 a décidé :
Le renouvellement pour la durée statutaire de quatre ans des mandats de Madame
Noélle Lenoir et Monsieur André Einaudi,
Le renouvellement pour une durée d'un an du mandat de Monsieur Michael Gollner,
Le renouvellement pour une durée de deux ans du mandat de Monsieur Jean-Luc
Placet,
La nomination, en qualité de nouvel administrateur, de Monsieur Yves de Talhouét pour
une durée de trois ans ;
Que le mandat de M. Jean-Francois Sammarcelli est arrivé à échéance à l'issue de l'Assemblée
générale du 1er juin 2022 et qu'il n'a pas été proposé aux actionnaires de le renouveler.
[...]
Annexe au procés-verbal de la réunion du 27 juillet 2022 Composition du Conseil d'administration
Extrait établi le 12 septembre 2022, certifié conforme au procés-verbal de la réunion du 27 juillet 2022
Le Président du Conseil d'administration
Pierre PASQUIER
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