Article Annexe I de l'Arrêté du 30 avril 2012 fixant la liste des micro-organismes et toxines prévue à l'article L. 5139-1 du code de la santé publiqueAbrogé

Cette annexe comprend :

1° Les micro-organismes hautement pathogènes présentant les risques les plus élevés pour la santé publique, ci-après désignés :

a) Les bactéries :

Enterobacteriaceae :

- Yersina pestis.

Mycobacteriaceae :

- Mycobacterium tuberculosis ultra-résistante (on entend par ultra-résistante, une bactérie polypharmacorésistante à l'isoniazide, à la rifampicine, à n'importe quelle fluoroquinolone et à la capréomycine ou la kanamycine ou l'amikacine) ;

b) Les virus :

Arenaviridae :

- virus Lassa ;

- virus Machupo ;

- virus Sabia.

Bunyaviridae :

Hantavirus :

- virus Andes.

Nairovirus :

- virus de la fièvre hémorragique de Crimée/Congo.

Filoviridae :

- virus Ebola ;

- virus Marburg.

Paramyxoviridae :

- virus Hendra ;

- virus Nipah.

Poxviridae :

- virus de la variole ;

Coronaviridae :

- coronavirus responsable du syndrome respiratoire aigu sévère (SARS-CoV) ;

- coronavirus du syndrome respiratoire du Moyen-Orient (MERS-CoV) pour les opérations autres que celles réalisées aux seules fins d'analyse de biologie médicale ou de confirmation d'analyse de biologie médicale.

2° Les micro-organismes génétiquement modifiés issus d'un des micro-organismes hautement pathogènes mentionnés au 1° de la présente annexe, lorsqu'ils présentent un risque pour la santé publique supérieur ou équivalent à celui présenté par la souche parentale dont ils sont issus.

3° Les micro-organismes génétiquement modifiés issus d'un des micro-organismes mentionnés au 1° de l'annexe II, lorsqu'ils présentent un risque pour la santé publique strictement supérieur à celui présenté par la souche parentale dont ils sont issus.