Arrêté du 26 avril 2023
Article 1 de l'Arrêté du 26 avril 2023 fixant la liste des micro-organismes et toxines prévue à l'article L. 5139-1 du code de la santé publique
Chronologie des versions de l'article
Version29/05/2023
Entrée en vigueur le 29 mai 2023
Sont classés sur la liste prévue à l'article L. 5139-1 du code de la santé publique les micro-organismes et toxines mentionnés dans les annexes du présent arrêté.
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