Arrêté du 23 avril 2024 modifiant l'arrêté du 9 mars 2021 relatif au recrutement dans l'armée de l'air des sous-officiers issus des militaires du rang engagés de l'armée de l'air

Sur l'arrêté

Entrée en vigueur :	28 avril 2024
Dernière modification :	28 avril 2024

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Le ministre des armées,
Vu le code de la défense, notamment le 1° de son article L. 3211-1 ;
Vu l'arrêté du 9 mars 2021 relatif au recrutement dans l'armée de l'air des sous-officiers issus des militaires du rang engagés de l'armée de l'air,
Arrête :

Article 1

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L'arrêté du 9 mars 2021 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 7.

Article 2

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A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 9 mars 2021
Art. 1, Art. 2, Art. 6, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 17, Art. 23

Article 3

Cité dans 0 amendementCité dans 0 commentaireCité dans 0 décision

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 9 mars 2021
Art. 2, Art. 6, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 14, Art. 17, Art. 19, Art. 21, Art. 23