Rectificatif à la directive 77/728/CEE du Conseil, du 7 novembre 1977, concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives à la classification, l'emballage et l'étiquetage des peintures, vernis, encres d'imprimerie, colles et produits connexes
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 7 janvier 1978 |
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Sur la directive :
| Date de publication au JOUE : | 7 janvier 1978 |
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| Titre complet : | Rectificatif à la directive 77/728/CEE du Conseil, du 7 novembre 1977, concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives à la classification, l'emballage et l'étiquetage des peintures, vernis, encres d'imprimerie, colles et produits connexes |
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Version du 7 janvier 1978 • À jour
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Doctrine / Droit de l'Union Européenne / Directives / 1978