Directive 78/52/CEE du 13 décembre 1977Abrogé
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 21 décembre 1977 |
|---|
Sur la directive :
| Date de signature : | 13 décembre 1977 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 19 janvier 1978 |
| Titre complet : | Directive 78/52/CEE du Conseil, du 13 décembre 1977, instaurant les critères communautaires applicables aux plans nationaux d'éradication accélérée de la brucellose, de la tuberculose et de la leucose enzootique chez les bovins |
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Texte du document
Version du 21 décembre 1977 • À jour
Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.
Doctrine / Droit de l'Union Européenne / Directives / 1978