Directive (UE) 2024/869 du 13 mars 2024
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 8 avril 2024 |
|---|
Sur la directive :
| Date de signature : | 13 mars 2024 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 19 mars 2024 |
| Titre complet : | Directive (UE) 2024/869 du Parlement européen et du Conseil du 13 mars 2024 modifiant la directive 2004/37/CE du Parlement européen et du Conseil et la directive 98/24/CE du Conseil en ce qui concerne les valeurs limites pour le plomb et ses composés inorganiques et pour les diisocyanates |
Décision • 0
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Commentaires • 3
1. Agents chimiques dangereux : abaissement des limites d’exposition pour le plomb et les diisocyanatesAccès limité
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2. Agents chimiques dangereux : nouvelles valeurs limites pour le plomb et les diisocyanatesAccès limité
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Lexis Veille · 22 mars 2024
Texte du document
Version du 8 avril 2024 • À jour
Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.
Doctrine / Droit de l'Union Européenne / Directives / 2024