RECTIFICATIF A :# 77/539/CEE: Directive du Conseil, du 28 juin 1977, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux feux de marche arrière des véhicules à moteur et de leurs remorques
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 10 octobre 1978 |
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Sur la directive :
| Date de publication au JOUE : | 10 octobre 1978 |
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| Titre complet : | RECTIFICATIF A :# 77/539/CEE: Directive du Conseil, du 28 juin 1977, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux feux de marche arrière des véhicules à moteur et de leurs remorques |
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Version du 10 octobre 1978 • À jour
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Doctrine / Droit de l'Union Européenne / Directives / 1978