Rectificatif à la directive (UE) 2023/1791 du Parlement européen et du Conseil du 13 septembre 2023 relative à l’efficacité énergétique et modifiant le règlement (UE) 2023/955 (JO L 231 du 20.9.2023)
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 2 février 2024 |
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Sur la directive :
| Date de publication au JOUE : | 2 février 2024 |
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| Titre complet : | Rectificatif à la directive (UE) 2023/1791 du Parlement européen et du Conseil du 13 septembre 2023 relative à l’efficacité énergétique et modifiant le règlement (UE) 2023/955 (JO L 231 du 20.9.2023) |
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Version du 2 février 2024 • À jour
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