Directive 78/51/CEE du 13 décembre 1977Abrogé
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 21 décembre 1977 |
|---|
Sur la directive :
| Date de signature : | 13 décembre 1977 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 19 janvier 1978 |
| Titre complet : | Directive 78/51/CEE du Conseil, du 13 décembre 1977, prorogeant un certain nombre de dérogations relatives à la brucellose et à la tuberculose, accordées au Danemark, à l'Irlande et au Royaume-Uni |
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Version du 21 décembre 1977 • À jour
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Doctrine / Droit de l'Union Européenne / Directives / 1978