Règlement d’exécution (UE) 2024/1186 du 24 avril 2024 concernant l’autorisation de l’huile essentielle d’écorce de cannelier et de l’huile essentielle de feuille de cannelier tirées de Cinnamomum verum J
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 15 mai 2024 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 24 avril 2024 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 25 avril 2024 |
| Titre complet : | Règlement d’exécution (UE) 2024/1186 de la Commission du 24 avril 2024 concernant l’autorisation de l’huile essentielle d’écorce de cannelier et de l’huile essentielle de feuille de cannelier tirées de Cinnamomum verum J. Presl en tant qu’additifs dans l’alimentation de certaines espèces animales |
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Version du 15 mai 2024 • À jour
Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.
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