Règlement d’exécution (UE) 2024/1193 du 24 avril 2024 concernant le renouvellement de l’autorisation de l’hydroxyde de sodium en tant qu’additif dans l’alimentation des chats, des chiens et des poissons d’ornement
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 15 mai 2024 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 24 avril 2024 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 25 avril 2024 |
| Titre complet : | Règlement d’exécution (UE) 2024/1193 de la Commission du 24 avril 2024 concernant le renouvellement de l’autorisation de l’hydroxyde de sodium en tant qu’additif dans l’alimentation des chats, des chiens et des poissons d’ornement et abrogeant le règlement d’exécution (UE) no 161/2013 |
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Version du 15 mai 2024 • À jour
Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.
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