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Doctrine / Decisions de justice / 2014
Doctrine
Decisions de justice
2014
Page 2
Décisions de justice rendues en 2014 - Page 2
Cour d'appel de Douai, 19 décembre 2014, n° 13/00316
Cour d'appel de Paris, 19 décembre 2014, n° 13/10979
Cour d'appel de Paris, 19 décembre 2014, n° 14/02948
Cour d'appel de Douai, 19 décembre 2014, n° 14/02430
Cour d'appel de Versailles, 6e chambre, 19 décembre 2014, n° 13/03952
Tribunal de commerce d'Amiens, 19 décembre 2014, n° 2014F01569
Tribunal de grande instance de Paris, Référés, 19 décembre 2014, n° 14/60817
Tribunal de grande instance de Créteil, 4e chambre civile, 19 décembre 2014, n° 11/10912
Cour d'appel de Poitiers, 1ère chambre, 19 décembre 2014, n° 13/01564
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 19 décembre 2014, n° 12/16643
Cour d'appel de Paris, 19 décembre 2014, n° 14/11935
Tribunal de commerce de Le Puy-en-Velay, 19 décembre 2014, n° 2014F00364
Cour d'appel de Douai, 19 décembre 2014, n° 13/04741
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 19 décembre 2014, n° 12/15456
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 19 décembre 2014, n° 13/23884
Cour d'appel de Paris, 19 décembre 2014, n° 13/07793
Cour d'appel de Paris, 19 décembre 2014, n° 12/16557
CJUE, n° C-354/13, Arrêt de la Cour, Fag og Arbejde (FOA) contre Kommunernes Landsforening (KL), 18 décembre 2014
Cour d'appel de Pau, 18 décembre 2014, n° 14/04560
Cour d'appel de Paris, 18 décembre 2014, n° 12/09359
Cour d'appel de Paris, 18 décembre 2014
Cour d'appel de Bordeaux, 18 décembre 2014, n° 13/01168
CJUE, n° C-133/13, Arrêt de la Cour, Staatssecretaris van Economische Zaken et Staatssecretaris van Financiën contre Q, 18 décembre 2014
Cour d'appel de Nouméa, 18 décembre 2014, n° 13/00223
Cour d'appel de Lyon, 18 décembre 2014, n° 13/09194
CJUE, n° C-354/13, Arrêt (JO) de la Cour, agissant pour Karsten Kaltoft/Kommunernes Landsforening, 18 décembre 2014
Cour d'appel de Paris, 18 décembre 2014, n° 12/06570
Cour d'appel de Nîmes, 18 décembre 2014, n° 14/03952
Cour d'appel de Douai, 18 décembre 2014, n° 13/06239
Cour d'appel de Dijon, 18 décembre 2014, n° 14/01351
Cour d'appel de Paris, 18 décembre 2014, n° 13/17165
Cour de cassation, Chambre civile 1, 18 décembre 2014, 13-24.986, Inédit
Cour d'appel de Versailles, 14e chambre, 18 décembre 2014, n° 14/00517
Tribunal de commerce d'Orléans, Affaire courante, 18 décembre 2014, n° 2014004365
Cour d'appel d'Amiens, 18 décembre 2014, n° 12/01693
Cour d'appel de Metz, 18 décembre 2014, n° 13/00021
Cour d'appel de Paris, 18 décembre 2014, n° 14/00798
Tribunal de commerce de Paris, Audience publique 14ème ch à 11h30 (impécuniosités), 18 décembre 2014, n° 2014059224
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 18 décembre 2014, n° 13/17177
Cour d'appel de Paris, 18 décembre 2014, n° 13/16670
Cour d'appel de Versailles, 14e chambre, 18 décembre 2014, n° 14/00989
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 18 décembre 2014, n° 14/06469
Cour d'appel de Paris, 18 décembre 2014, n° 2013/12370
Cour d'appel de Dijon, 18 décembre 2014, n° 13/00747
Tribunal des affaires de sécurité sociale de Clermont-Ferrand, 18 décembre 2014, n° 21300414
Cour de cassation, Chambre civile 1, 18 décembre 2014, 14-18.944 14-25.420, Publié au bulletin
CJUE, n° C-568/13, Arrêt de la Cour, Azienda Ospedaliero-Universitaria di Careggi-Firenze contre Data Medical Service srl, 18 décembre 2014
Cour d'appel de Pau, 18 décembre 2014, n° 13/03216
CJUE, n° C-449/13, Arrêt (JO) de la Cour, CA Consumer Finance/Ingrid Bakkaus, 18 décembre 2014
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 18 décembre 2014, n° 2014/05927
Cour d'appel de Versailles, 3e chambre, 18 décembre 2014, n° 12/06428
Cour d'appel de Versailles, 14e chambre, 18 décembre 2014, n° 14/03705
Tribunal de grande instance de Lyon, 9e chambre, 18 décembre 2014, n° 12/02862
Cour d'appel de Paris, 18 décembre 2014, n° 14/00236
Cour d'appel de Lyon, 18 décembre 2014, n° 13/05557
Tribunal de grande instance de Paris, 2e chambre 2e section, 18 décembre 2014, n° 12/17157
Cour d'appel de Lyon, 18 décembre 2014, n° 14/00735
Tribunal de commerce de Paris, 3eme chambre, 18 décembre 2014, n° J2013000512
CJUE, n° C-542/13, Arrêt de la Cour, Mohamed M'Bodj contre État belge, 18 décembre 2014
Cour de cassation, Chambre civile 1, 18 décembre 2014, 13-23.178, Inédit
Cour d'appel de Nîmes, 18 décembre 2014, n° 13/04530
Cour d'appel de Bourges, 18 décembre 2014, n° 14/01710
Cour d'appel de Paris, 18 décembre 2014, n° 14/18072
Tribunal administratif de Versailles, 18 décembre 2014, n° 1200214
Cour d'appel de Grenoble, 18 décembre 2014, n° 13/00560
Cour d'appel de Paris, Pôle 5 chambre 5, 18 décembre 2014, n° 13/08068
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 18 décembre 2014, n° 13/20633
Cour d'appel de Bourges, 18 décembre 2014, n° 13/01955
Cour d'appel de Douai, 18 décembre 2014, n° 13/06328
Tribunal de grande instance de Paris, 3e chambre 1re section, 18 décembre 2014, n° 12/05567
Cour d'appel de Paris, 18 décembre 2014, n° 11/10970
Cour d'appel de Paris, Pôle 6 chambre 7, 18 décembre 2014, n° 12/09412
Cour d'appel de Nîmes, 18 décembre 2014, n° 14/03532
CJUE, n° C-523/13, Arrêt (JO) de la Cour, Walter Larcher/Deutsche Rentenversicherung Bayern Süd, 18 décembre 2014
Cour d'appel de Versailles, 19e chambre, 18 décembre 2014, n° 14/02980
Cour d'appel de Nîmes, 18 décembre 2014, n° 13/03077
CJUE, Avis 2/13, Avis (JO) de la Cour, 18 décembre 2014
Cour d'appel de Paris, 18 décembre 2014, n° 12/11985
Cour d'appel de Paris, 18 décembre 2014, n° 12/09088
Cour d'appel de Paris, 18 décembre 2014, n° 12/19837
Cour d'appel de Nouméa, 18 décembre 2014
Cour d'appel de Paris, 18 décembre 2014, n° 13/16893
Cour d'appel de Bordeaux, 18 décembre 2014, n° 14/04787
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 18 décembre 2014, n° 13/22725
Cour d'appel d'Amiens, 18 décembre 2014, n° 13/07121
CJUE, n° C-434/13, Arrêt (JO) de la Cour, 18 décembre 2014
Cour d'appel de Douai, 18 décembre 2014, n° 14/02813
Cour d'appel de Paris, 18 décembre 2014, n° 12/08711
Tribunal de commerce de Salon-de-Provence, 18 décembre 2014, n° 2014005559
Cour d'appel de Montpellier, 18 décembre 2014, n° 12/02641
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 18 décembre 2014, n° 13/15242
Tribunal de commerce de Toulouse, 18 décembre 2014, n° 2014F04314
Cour d'appel de Paris, 18 décembre 2014, 11/18782
Cour d'appel d'Orléans, 18 décembre 2014, n° 14/02217
Cour d'appel de Paris, 18 décembre 2014, n° 13/07714
Cour d'appel de Versailles, 16e chambre, 18 décembre 2014, n° 14/00872
Tribunal de commerce de Bordeaux, Jeudi, 18 décembre 2014, n° 2012F00851
Cour d'appel de Limoges, 18 décembre 2014, 13/01066
Cour d'appel de Nancy, 18 décembre 2014, n° 14/00233
Tribunal administratif de Rennes, 18 décembre 2014, n° 1002923
Cour d'appel de Lyon, 18 décembre 2014, n° 13/11377
Cour d'appel de Paris, 18 décembre 2014, n° 13/17778
Cour d'appel de Paris, 18 décembre 2014, n° 13/08241
Cour d'appel de Paris, 18 décembre 2014, n° 13/08276
Tribunal de grande instance de Paris, 3e chambre 1re section, 18 décembre 2014, n° 13/18435
Cour d'appel d'Orléans, 18 décembre 2014, n° 14/00454
Cour d'appel de Lyon, 18 décembre 2014, n° 14/06304
Tribunal de commerce de Saint-Étienne, 18 décembre 2014, n° 2013J00531
Tribunal de commerce de Nanterre, Deuxieme chambre, 18 décembre 2014, n° 2014F00902
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 4e chambre a, 18 décembre 2014, n° 13/23937
Cour d'appel de Bourges, 18 décembre 2014, n° 13/01956
COUR D'APPEL Bourges du 18 décembre 2014 n° 13/01826 , ch. civile
Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale section b, 18 décembre 2014, n° 14/00728
Cour d'appel de Paris, 18 décembre 2014, n° 14/10544
Cour d'appel de Versailles, 1re chambre 1re section, 18 décembre 2014, n° 12/05692
Cour d'appel de Paris, 18 décembre 2014, n° 14/16646
Cour d'appel de Chambéry, 18 décembre 2014, n° 14/01047
Cour d'appel de Grenoble, 18 décembre 2014, n° 14/05258
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 18 décembre 2014, n° 13/23821
Cour d'appel de Nîmes, 18 décembre 2014, n° 14/04959
Cour d'appel de Lyon, 18 décembre 2014, n° 13/05403
Cour d'appel de Lyon, 18 décembre 2014, n° 13/04219
Cour d'appel de Besançon, 18 décembre 2014, n° 14/01665
CJUE, n° C-542/13, Arrêt (JO) de la Cour, Mohamed M'Bodj/État belge, 18 décembre 2014
Cour d'appel de Rouen, Chambre de la proximité, 18 décembre 2014, n° 10/03836
Tribunal de commerce de Chalon-sur-Saône, 18 décembre 2014, n° 2014006230
Tribunal de grande instance de Paris, 3e chambre 1re section, 18 décembre 2014, n° 13/13699
Cour d'appel de Paris, 18 décembre 2014, n° 13/17392
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 18 décembre 2014, n° 14/21590
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 18 décembre 2014, n° 14/01662
Cour d'appel de Paris, 18 décembre 2014, n° 14/02747
Cour d'appel de Dijon, 18 décembre 2014, n° 13/00753
Cour d'appel de Bordeaux, 18 décembre 2014, n° 13/07587
Cour de cassation, Chambre civile 1, 18 décembre 2014, 13-21.019, Publié au bulletin
Conseil de discipline des avocats de Bordeaux, 18 décembre 2014
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 18 décembre 2014, n° 13/22674
Cour d'appel de Metz, 18 décembre 2014, n° 14/00530
Cour d'appel de Dijon, 18 décembre 2014, n° 13/00587
Cour d'appel d'Orléans, 18 décembre 2014, n° 14/01461
Cour d'appel de Versailles, 13e chambre, 18 décembre 2014, n° 14/04945
Cour d'appel de Douai, 18 décembre 2014, n° 14/01581
Cour d'appel d'Orléans, 18 décembre 2014, n° 14/00352
Tribunal de grande instance de Paris, 3e chambre 1re section, 18 décembre 2014, n° 13/04545
Cour d'appel de Chambéry, 18 décembre 2014, n° 14/01015
Cour d'appel de Montpellier, 18 décembre 2014, n° 12/02419
Tribunal de commerce de Vienne, 18 décembre 2014, n° 2013J00285
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 10e chambre, 18 décembre 2014, n° 12/09898
Cour d'appel d'Orléans, 18 décembre 2014, n° 14/00597
Tribunal de commerce de Lyon, 18 décembre 2014, n° 2013J01815
Cour d'appel d'Orléans, 18 décembre 2014, n° 13/03824
Cour d'appel de Paris, 18 décembre 2014, n° 13/16745
Cour d'appel de Chambéry, 18 décembre 2014, n° 14/00948
Cour d'appel de Douai, 18 décembre 2014, n° 13/06126
Cour d'appel de Paris, 18 décembre 2014, n° 12/08128
Tribunal de commerce d'Orléans, Affaire courante, 18 décembre 2014, n° 2014003022
Cour de cassation, Chambre civile 1, 18 décembre 2014, 13-19.896 13-25.355, Inédit
CJUE, n° C-87/13, Arrêt de la Cour, Staatssecretaris van Financiën contre X, 18 décembre 2014
CJUE, n° C-364/13, Arrêt de la Cour, International Stem Cell Corporation contre Comptroller General of Patents, Designs and Trade Marks, 18 décembre 2014
CJUE, n° C-470/13, Arrêt de la Cour, Generali-Providencia Biztosító Zrt contre Közbeszerzési Hatóság Közbeszerzési Döntőbizottság, 18 décembre 2014
CJUE, n° C-562/13, Arrêt de la Cour, Centre public d'action sociale d'Ottignies-Louvain-la-Neuve contre Moussa Abdida, 18 décembre 2014
Cour d'appel de Dijon, 18 décembre 2014, n° 13/00697
Cour d'appel de Paris, 18 décembre 2014, n° 14/08984
Cour de cassation, Chambre civile 1, 18 décembre 2014, 14-10.041, Inédit
Cour d'appel de Bordeaux, 18 décembre 2014, 13/01601
CJUE, n° C-449/13, Arrêt de la Cour, CA Consumer Finance SA contre Ingrid Bakkaus e.a, 18 décembre 2014
CJUE, n° C-434/13, Arrêt de la Cour, Commission européenne contre Parker Hannifin Manufacturing Srl et Parker-Hannifin Corp, 18 décembre 2014
CJUE, n° C-202/13, Arrêt de la Cour, Sean Ambrose McCarthy e.a. contre Secretary of State for the Home Department, 18 décembre 2014
CJUE, n° C-409/13, Conclusions de l'avocat général de la Cour, Conseil de l'Union européenne contre Commission européenne, 18 décembre 2014
Tribunal de commerce de Cannes, Contentieux - plaidoiries, 18 décembre 2014, n° 2013F00303
Cour d'appel d'Amiens, 18 décembre 2014, n° 13/03220
Tribunal de grande instance de Paris, 3e chambre 2e section, 18 décembre 2014, n° 13/15748
Tribunal de grande instance de Paris, 9e chambre 3e section, 18 décembre 2014, n° 13/09588
CJUE, n° C-628/13, Conclusions de l'avocat général de la Cour, Jean-Bernard Lafonta contre Autorité des marchés financiers, 18 décembre 2014
Cour d'appel de Rennes, 18 décembre 2014, n° 11/04626
Tribunal de commerce de Nanterre, Quatrieme chambre, 18 décembre 2014, n° 2014F02330
Cour d'appel de Paris, Pôle 5 chambre 5, 18 décembre 2014, n° 13/15890
Cour d'appel de Lyon, 1re chambre civile, 18 décembre 2014, n° 2013/10118
Cour d'appel de Chambéry, 18 décembre 2014, n° 14/00468
Cour d'appel de Paris, Pôle 5 chambre 6, 18 décembre 2014, n° 13/06288
Cour d'appel de Douai, 18 décembre 2014, n° 13/06291
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 18 décembre 2014, n° 13/19356
Cour d'appel de Nancy, 18 décembre 2014, n° 14/00714
Cour d'appel de Paris, 18 décembre 2014
Cour d'appel de Douai, 18 décembre 2014, n° 14/04537
Cour d'appel de Dijon, 18 décembre 2014, n° 13/00373
Conseil national de l'ordre des médecins, Chambre disciplinaire nationale, 18 décembre 2014, n° 11979
Cour d'appel de Versailles, 16e chambre, 18 décembre 2014, n° 14/00891
Cour d'appel de Paris, 18 décembre 2014, n° 14/13458
CJUE, n° C-568/13, Arrêt (JO) de la Cour, Azienda Ospedaliero-Universitaria di Careggi-Firenze/Data Medical Service srl, 18 décembre 2014
Cour d'appel de Bordeaux, 18 décembre 2014, n° 14/03953
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 18 décembre 2014, n° 2012/23950
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 18 décembre 2014, n° 13/10680
Cour d'appel de Versailles, 3e chambre, 18 décembre 2014, n° 12/06048
ADLC, Décision 14-D-19 du 18 décembre 2014 relative à des pratiques mises en œuvre dans le secteur des produits d’entretien et des insecticides et dans le secteur des produits d’hygiène et de soins pour le corps
Cour d'appel de Caen, 18 décembre 2014, n° 13/00939
Cour d'appel de Paris, 18 décembre 2014, n° 14/00411
Tribunal de grande instance de Paris, 3e chambre 4e section, 18 décembre 2014, n° 13/07908
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 18 décembre 2014, n° 13/16830
Cour d'appel de Versailles, 5e chambre, 18 décembre 2014, n° 13/02249
Tribunal de commerce de Lille, Contentieux, 18 décembre 2014, n° 2014009506
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