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Doctrine / Decisions de justice / 2015
Doctrine
Decisions de justice
2015
Page 70
Décisions de justice rendues en 2015 - Page 70
Cour d'appel de Douai, Chambre 1 section 1, 9 mars 2015, n° 14/03255
Cour d'appel de Paris, 9 mars 2015, n° 13/01720
Cour d'appel de Douai, 9 mars 2015, n° 14/00396
Cour de cassation, Assemblée plénière, 6 mars 2015, 14-84.339, Publié au bulletin
Cour d'appel de Rennes, 6 mars 2015, n° 12/08676
Cour d'appel de Rennes, 6 mars 2015, n° 13/08438
Tribunal de grande instance de Paris, 8e chambre 3e section, 6 mars 2015, n° 14/06503
Cour d'appel de Nancy, 6 mars 2015, n° 13/03317
Tribunal de grande instance de Paris, 3e chambre 2e section, 6 mars 2015, n° 14/03917
Cour d'appel de Paris, Pôle 5, 6 mars 2015, n° 2012/13939
CEDH, RIAHI c. BELGIQUE, 6 mars 2015, 65400/10
Cour d'appel de Paris, Pôle 5, 6 mars 2015, n° 2012/17517
Cour d'appel d'Amiens, 6 mars 2015, n° 14/01990
Cour d'appel de Rennes, 6 mars 2015, n° 14/10075
Tribunal de grande instance de Bobigny, 7e chambre, 2e section, 6 mars 2015, n° 12/06851
Conseil d'État, 5ème / 4ème SSR, 6 mars 2015, 368520, Publié au recueil Lebon
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 6 mars 2015, n° 15/03710
Cour d'appel de Toulouse, 6 mars 2015, n° 13/03035
Tribunal de grande instance de Paris, 2e chambre 2e section, 6 mars 2015, n° 13/18253
Cour d'appel de Paris, 6 mars 2015, n° 15/00774
Tribunal de grande instance de Paris, 8e chambre 3e section, 6 mars 2015, n° 12/08444
Cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion, 6 mars 2015, n° 13/01450
Cour d'appel de Paris, 6 mars 2015, 13/23869
Tribunal de grande instance de Paris, 8e chambre 3e section, 6 mars 2015, n° 13/11996
Tribunal de grande instance de Créteil, Commission d'indemnisation des victimes d'infractions, 6 mars 2015, n° 12/00188
Conseil constitutionnel, décision n° 2014-455 QPC du 6 mars 2015, M. Jean de M. [Possibilité de verser une partie de l'astreinte prononcée par le juge administratif au budget de l'État]
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 6 mars 2015, n° 12/21680
Tribunal de grande instance de Paris, 3e chambre 2e section, 6 mars 2015, n° 13/18154
Tribunal de grande instance de Paris, Service du juge de l'exécution, cabinet 6, 6 mars 2015, n° 15/80354
Cour d'appel de Bourges, 6 mars 2015, n° 14/00599
Tribunal de grande instance de Pontoise, 3e chambre civile, 6 mars 2015, n° 15/01484
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 6 mars 2015, n° 13/05899
Tribunal de grande instance de Paris, 3e chambre 3e section, 6 mars 2015, n° 14/04490
Cour d'appel de Paris, 6 mars 2015, n° 13/24713
Cour d'appel de Paris, 6 mars 2015, n° 14/00009
Tribunal administratif de Lyon, 6 mars 2015, n° 1501232
Tribunal de grande instance de Paris, 8e chambre 3e section, 6 mars 2015, n° 14/04746
Tribunal de grande instance de Paris, Service du juge de l'exécution, cabinet 6, 6 mars 2015, n° 15/80122
Cour d'appel de Toulouse, 6 mars 2015, n° 13/02981
Tribunal de grande instance de Créteil, Juge de l'exécution, 6 mars 2015, n° 15/00360
Cour d'appel de Paris, 6 mars 2015, n° 12/18213
Cour d'appel de Toulouse, 6 mars 2015, n° 13/00482
Cour d'appel de Bourges, 6 mars 2015, n° 14/00661
Cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion, 6 mars 2015, n° 13/01477
Tribunal de grande instance de Paris, 6e chambre 2e section, 6 mars 2015, n° 09/12298
Cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion, 6 mars 2015, n° 15/00150
CJUE, n° C-503/13, Arrêt (JO) de la Cour, 5 mars 2015
Cour d'appel de Versailles, 3e chambre, 5 mars 2015, n° 13/02746
Cour d'appel de Bourges, 5 mars 2015, n° 14/01410
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON, 4ème chambre - formation à 3, 5 mars 2015, 13LY03059, Inédit au recueil Lebon
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 5 mars 2015, n° 13/15079
CJUE, n° C-93/13, Arrêt de la Cour, Commission européenne contre Versalis SpA et Eni SpA et Versalis SpA et Eni SpA contre Commission européenne, 5 mars 2015
Cour de cassation, Chambre civile 2, 5 mars 2015, 14-10.861, Inédit
Tribunal de grande instance de Bobigny, 9e chambre, 5 mars 2015, n° 14/15169
Tribunal administratif de Caen, 5 mars 2015, n° 1401999
Cour d'appel de Caen, 5 mars 2015, n° 13/03010
CJUE, n° C-503/13, Arrêt de la Cour, Boston Scientific Medizintechnik GmbH contre AOK Sachsen-Anhalt – Die Gesundheitskasse et Betriebskrankenkasse RWE, 5 mars 2015
Cour d'appel de Lyon, 5 mars 2015, n° 13/09650
Cour d'appel de Paris, 5 mars 2015, n° 13/12980
Cour administrative d'appel de Bordeaux, 1ère chambre - formation à 3, 5 mars 2015, 13BX03061, Inédit au recueil Lebon
Cour d'appel de Montpellier, 5 mars 2015, n° 13/08544
Cour d'appel de Paris, 5 mars 2015, n° 13/17277
Cour d'appel de Caen, 5 mars 2015, n° 13/03009
Cour de cassation, Chambre civile 2, 5 mars 2015, 14-12.464, Inédit
Tribunal de grande instance de Paris, 3e chambre 1re section, 5 mars 2015, n° 14/04525
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 3e chambre a, 5 mars 2015, n° 13/19982
Cour d'appel de Paris, 5 mars 2015, n° 10/10659
Cour d'appel de Versailles, 13e chambre, 5 mars 2015, n° 13/00114
Cour d'appel de Nouméa, 5 mars 2015, n° 14/00084
Tribunal de grande instance de Nanterre, 1re chambre, 5 mars 2015, n° 13/05553
Tribunal de grande instance de Paris, 4e chambre 2e section, 5 mars 2015, n° 14/05349
Cour d'appel de Versailles, 3e chambre, 5 mars 2015, n° 12/01427
Cour de cassation, Chambre civile 2, 5 mars 2015, 14-10.758, Publié au bulletin
Cour d'appel de Paris, Pôle 5 chambre 6, 5 mars 2015, n° 14/20937
Tribunal de grande instance de Paris, 3e chambre 1re section, 5 mars 2015, n° 14/00648
Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale b, 5 mars 2015, n° 13/01127
Cour d'appel de Paris, Pôle 4 chambre 9, 5 mars 2015, n° 13/18613
Tribunal de grande instance de Paris, Référés, 5 mars 2015, n° 14/58964
Cour d'appel de Versailles, 14e chambre, 5 mars 2015, n° 14/06794
Tribunal de grande instance de Lyon, Juge de l'exécution, 5 mars 2015, n° 14/00147
Conseil national de l'Ordre des pharmaciens, Section A, Affaire 919 - Contrôle par le titulaire d'officine de l'inscription au tableau du pharmacien adjoint, 5 mars 2015
Cour d'appel de Douai, 5 mars 2015, n° 14/01229
Tribunal de grande instance de Paris, 3e chambre 1re section, 5 mars 2015, n° 13/16610
Tribunal de grande instance de Paris, 3e chambre 1re section, 5 mars 2015
Cour de cassation, Chambre civile 2, 5 mars 2015, 14-13.130, Inédit
Cour d'appel d'Orléans, 5 mars 2015, n° 14/01012
Cour d'appel de Versailles, 16e chambre, 5 mars 2015, n° 14/07668
Cour de cassation, Chambre civile 1, 5 mars 2015, 14-13.292, Publié au bulletin
Tribunal de grande instance d'Évry, 3e chambre, 5 mars 2015, n° 13/02719
Tribunal administratif de Bordeaux, 5 mars 2015, n° 1300213
Cour d'appel de Paris, Pôle 5 chambre 5, 5 mars 2015, n° 13/02822
Cour d'appel de Lyon, 5 mars 2015, n° 13/09578
Cour d'appel de Paris, Pôle 6 chambre 12, 5 mars 2015, n° 11/12726
Cour d'appel de Lyon, 5 mars 2015, n° 12/02982
Cour d'appel de Nancy, 5 mars 2015, n° 14/01182
Cour d'appel de Grenoble, 5 mars 2015, n° 13/03800
CJUE, n° C-343/13, Arrêt de la Cour, Modelo Continente Hipermercados SA contre Autoridade para as Condições de Trabalho - Centro Local do Lis (ACT), 5 mars 2015
Tribunal administratif de Melun, 5 mars 2015, n° 1109551
Tribunal de grande instance de Paris, 18e chambre 2e section, 5 mars 2015, n° 14/10746
Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale section b, 5 mars 2015, n° 13/06165
Cour d'appel de Paris, 5 mars 2015, n° 14/10791
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 5 mars 2015, n° 14/02221
Cour d'appel de Paris, 5 mars 2015, n° 11/12859
Cour d'appel de Paris, 5 mars 2015, n° 14/26253
Cour d'appel de Paris, 5 mars 2015, n° 14/11499
Tribunal de grande instance de Paris, 3e chambre 4e section, 5 mars 2015, n° 13/12332
Cour d'appel de Paris, 5 mars 2015, n° 13/20881
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 5 mars 2015, n° 14/05550
Cour d'appel de Paris, 5 mars 2015, n° 13/23756
Cour d'appel de Douai, 5 mars 2015, n° 13/06839
Cour d'appel de Grenoble, 5 mars 2015, n° 13/03607
Tribunal de grande instance de Paris, Référés, 5 mars 2015, n° 15/51628
Cour d'appel de Chambéry, 5 mars 2015, n° 14/01286
Tribunal de grande instance de Toulouse, 4e chambre civile, 5 mars 2015, n° 15/00034
Cour d'appel de Montpellier, 5 mars 2015, n° 14/01710
Tribunal de grande instance de Paris, 4e chambre 2e section juge de la mise en etat du, 5 mars 2015
Cour d'appel de Lyon, 5 mars 2015, n° 14/06975
Cour d'appel de Montpellier, 5 mars 2015, 14/00873
Tribunal de commerce de Thonon-Les-Bains, 5 mars 2015, n° 2014002454
Cour de cassation, Chambre civile 2, 5 mars 2015, 14-50.004, Inédit
Cour de cassation, Chambre civile 1, 5 mars 2015, 14-12.017, Inédit
Cour de cassation, Chambre civile 2, 5 mars 2015, 14-10.842, Publié au bulletin
Cour d'appel de Paris, 5 mars 2015, n° 13/18041
Cour d'appel de Paris, 5 mars 2015, n° 12/06362
Tribunal de grande instance de Paris, 3e chambre 1re section, 5 mars 2015, n° 13/15245
Cour de cassation, Chambre civile 2, 5 mars 2015, 14-12.170, Inédit
Cour de cassation, Chambre civile 1, 5 mars 2015, 13-20.458, Inédit
Cour d'appel de Paris, 5 mars 2015, n° 13/21073
Cour d'appel de Paris, 5 mars 2015, n° 13/20918
Cour d'appel de Pau, 5 mars 2015, n° 15/00864
Cour de cassation, Chambre civile 1, 5 mars 2015, 14-11.205, Inédit
COUR D'APPEL Aix-en-Provence du 5 mars 2015 n° 2015/134 , ch. 11 B
Cour d'appel de Bourges, 5 mars 2015, n° 14/00129
Cour d'appel de Paris, Pôle 4 chambre 8, 5 mars 2015, n° 14/21507
Cour d'appel de Grenoble, Chambre commerciale, 5 mars 2015, n° 14/00850
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 5 mars 2015, n° 13/19888
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 5 mars 2015, n° 13/21437
Cour d'appel de Grenoble, 5 mars 2015, n° 13/02695
Cour d'appel de Metz, 5 mars 2015, n° 15/00087
Cour d'appel de Chambéry, 5 mars 2015, n° 14/00364
Tribunal administratif de Grenoble, 5 mars 2015, n° 1304255
ADLC, Décision du 5 mars 2015 relative à la prise de contrôle exclusive de Groupe Sterenn par la société Centradis (groupe Promodis), 15-DCC-23
Cour d'appel de Grenoble, 5 mars 2015, n° 13/02939
Cour de cassation, Chambre civile 2, 5 mars 2015, 13-18.134, Inédit
Cour d'appel de Chambéry, 5 mars 2015, n° 14/01428
Cour d'appel de Paris, 5 mars 2015, n° 13/09602
Cour d'appel de Montpellier, 5 mars 2015, n° 12/04944
Cour d'appel d'Orléans, 5 mars 2015, n° 13/02564
Cour d'appel de Paris, 5 mars 2015, n° 13/21109
Cour d'appel de Paris, 5 mars 2015, n° 14/21909
Cour d'appel de Nancy, 5 mars 2015, n° 2013/03456
Cour d'appel de Paris, 5 mars 2015, n° 12/10746
Tribunal de grande instance de Paris, 3e chambre 1re section, 5 mars 2015, n° 13/11826
Cour d'appel de Douai, 5 mars 2015, n° 14/05120
Cour d'appel de Versailles, 16e chambre, 5 mars 2015, n° 13/08992
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 5 mars 2015, n° 13/18526
Cour d'appel d'Orléans, 5 mars 2015, n° 13/02578
Cour d'appel de Rennes, 5 mars 2015, n° 14/03493
Cour d'appel de Paris, 5 mars 2015, n° 14/04697
Cour d'appel de Paris, 5 mars 2015, n° 12/07165
CJUE, n° C-526/13, Conclusions de l'avocat général de la Cour, «Fast Bunkering Klaipėda» UAB contre Valstybinė mokesčių inspekcija prie Lietuvos Respublikos finansų ministerijos, 5 mars 2015
Cour d'appel de Colmar, 5 mars 2015, n° 13/01091
Cour de cassation, Chambre civile 2, 5 mars 2015, 14-10.790, Inédit
Cour d'appel de Nancy, 5 mars 2015, n° 14/01020
Cour d'appel de Chambéry, 5 mars 2015, n° 14/00747
Cour d'appel de Paris, 5 mars 2015, n° 12/09746
Cour d'appel de Paris, 5 mars 2015, n° 14/23007
Tribunal de grande instance de Pontoise, Juge de l'exécution, 5 mars 2015, n° 14/00152
CJUE, n° C-667/13, Arrêt (JO) de la Cour, Estado português/Banco Privado Português SA, 5 mars 2015
Cour de cassation, Chambre civile 2, 5 mars 2015, 14-10.727, Inédit
Tribunal de grande instance de Paris, 3e chambre 1re section, 5 mars 2015, n° 13/13092
Cour d'appel de Paris, 5 mars 2015, n° 13/23737
Cour d'appel de Chambéry, 5 mars 2015, n° 14/01986
Cour d'appel de Besançon, 5 mars 2015, n° 14/00056
CJUE, n° C-343/13, Arrêt (JO) de la Cour, Modelo Continente Hipermercados SA/Autoridade Para As Condições de Trabalho, 5 mars 2015
Tribunal de grande instance de Paris, 3e chambre 1re section, 5 mars 2015, n° 12/17084
Cour d'appel de Paris, 5 mars 2015, n° 14/18015
CJUE, n° C-479/13, Arrêt de la Cour, Commission européenne contre République française, 5 mars 2015
Cour d'appel de Nîmes, 5 mars 2015, n° 14/00105
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 5 mars 2015, n° 14/15434
Cour d'appel de Grenoble, 5 mars 2015, n° 13/02637
CJUE, n° T-117/15, Demande (JO) du Tribunal, République d’Estonie/Commission, 4 mars 2015
CJUE, n° T-496/11, Arrêt (JO) du Tribunal, Royaume-Uni/BCE, 4 mars 2015
Cour d'appel de Versailles, 11e chambre, 4 mars 2015, n° 14/00448
Tribunal de grande instance de Paris, Expropriations, 4 mars 2015, n° 14/00210
Tribunal de grande instance de Grasse, Service des référés, 4 mars 2015, n° 14/01232
Cour d'appel de Bordeaux, 4 mars 2015, 13/01062
Cour d'appel de Paris, Pôle 5 chambre 3, 4 mars 2015, n° 13/03282
Tribunal de grande instance de Lyon, 1re chambre, 4 mars 2015, n° 12/14307
Cour d'appel de Nancy, 4 mars 2015, n° 14/02611
Cour d'appel de Paris, 4 mars 2015, n° 14/12980
Cour d'appel de Paris, Pôle 5 chambre 4, 4 mars 2015, n° 12/21381
CJUE, n° T-496/11, Arrêt du Tribunal, Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord contre Banque centrale européenne (BCE), 4 mars 2015
Cour d'appel de Reims, 4 mars 2015, n° 14/00771
Cour d'appel de Paris, 4 mars 2015, n° 13/16888
Cour d'appel de Poitiers, Chambre sociale, 4 mars 2015, n° 14/00463
Cour d'appel de Paris, 4 mars 2015, n° 12/20567
Cour d'appel de Besançon, 4 mars 2015, n° 14/01945
Cour d'appel de Rennes, 4 mars 2015, n° 13/03057
Cour d'appel de Rouen, 1ère ch. civile, 4 mars 2015, n° 14/02242
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