Directives de l’Union Européenne signées en 1988

Directive 88/664/CEE du 21 décembre 1988 portant neuvième modification de la directive 69/169/CEE concernant l'harmonisation des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives aux franchises des taxes sur le chiffre d'affaires et des accises perçues à l'importation dans le trafic international de voyageurs

Directive 88/663/CEE du 21 décembre 1988

Directive 88/659/CEE du 19 décembre 1988

Directive 88/661/CEE du 19 décembre 1988 relative aux normes zootechniques applicables aux animaux de l'espèce porcine reproducteurs

Directive 88/657/CEE du 14 décembre 1988 établissant les exigences relatives à la production et aux échanges de viandes hachées, de viandes en morceaux de moins de cent grammes et de préparations de viandes

Directive 88/665/CEE du 21 décembre 1988

Directive 88/660/CEE du 19 décembre 1988

Directive 88/658/CEE du 14 décembre 1988

Directive 88/667/CEE du 21 décembre 1988 portant quatrième modification de la directive 76/768/CEE concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques

Directive 88/642/CEE du 16 décembre 1988

Directive 88/627/CEE du 12 décembre 1988 concernant les informations à publier lors de l'acquisition et de la cession d'une participation importante dans une société cotée en bourse

Rectificatif à la directive 88/378/CEE du Conseil, du 3 mai 1988, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la sécurité des jouets (JO n L 187 du 16.7.1988)

Rectificatif à la directive 88/388/CEE du Conseil, du 22 juin 1988, relative au rapprochement des législations des États membres dans le domaine des arômes destinés à être employés dans les denrées alimentaires et des matériaux de base pour leur production (JO n L 184 du 15.7.1988)

Directive 88/616/CEE du 30 novembre 1988

Directive 88/610/CEE du 24 novembre 1988

Directive 88/609/CEE du 24 novembre 1988 relative à la limitation des émissions de certains polluants dans l'atmosphère en provenance des grandes installations de combustion

Directive 88/599/CEE du 23 novembre 1988 sur des procédures uniformes concernant l'application du règlement (CEE) n° 3820/85 relatif à l'harmonisation de certaines dispositions en matière sociale dans le domaine des transports par route et du règlement (CEE) n 3821/85 concernant l'appareil de contrôle dans le domaine des transports par route

Directive 88/593/CEE du 18 novembre 1988

RECTIFICATIF A :# 86/635/CEE: Directive du Conseil du 8 décembre 1986 concernant les comptes annuels et les comptes consolidés des banques et autres établissements financiers

Directive 88/572/CEE du 14 novembre 1988

Directive 88/571/CEE du 10 novembre 1988 portant adaptation au progrès technique de la directive 79/196/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives au matériel électrique utilisable en atmosphère explosible mettant en oeuvre certains modes de protection

Directive 88/562/CEE du 8 novembre 1988

RECTIFICATIF A :# 85/374/CEE: Directive du Conseil du 25 juillet 1985 relative au rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres en matière de responsabilité du fait des produits défectueux

Rectificatif à la directive 88/436/CEE du Conseil, du 16 juin 1988, modifiant la directive 70/220/CEE concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les gaz provenant des moteurs équipant les véhicules à moteur (Limitation des émissions de particules polluantes par les moteurs diesel) (JO n L 214 du 6.8.1988)

RECTIFICATIF A :# 87/102/CEE: Directive du Conseil du 22 décembre 1986 relative au rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres en matière de crédit à la consommation

Directive 88/506/CEE du 13 septembre 1988

Rectificatif à la directive 88/449/CEE du Conseil, du 26 juillet 1988, modifiant la directive 77/143/CEE concernant le rapprochement des législations des États membres relatives au contrôle technique des véhicules à moteur et de leurs remorques (JO n L 222 du 12.8.1988)

Directive 88/490/CEE du 22 juillet 1988 portant dixième adaptation au progrès technique de la directive 67/548/CEE du Conseil concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses

Directive 88/485/CEE du 26 juillet 1988

Directive 88/483/CEE du 14 juillet 1988

Directive 88/465/CEE du 30 juin 1988 portant adaptation au progrès technique de la directive 78/764/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives au siège du conducteur des tracteurs agricoles ou forestiers à roues

Directive 88/449/CEE du 26 juillet 1988

Rectificatif à la directive 88/379/CEE du Conseil, du 7 juin 1988, concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives à la classification, à l'emballage et à l'étiquetage des préparations dangereuses (JO n L 187 du 16.7.1988)

Directive 88/436/CEE du 16 juin 1988

Septième Directive 88/430/CEE du 1er juillet 1988

Directive 88/413/CEE du 22 juin 1988 portant adaptation au progrès technique de la directive 79/622/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux dispositifs de protection en cas de renversement des tracteurs agricoles ou forestiers à roues (essais statiques)

Directive 88/414/CEE du 22 juin 1988 portant adaptation au progrès technique de la directive 80/720/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à l'espace de manoeuvre, aux facilités d'accès au poste de conduite ainsi qu'aux portes et fenêtres des tracteurs agricoles ou forestiers à roues

Directive 88/411/CEE du 21 juin 1988 portant adaptation au progrès technique de la directive 75/321/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives au dispositif de direction des tracteurs agricoles ou forestiers à roues

Directive 88/410/CEE du 21 juin 1988 portant adaptation au progrès technique de la directive 74/151/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à certains éléments ou caractéristiques des tracteurs agricoles ou forestiers à roues

Directive 88/412/CEE du 22 juin 1988 portant adaptation au progrès technique de la directive 74/152/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la vitesse maximale par construction et aux plates

Directive du Conseil du 18 juillet 1988 modifiant la directive 75/275/CEE relative à la liste communautaire des zones agricoles défavorisées au sens de la directive 75/268/CEE (Pays-Bas)

Directive 88/406/CEE du 14 juin 1988

Directive 88/409/CEE du 15 juin 1988 arrêtant les règles sanitaires applicables aux viandes réservées au marché national et les niveaux de la redevance à percevoir

Directive 88/407/CEE du 14 juin 1988 fixant les exigences de police sanitaire applicables aux échanges intracommunautaires et aux importations de sperme surgelé d'animaux de l'espèce bovine

Rectificatif à la directive 88/289/CEE du Conseil, du 3 mai 1988, modifiant la directive 72/462/CEE concernant les problèmes sanitaires et de police sanitaire lors de l'importation d'animaux des espèces bovine et porcine et de viandes fraîches en provenance de pays tiers (JO n L 124 du 18.5.1988)

RECTIFICATIF A :# 86/653/CEE: Directive du Conseil du 18 décembre 1986 relative à la coordination des droits des États membres concernant les agents commerciaux indépendants

Directive 88/379/CEE du 7 juin 1988 concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives à la classification, à l'emballage et à l'étiquetage des préparations dangereuses

Directive 88/380/CEE du 13 juin 1988

Directive 88/378/CEE du 3 mai 1988 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la sécurité des jouets

Directive 88/388/CEE du 22 juin 1988 relative au rapprochement des législations des États membres dans le domaine des arômes destinés à être employés dans les denrées alimentaires et des matériaux de base pour leur production

Directive 88/366/CEE du 17 mai 1988 portant adaptation au progrès technique de la directive 77/649/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives au champ de vision du conducteur des véhicules à moteur

Directive 88/364/CEE du 9 juin 1988 concernant la protection des travailleurs par l'interdiction de certains agents spécifiques et/ou de certaines activités (quatrième directive particulière au sens de l'article 8 de la directive 80/1107/CEE)

Directive 88/361/CEE du 24 juin 1988

Rectificatif à la directive 88/320/CEE du Conseil, du 9 juin 1988, concernant l'inspection et la vérification des bonnes pratiques de laboratoire (BPL) (JO n L 145 du 11.6.1988)

Directive 88/359/CEE du 24 juin 1988

Deuxième directive 88/357/CEE du 22 juin 1988 portant coordination des dispositions législatives, réglementaires et administratives concernant l'assurance directe autre que l'assurance sur la vie, fixant les dispositions destinées à faciliter l'exercice effectif de la libre prestation de services

Directive 88/347/CEE du 16 juin 1988

RECTIFICATIF A :# 88/233/CEE: Dixième directive de la Commission du 2 mars 1988 portant adaptation au progrès technique des annexes II, III, IV et VI de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques

RECTIFICATIF A :# 88/233/CEE: Dixième directive de la Commission du 2 mars 1988 portant adaptation au progrès technique des annexes II, III, IV et VI de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques

RECTIFICATIF A :# 88/233/CEE: Dixième directive de la Commission du 2 mars 1988 portant adaptation au progrès technique des annexes II, III, IV et VI de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques

Directive 88/344/CEE du 13 juin 1988 relative au rapprochement des législations des États membres concernant les solvants d'extraction utilisés dans la fabrication des denrées alimentaires et de leurs ingrédients

RECTIFICATIF A :# 88/233/CEE: Dixième directive de la Commission du 2 mars 1988 portant adaptation au progrès technique des annexes II, III, IV et VI de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques

Directive 88/331/CEE du 13 juin 1988

Directive 88/332/CEE du 13 juin 1988

Directive 88/321/CEE du 16 mai 1988 portant adaptation au progrès technique de la directive 71/127/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux rétroviseurs des véhicules à moteur

Directive 88/320/CEE du 9 juin 1988 concernant l'inspection et la vérification des bonnes pratiques de laboratoire (BPL)

Directive 88/316/CEE du 7 juin 1988

Directive 88/314/CEE du 7 juin 1988 relative à la protection des consommateurs en matière d'indication des prix des produits non alimentaires

Directive 88/315/CEE du 7 juin 1988

Rectificatif à la directive 87/302/CEE de la Commission, du 18 novembre 1987, portant neuvième adaptation au progrès technique de la directive 67/548/CEE du Conseil concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses (JO n L 133 du 30.5.1988)

Directive 88/302/CEE du 18 novembre 1987 portant neuvième adaptation au progrès technique de la directive 67/548/CEE du Conseil concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses

Directive 88/301/CEE du 16 mai 1988 relative à la concurrence dans les marchés de terminaux de télécommunication

RECTIFICATIF A :# 86/469/CEE: Directive du Conseil du 16 septembre 1986 concernant la recherche de résidus dans les animaux et dans les viandes fraîches

Directive 88/299/CEE du 17 mai 1988 relative aux échanges des animaux traités à certaines substances à effet hormonal et de leurs viandes, visés à l'article 7 de la directive 88/146/CEE

Directive 88/298/CEE du 16 mai 1988

Directive 88/295/CEE du 22 mars 1988

Directive 88/297/CEE du 3 mai 1988

Directive 88/288/CEE du 3 mai 1988

Directive 88/289/CEE du 3 mai 1988

Sixième directive 88/272/CEE du 8 avril 1988

Cinquième directive 88/271/CEE du 5 avril 1988

Dixième directive 88/233/CEE du 2 mars 1988 portant adaptation au progrès technique des annexes II, III, IV et VI de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques

Directive 88/228/CEE du 8 avril 1988

Directive 88/220/CEE du 22 mars 1988

Directive 88/218/CEE du 11 avril 1988

Directive 88/194/CEE du 24 mars 1988 portant adaptation au progrès technique de la directive 71/320/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives au freinage de certaines catégories de véhicules à moteur et de leurs remorques

Directive 88/195/CEE du 24 mars 1988 portant adaptation au progrès technique de la directive 80/1269/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la puissance des moteurs des véhicules à moteur

Directive 88/183/CEE du 22 mars 1988

Directive 88/182/CEE du 22 mars 1988

Directive 88/181/CEE du 22 mars 1988

Directive 88/180/CEE du 22 mars 1988

Directive 88/166/CEE du 7 mars 1988 relative à l'exécution de l'arrêt de la Cour de justice dans l'affaire 131

Directive 88/146/CEE du 7 mars 1988

RECTIFICATIF A :#Directive 87/94/CEE de la Commission du 8 décembre 1986 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux procédures visant le contrôle des caractéristiques, des limites et de la détonabilité des engrais simples à base de nitrate d'ammonium et à forte teneur en azote

Directive 88/126/CEE du 22 décembre 1987

Directive 88/95/CEE du 8 janvier 1988

RECTIFICATIF A :# 87/432/CEE: Directive du Conseil, du 3 août 1987 portant huitième adaptation au progrès technique de la directive 67/548/CEE concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à la classification, l' emballage et l' étiquetage des substances dangereuses

Directive 88/77/CEE du 3 décembre 1987 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux mesures à prendre contre les émissions de gaz polluants provenant des moteurs Diesel destinés à la propulsion des véhicules

Directive 88/76/CEE du 3 décembre 1987

Directive 88/35/CEE du 2 décembre 1987 portant adaptation au progrès technique de la directive 82/130/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives au matériel électrique utilisable en atmosphère explosible des mines grisouteuses

Quatrième Directive 88/14/CEE du 22 décembre 1987 concernant les dispositions relatives à l'heure d'été